Statuts

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Le système interne de l'Université de Relizane

Le préambule	Suite à l'importante réforme de la loi d'orientation de l'enseignement supérieur et aux textes ultérieurs qui devraient consacrer, entre autres innovations, la notion de projet d'établissement, comme instrument à la mesure de l'indépendance les établissements universitaires ; Après avoir adopté en mars une nouvelle charte d'éthique et de morale universitaire 2021 Clarifie et établit les libertés et privilèges académiques, fortement recommandés par le Conseil national des arts et de l'éthique collégiaux, inauguré en octobre 2019 Il est temps de doter toutes les institutions universitaires d’un système interne modèle, prenant en compte la vie privée de chaque institution, afin qu’il soit clair et accessible à tous les membres de la famille. L'université dans tous les secteurs de l'enseignement supérieur. L’université repose sur une équation bipartite: Étudiants et utilisateurs universitaires (Professeurs, administrateurs, ouvriers et personnel) Dans le cadre des structures administratives et pédagogiques ; Ils interagissent entre eux à travers un système interne qui les régit comme une charte d'éthique basée sur un ensemble de principes.: • Respect mutuel entre les membres de la famille universitaire. • Intégrité, droiture et impartialité • Liberté, vérité et esprit critique. • Efficacité et équité. • Transparence et participation. • Responsabilité, responsabilisation et imputabilité. A travers ces principes, cette équation vise à réaliser la mission de l’université ; Elle est au service de la recherche scientifique en particulier et de la connaissance en général, considérant que l'université est le phare de la société, son moteur et sa motivation pour avancer et la faire progresser aux plus hauts niveaux de la science et de l'éthique.. L'Université de Relizane, comme d'autres universités, travaille dur pour être un modèle, en élevant et en formant une élite nationale titulaire de diplômes supérieurs et des chercheurs attachés aux principes de la vie académique, de la qualité et de la sophistication à travers un système interne efficace avec ses principes et des normes traduites en comportements et procédures appliquées à toutes les parties de la famille universitaire comme une charte de son éthique..
Chapitre un : Dispositions communes	Article 01: L'Université de Relizane a été créée pour la première fois en tant que centre universitaire en vertu du décret exécutif n° 08-206 Historien V 06 Juillet 2008 Il se compose de quatre instituts, qui sont les suivants : • Institut des Sciences Juridiques et Administratives • Institut des Sciences Sociales et Humaines • Institut des Sciences Économiques et Commerciales • Institut des Lettres et des Langues Il sera ensuite modifié conformément au décret exécutif n° 13-330 Historien V 30 Décembre 2013 Il comprend la création de deux nouveaux instituts : : • Institut des sciences et technologies • Institut des Sciences Exactes et des Sciences Naturelles et de la Vie Le nom a également été modifié conformément à la résolution ministérielle n° 14/01 Historien V 23 Octobre 2014 à "Centre universitaire Ahmed Zabana". Et dans un an 2020 Le Centre universitaire Ahmed Zabana a été restructuré en université conformément au décret exécutif n° 20/339 Historien 22 Novembre 2020 Il comprend la création de l'Université de Relizane qui comprendra cinq collèges : : • Collège des sciences et technologies • Faculté de droit • Collège des Sciences Sociales et Humaines • Faculté des Sciences Économiques, Commerciales et de Gestion • Collège des Arts et des Langues Article 02: Les acteurs de l'université et les fondements de son implantation Étudiant: Est considérée comme étudiant toute personne qui s'est inscrite régulièrement à l'université avec l'intention de poursuivre des études supérieures et supérieures afin d'obtenir un diplôme universitaire.. Employé de l'université: - Est considérée comme salariée toute personne travaillant à l'université de façon permanente ou temporaire, quel que soit son grade et/ou son ancienneté.. - Le professeur universitaire est considéré comme un employé selon le concept évoqué ci-dessus, en plus d'être l'architecte du processus éducatif puisqu'il est responsable d'éduquer les générations à différents niveaux et domaines par son engagement.: Avec sincérité et maîtrise, honnêteté et honnêteté, patience et rêve, humilité et respect des autres et de leurs opinions.. Article 03: Les dispositions de ce régime interne sont appliquées en tenant compte des textes législatifs et réglementaires en vigueur sur tous les membres de la famille universitaire, et les étrangers y sont également soumis. (Visiteurs, clients économiques...) Préposés au campus. Article 04: Le présent règlement tire sa base et sa force juridique des textes législatifs et réglementaires suivants: • Numéro de commande: 06/03 Historien en: 15 Juillet 2006 Contenant la loi fondamentale générale pour la fonction publique. • Loi n°: 08/06 Historien en: 23 Février 2008 Modifiant et complétant la loi n°: 99/05 Historien V: 04 Avril 1999 Il comprend la loi directive pour l'enseignement supérieur. • Loi n°: 15/21 Historien en: 30 Décembre 2015, dont la loi directive sur la recherche scientifique et le développement technologique. • Décret exécutif n°: 08/129 Historien V 03 Mai 2008, incluant la loi organique concernant les professeurs-chercheurs des hôpitaux universitaires. • Décret exécutif n°: 08/130 Historien V 03 Mai 2008, incluant la loi organique de l'enseignant-chercheur. • Décret exécutif n°: 08/04 Historien V 19 Janvier 2008, comprenant la loi organique relative aux salariés appartenant au corps commun des établissements et administrations publiques, modifiée et complétée.. • Décret exécutif n°: 08/05 Historien V 19 Janvier 2008, y compris la loi fondamentale sur les travailleurs professionnels, les conducteurs de voitures et le hijab. • Décret exécutif n°: 10/133 Historien V 05 Mai 2010, incluant la loi organique pour les salariés appartenant à l'enseignement supérieur. • Décret présidentiel n°: 07/308 Historien V: 29 Septembre 2007 Il précise les modalités d'emploi des salariés contractuels, leurs droits et devoirs, les éléments qui composent leur salaire, les règles liées à leur gestion, ainsi que le régime disciplinaire qui leur est appliqué.. • Décret exécutif n°: 03/279 L'historien en: 23 Dehors 2003 Il détermine les missions de l'université ainsi que les règles de son organisation et de son fonctionnement, modifiées ou complétées.. • Décret exécutif n°: 13/306 Historien V:31 Août 2013, incluant l'organisation de formations sur le terrain et en milieu professionnel au profit des étudiants, modifié par le décret exécutif n°.: 14-85 Historien V 20 Février 2014. • Décret exécutif n°: 08/265 Historien V: 19 Dehors 2008 Il comprend le système d’études pour obtenir une licence, une maîtrise et un doctorat.. • Décret exécutif n°: 09/03 Historien V: 03 Janvier 2009 Qui explique la mission de supervision et détermine comment la mettre en œuvre. • Décret exécutif n°: 09/244 Historien V: 22 Juillet 2009 Décret exécutif modifié n°: 97/59 Historien V: 09 Mars 1997 Qui détermine l'organisation et la répartition du temps de travail dans le secteur des établissements et administrations publiques. • Décret exécutif n°: 11/164 Historien V: 17 Avril 2011, modifiant le décret exécutif n°: 98/254 En date du: 17 Août 1998, relatif à la formation doctorale, à la formation post-spécialisée et au diplôme universitaire. • Décret exécutif n°: 20/339 Historien V: 22 Novembre 2020 Y compris la création de l'Université de Relizane • Décret exécutif n°: 22/208 Historien V:05 Juin 2022, précisé pour le système d'études et de formation pour l'obtention des certificats de l'enseignement supérieur, • Décision ministérielle conjointe du: 24 Dehors 2004 Qui détermine l'organisation administrative de la direction universitaire, du collège, de l'institut, de l'annexe universitaire, ainsi que leurs intérêts communs.. • Résolution ministérielle n°: 43 Historien V: 12 eau 2010 Il comprend la Charte universitaire d'éthique et de déontologie. • Résolution ministérielle n°: 711 Historien V: 03 Novembre 2011 Précisant les règles communes d'organisation pédagogique et de gestion des études universitaires pour l'obtention d'une licence et d'un master. • Résolution ministérielle n°: 712 Historien V: 03 Novembre 2011 Il comprend des méthodes d’évaluation, de progression et d’accompagnement dans les deux phases d’études pour l’obtention des diplômes de licence et de master.. • Résolution ministérielle n°: 713 Historien V: 03 Novembre 2011 Détermine la composition et le fonctionnement du Comité de Surveillance. • Résolution ministérielle n°: 714 Historien en: 03 Novembre 2011 Y compris comment organiser les étudiants. • Résolution ministérielle n°: 329 Historien V 05 eau 2014 Modifie la résolution n°: 191Historien V: 16 Juillet 2012 Qui détermine l'organisation de la formation du troisième cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat. • Résolution ministérielle n°: 371 Historien V: 11 Jeune 2014 Il prévoit la création de conseils de discipline dans les établissements d'enseignement supérieur et détermine leur composition et leur fonctionnement.. • Résolution ministérielle n°: 44 Historien V: 13 Janvier 2019 Détermine comment créer, organiser et gérer des clubs scientifiques dans les établissements d'enseignement supérieur. • Résolution ministérielle n° 1275 Historien V 27 Septembre 2022 Détermine comment préparer un projet de mémoire de fin d'études pour l'obtention d'un diplôme universitaire- Une institution créée par des étudiants des établissements d’enseignement supérieur. • Résolution ministérielle n° 171 Historien V 09 Février 2023 Elle précise les modalités d'inscription et de réinscription aux programmes de formation pour l'obtention des diplômes de licence, de master, d'ingénieur d'État et d'architecte, ainsi que les modalités d'organisation, d'évaluation et de progression de celles-ci, modifiées et complétées par l'arrêté ministériel n° 397 Historien V 21 mars 2023, et par la résolution ministérielle n° 1023 Historien V 25 Juillet 2023 . • Résolution ministérielle n° 36 Historien V 01 mars 2023, y compris la création d'un comité national de coordination pour assurer le suivi
Chapitre deux: Pédagogie
le premier chapitre: Droits et devoirs des étudiants.
Premièrement: Droits	Article 05: L'étudiant a le droit d'obtenir une formation de haut niveau et une formation qualitative basée sur le respect de programmes pédagogiques modernes et adaptés.. Article 06: L'étudiant a le droit d'être respecté par la famille universitaire et de ne être exposé à aucune discrimination liée au sexe ou à toute autre caractéristique.. Article 07: L'étudiant a droit à la liberté d'expression et d'opinion, à condition que cela se fasse dans le cadre du respect d'autrui et des bonnes mœurs.. Article 08: L'étudiant reçoit un programme de cours au début de chaque semestre, et des moyens pédagogiques auxiliaires sont mis à sa disposition pour poursuivre ses études et améliorer ses résultats scolaires. (Références - sources- presse...) Article 09: L'étudiant a droit à une évaluation équitable, juste et impartiale selon un ensemble de critères dont il sera informé au début du semestre par le professeur titulaire. Il doit également être informé des notes des examens qu'il a passés. accompagné du barème type de notation et de notation. Il a également le droit, si nécessaire, de consulter la copie de l'examen dans les délais impartis.. Article 10: L'étudiant a le droit de faire appel s'il estime avoir été injustement corrigé lors de la notation d'un examen particulier.. Article 11: L'étudiant a droit à la sécurité, à l'hygiène et à la protection de la santé nécessaires tant dans les universités que dans les résidences universitaires.. Article 12: L'étudiant inscrit bénéficie d'une couverture santé au niveau du centre de santé universitaire, en plus de la couverture sociale. (Sécurité sociale). Article 13: L'étudiant a droit à la représentation dans les différents conseils universitaires conformément aux textes applicables. (Conseils d'administration, comités pédagogiques, conseils de discipline). Article 14: L'étudiant a le droit d'obtenir une carte d'étudiant et de bénéficier des services fournis par l'université conformément aux exigences de la réglementation et des lois applicables..
deuxièmement: Devoirs	Article 15: Les étudiants doivent prendre connaissance de leurs textes légaux et réglementaires liés au fonctionnement de l’université, et aucun étudiant n’est excusé de sa méconnaissance du règlement intérieur.. Article 16: L'étudiant doit respecter tous les membres de la famille universitaire et son règlement intérieur.. Article 17: L'étudiant doit entretenir les lieux désignés pour les études et les moyens mis à sa disposition, respecter les règles de sécurité et d'hygiène de l'université et ne pas déplacer les biens universitaires sans autorisation ou autorisation écrite des responsables.. Article 18: La carte d'étudiant est une carte personnelle et l'étudiant doit la conserver et la présenter à chaque demande. Il est strictement interdit de pénétrer dans les différents départements en dehors des heures de travail.. Article 19: L'étudiant doit avoir une conduite exemplaire et un uniforme décent, respectueux et modeste qui prend en compte le caractère sacré de l'université, la morale publique et l'éthique. Le non-respect de ces règles peut entraîner son interdiction d'entrer et/ou son renvoi à la discipline. Conseil, qui détermine à son tour sa peine.. Article 20: Il est strictement interdit de fumer au sein des structures administratives et pédagogiques. Article 21: Les étudiants doivent éteindre leurs téléphones portables pendant leurs études et dans les salles de lecture, et il est interdit de les introduire dans les salles d'examen.. Article 22: Il est interdit à tout étudiant de faire venir des étrangers n'ayant aucun lien avec l'université ou de les aider à le faire..
Chapitre deux: Système LMD	Article 23: Représente le système de configuration pour. M. de la "Licence-Master-PhD" Un système d’enseignement supérieur reconnu internationalement. Il vise à obtenir des certificats accrédités qui répondent aux besoins réels du marché du travail grâce à des programmes éducatifs efficaces et des parcours de formation cohérents et diversifiés.. - Le dispositif LMD est structuré en trois étapes de formation, chacune sanctionnée par un diplôme universitaire.: 1. Première étape: Baccalauréat + 3 ans, et un baccalauréat est requis. 2.La deuxième étape: Baccalauréat + 5 années, aboutissant à une maîtrise. 3. La troisième étape: Baccalauréat + 8 années, aboutissant à un doctorat. Ces niveaux remplacent les trois phases du système classique. Article 24: أهم ميزات نظام التكوين'' ل.م.د " Le dispositif LMD repose sur une vision plus cohérente de la formation à travers un ensemble d'offres sous forme de filières organisées sous forme de parcours types.. Chemin typique: Le parcours modèle est un agencement harmonieux des unités pédagogiques qui composent le parcours et sont définies par l'équipe de formation dans le cadre de l'offre de formation.. Cette équipe est composée de responsables d'équipes pédagogiques. Le cours modèle est organisé de manière à permettre à l'étudiant de construire progressivement son propre projet. Les enseignements sont coordonnés et organisés sous forme de grands domaines pour un certain nombre de spécialisations, et ainsi l'étudiant est orienté vers la spécialisation souhaitée en fonction de ses compétences et capacités.. Le terrain: Le domaine de formation est considéré comme un ensemble de personnes et de spécialisations cohérentes en termes de programmes d'enseignement et de compétences scientifiques et techniques qui traduisent les compétences de l'établissement d'enseignement supérieur.. Division (Afficher la configuration): Le département est considéré comme une branche du domaine de formation et détermine la spécificité de l'enseignement en son sein. Le département peut être monospécialisé ou multispécialisé.. Spécialisation: La spécialisation est considérée comme une branche de la branche et détermine le parcours de formation et les compétences qui doivent être acquises par l'étudiant.. Unités d'enseignement: L'unité pédagogique est constituée d'une ou plusieurs matières organisées de manière pédagogique cohérente sous forme de cours magistraux, de travaux dirigés, de travaux appliqués, de projets, de séances de formation.... Les unités d'enseignement sont réparties en hexagones et divisées en :: 1. Unité d'éducation de base: Comprend les matières de base nécessaires pour continuer à étudier dans le département concerné. 2. Unité d'apprentissage exploratoire: Il comprend des matériels pédagogiques qui permettent à l'étudiant d'élargir son horizon cognitif et de lui ouvrir d'autres débouchés s'il est réorienté grâce à la multiplicité des matériels qui caractérisent ce concept.. 3. Unité d'enseignement méthodique: Il rassemble du matériel pédagogique lié aux outils méthodologiques nécessaires pour aider l'étudiant à réaliser son parcours de formation.. 4. Unité de formation accessoire: Il regroupe des matières d'enseignement telles que les langues vivantes, l'informatique, les technologies de l'information et de la communication et les sciences humaines. ... Qui sont des outils nécessaires à l'acquisition d'une culture générale et des techniques méthodologiques pour faciliter l'intégration et l'adaptation des professionnels à un environnement en constante évolution. Équilibre: L'unité pédagogique et ses composantes sont affectées à des laboratoires et évaluées par une note. L'unité pédagogique et ses composantes sont mesurées en crédits. La valeur de l'unité éducative mesurée en crédits est déterminée en fonction de la taille du semestre nécessaire pour acquérir des connaissances et des qualifications à travers les formes d'enseignement mentionnées précédemment, ainsi qu'en fonction du volume d'activités que l'étudiant doit effectuer au cours du même semestre. . (Travail personnel, reportage, traque ...) Equivalent à un solde (01) Une taille horaire entre 20 Et 25 Une heure par semestre et comprend les heures d’enseignement dispensées à l’étudiant à travers diverses formes d’enseignement, ainsi que les heures estimées pour le travail personnel de l’étudiant.. La valeur totale des crédits attribués aux unités pédagogiques qui composent l'hexagramme est fixée à trente (30) Un atout. *La traversée: Le point de passage est considéré comme une opportunité qui permet à l'étudiant de modifier son parcours de formation dans son établissement d'origine ou dans un autre établissement selon le principe de mobilité..
Chapitre trois: Organisation pédagogique.
Premièrement: Organisation du déroulement de l'étude.	Article 25: L'administration universitaire, les collèges et les départements s'engagent à informer les étudiants de tous leurs textes juridiques relatifs à l'organisation des études et à la gestion de l'université.. Article 26: L'organisation pédagogique de l'université comprend :: - L'administration universitaire est représentée par: • La direction universitaire en charge de la formation supérieure et continue, des certificats et ses départements affiliés. • Le Conseil Scientifique de l'Université. - Le collège est représenté par: • Le décanat du décanat est en charge des études et des questions liées aux étudiants et à ses départements affiliés. • Le Conseil Scientifique du Collège. - Section: • Départements affiliés au chef de service en charge de la progression. • Le comité pédagogique du département. • Le comité scientifique du département. Article 27: La direction adjointe de l'université en charge de l'enseignement supérieur supervise les deux phases 1 2. La formation continue et les certificats, ainsi que la formation supérieure en matière de progression de la bonne conduite de l'enseignement, de formation, d'organisation, de suivi des inscriptions et des transferts, de contrôle des connaissances et du transfert des étudiants, de veiller au respect de l'organisation et des procédures en vigueur dans le domaine de la délivrance des certificats et des équivalences et de la tenue et de la mise à jour de la liste nominative des étudiants.. Article 28: Le Vice-Décanat chargé des études et des questions liées aux étudiants est chargé d'organiser les inscriptions, la bonne conduite en organisant les enseignements et les examens, et de diffuser l'information pédagogique.. Article 29: La direction générale du département, en charge de l'enseignement et de l'apprentissage, veille au bon déroulement de l'enseignement et des examens dans le département.. Article 30: Les conseils scientifiques des collèges et instituts et les comités scientifiques des départements sont chargés d'étudier les résultats des activités pédagogiques et scientifiques des collèges et de proposer la création de départements, de divisions, d'unités et de laboratoires de recherche, en plus de proposer l'organisation de Education et exprimer son avis sur la répartition des tâches pédagogiques. Il exprime également son avis et ses suggestions concernant les programmes de recherche scientifique, les thèmes de recherche destinés aux étudiants de troisième cycle et les commissions de discussion proposées.. Article 31: Le département doit nommer des comités pédagogiques pour les différents niveaux et leurs présidents au début de chaque entrée à l'université. Le comité pédagogique de l'année est composé de tous les professeurs qui encadrent l'année, ainsi que des représentants des étudiants de chaque groupe.. Article 32: Le comité pédagogique tient des réunions périodiques régulières déterminées par le comité à la fin de chaque réunion, en plus des réunions d'urgence.. Article 33: Si un étudiant est confronté à un problème administratif ou pédagogique, il doit respecter la hiérarchie administrative pour le résoudre. Il commence d'abord par les intérêts de son département, puis par le doyen du collège chargé des études et des questions liées aux étudiants, puis par la direction adjointe. de l'université en charge de la formation supérieure, de la formation continue et des certificats.. Article 34: L'enseignement est soumis à un système annuel et/ou semestriel et, à cet effet, chaque année académique comprend un certain nombre d'unités ou de normes nécessaires pour passer à l'année suivante..
deuxièmement: Inscription et réinscription:	Article 35: L'original du certificat de baccalauréat temporaire ou son certificat étranger équivalent est une pièce obligatoire dans le dossier d'inscription, et l'établissement universitaire le tamponne d'un cachet circulaire au dos et le date.. Article 36: A chaque année universitaire, le ministre de l'Enseignement supérieur détermine les conditions d'inscription et d'admission prévues dans chaque département ou domaine de formation dans la circulaire ministérielle de l'année universitaire en cours.. Article 37: Les inscriptions et réinscriptions ne sont valables qu'un an et l'étudiant doit se réinscrire au début de chaque année universitaire.. Article 38: L'étudiant doit s'acquitter des frais d'inscription prévus pour chaque année universitaire. Lors de l'inscription définitive, l'étudiant se voit remettre une attestation d'inscription et une carte d'étudiant, qui peuvent lui être demandées à tout moment sur le campus, une déclaration. Le constat de perte doit être présenté à la police ou à la gendarmerie nationale et déposé au niveau départemental de l'Enseignement pour un deuxième et dernier exemplaire.. Article 39: Un étudiant titulaire de plusieurs baccalauréats ne bénéficie que d’une seule inscription universitaire au niveau national.. Article 40: Un étudiant n'est pas autorisé à s'inscrire dans un établissement universitaire pour obtenir un deuxième diplôme, dans une spécialisation différente de sa première spécialisation, sauf en réussissant un certain nombre de "N+1" d'années après l'obtention du premier certificat, et le nombre n est égal au nombre d'années nécessaires pour obtenir le premier certificat. Article 41: L'inscription à un deuxième certificat est soumise aux conditions suivantes: - Tenant compte des conditions d'inscription et d'acceptation prévues dans la circulaire ministérielle de l'année en cours. - Présentation de l'original du certificat de baccalauréat provisoire et de l'attestation de réussite universitaire en première majeure. - Disponibilité des places pédagogiques.
Troisième: Transferts:	Article 42: La durée du transfert est déterminée par le ministère de l'Enseignement supérieur conformément à la circulaire ministérielle relative aux inscriptions universitaires au cours de chaque année universitaire conformément à la réglementation applicable..
Quatrième: Retrait du certificat du baccalauréat:	Article 43: L'étudiant ne peut retirer l'original du relevé de notes du baccalauréat ou du certificat étranger dont l'équivalence est reconnue qu'après avoir terminé sa formation, ou en cas d'arrêt des études, à sa demande en échange d'un récépissé de livraison.. Dans ce cas, les services pédagogiques de l'établissement concerné doivent obligatoirement marquer au dos de cette copie ou de cette attestation la mention : "Le certificat a été retiré le...". Article 44: L'étudiant qui a retiré l'original d'un relevé de notes du baccalauréat, ou d'un certificat étranger dont l'équivalence est reconnue, peut introduire une demande de réinscription auprès des services habilités de son établissement d'origine ou d'un des établissements d'enseignement supérieur, accompagné du justifications nécessaires.. Article 45: L'élève ne peut retirer l'original du certificat provisoire du baccalauréat ou son diplôme étranger équivalent en cas d'exclusion par le Conseil de Discipline qu'après l'expiration du délai de sanction..
Cinquième: Arrêt de la formation et réinsertion:	Article 46: Un étudiant régulièrement inscrit est considéré comme ayant abandonné ses études pour l'année universitaire par le chef de département, s'il ne suit aucune forme d'enseignement organisé, y compris cours, travaux appliqués, travaux dirigés ou stage, au cours d'un des semestres du année universitaire.. - L'étudiant est légalement considéré comme exclu des études pour l'année universitaire s'il est établi qu'il a abandonné ses études au cours d'un semestre de l'année universitaire.. Article 47: La direction de l'université doit informer la Direction des services universitaires de la liste des étudiants ayant abandonné leurs études.. Article 48: En cas d'interruption de formation, l'étudiant concerné peut introduire une demande de réinscription auprès des services pédagogiques au niveau de son établissement d'origine, accompagnée des justifications nécessaires.. Lors de sa réinscription, il se verra remettre par les services pédagogiques de l'établissement universitaire un document administratif qui date la période de son interruption de formation et est conservé dans son dossier pédagogique..
VI: Configuration des commentaires:	Article 49: L'étudiant peut bénéficier de la suspension exceptionnelle de sa formation dans les situations suivantes: - maladie chronique invalidante, - congé de maternité, - Service national. - Maladie depuis longtemps. - Changement de résidence pour la personne concernée ou son conjoint (H) Ou les parents. Toutes les autres situations sont soumises à la discrétion du directeur de l'établissement Article 50: L'étudiant doit introduire une demande pour bénéficier de la suspension de formation au niveau des départements compétents avant la date des examens du premier semestre, sauf cas de force majeure. Elle consiste à :: - Demande écrite. -Une copie du certificat d'immatriculation. -Le justifiant. Article 51: La suspension de formation fera l'objet d'un titre semestriel ou d'un titre d'année universitaire, et la période de suspension des études ne sera pas comptée comme un retard pédagogique.. Article 52: L'étudiant concerné peut introduire une demande de réintégration auprès des services pédagogiques au niveau de son établissement d'origine, accompagnée des justifications nécessaires..
Septième: Présence et régularité:	Article 53: Les étudiants sont répartis selon les départements en groupes ou groupes de cours et de leçons, et chaque groupe est composé de plusieurs groupes. (Travail appliqué ou travail dirigé)L'étudiant doit respecter son inscription et ne pas changer de groupe ou de groupe sans autorisation préalable de l'administration. Article 54: L'étudiant doit respecter les horaires d'étude et n'est pas autorisé à entrer plus de quinze heures après le début. (15) minute. Article 55: En cas d'absence tardive ou inopinée du professeur, les étudiants doivent attendre quinze jours (15) Une minute avant de quitter l'amphi ou les cours. Article 56: La sortie des salles pendant les cours et les examens est soumise à l'accord préalable du professeur.. Article 57: La présence aux cours est nécessaire, tandis que la participation aux travaux dirigés et appliqués est obligatoire, et le professeur assigné doit enregistrer la présence à chaque session pour enregistrer les absences aux fins d'évaluation continue.. Article 58: Le professeur surveille l'assiduité des étudiants et doit informer la direction du département des étudiants absents.. Article 59: Les absences sont prises en compte lors du processus d'évaluation. Article 60: Les étudiants soumis à un suivi médical ou à une participation à des compétitions sportives d'élite bénéficient d'un système de fréquentation adapté établi par le chef du département, conformément aux exigences de leurs obligations sur la base des justificatifs délivrés par les services officiels compétents.. Article 61: En cas d'absence justifiée du cours de travaux dirigés, de travaux appliqués, d'ateliers ou d'observation continue, l'étudiant a droit à un cours de rattrapage, une seule fois, avant la période d'examens finaux du semestre.. Si l'élève est absent à la séance de rattrapage, une note lui sera remise "Zéro" Dans le partage concerné. En cas d'absence injustifiée au contrôle continu, au cours de travaux dirigés, de travaux appliqués ou d'ateliers de gestion, l'étudiant se verra attribuer une note. "Zéro" Dans ce cas. Article 62: L'étudiant absent à une séance de travaux dirigés, de travaux appliqués ou d'ateliers de gestion doit fournir une excuse au département pendant les trois jours. (03) Jours suivant la date d'absence. Le chef de service marque le justificatif d’absence en précisant la date de son dépôt, avant de l’adresser au responsable de la matière ou de l’unité pédagogique concernée, et le document justificatif est enregistré dans le dossier pédagogique de l’étudiant.. Article 63: L'absence est considérée comme justifiée dans les cas suivants: Absences justifiées acceptables : le nombre de jours autorisés Décès des ascendants, descendants et proches Acte de décès. 03 jours Le mariage signifie le contrat de mariage 03 jours Congé paternité et congé maternité. Acte de naissance selon certificat médical de la mère. Hospitalisation : Le certificat d'hospitalisation porte le visa du chef de service, en fonction de la durée du séjour à l'hôpital. La maladie de la personne concernée fait l'objet d'un certificat médical délivré par un médecin assermenté et indiqué par le médecin universitaire selon le certificat médical présenté. La personne concernée tombe malade pendant la période d'examen. Un certificat médical délivré par le service des urgences de l'hôpital est fondé sur le certificat médical fourni. Une convocation officielle pour les étudiants dans le cadre d'activités nationales ou internationales à caractère culturel ou sportif. Une convocation reçue par les autorités compétentes en fonction de la durée de l'activité D'autres situations de force majeure sont justifiées selon la situation
Huitième: Accompagnement pédagogique:	Article 64: Un accompagnement pédagogique est organisé pour les étudiants de première année en début de cursus (licence). Article 65: L’accompagnement pédagogique vise à faciliter l’intégration de l’étudiant dans le milieu universitaire et lui permettre d’accéder aux informations liées au monde du travail, par l’intermédiaire du professeur attitré accompagnant constamment l’étudiant.. Article 66: L'accompagnement pédagogique comprend plusieurs aspects: - Le côté médiatique et administratif: Accueillir et guider l'étudiant. - L'aspect pédagogique: Accompagner lors de l'apprentissage, organiser le travail personnel de l'étudiant et l'aider à construire son parcours de formation. - Aspect de l'orientation méthodologique: Former l'étudiant à la méthodologie du travail scientifique à l'université (Individuellement et collectivement). - Aspect technique: Conseils d'utilisation des outils et méthodes pédagogiques. - L’aspect pédagogique psychologique: Motiver l'étudiant et l'inciter à poursuivre son parcours de formation. - Aspect professionnel: Aider l'étudiant à réaliser son projet personnel, et le préparer à entrer dans le monde du travail. Article 67: La tâche d'accompagnement pédagogique est confiée à un professeur-chercheur œuvrant au collège/institut concerné et, si cela n'est pas possible, elle est confiée à un étudiant-chercheur se préparant à la maîtrise ou au doctorat, sous la supervision d'un professeur-chercheur en chargé de l'accompagnement pédagogique..
Neuvième: Évaluation pédagogique, délibérations et classement des étudiants:	1. Déroulement des examens Article 68: Chaque semestre, deux cours réguliers et de rattrapage sont organisés pour contrôler les connaissances et les qualifications.. Article 69: La période des examens et sa programmation sont déterminées par le Conseil pédagogique de l’université en coordination avec les commissions pédagogiques du département, et le programme des examens doit être annoncé au moins une semaine avant le début de l’examen.. Article 70: Les étudiants sont tenus de respecter toutes les instructions qu'ils reçoivent des gardiens lors des examens.. Article 71: L'étudiant n'est pas autorisé à participer à l'examen si: - Il n'était pas inscrit sur les listes officielles délivrées par l'université. - S'il arrive à la salle d'examen avec plus de trente heures de retard (30) minute. Article 72: Aucun étudiant n'est autorisé à quitter la salle d'examen avant d'avoir terminé l'examen. 30 Une minute après la distribution des copies de questions, l'étudiant qui a remis sa feuille de réponses et quitté la salle d'examen ne peut plus y revenir.. -Si un étudiant doit quitter la salle d'examen par nécessité, il doit être accompagné d'un gardien.. Article 73: L'étudiant doit apporter tous les outils sous licence dont il a besoin, et les outils d'examen ne peuvent être empruntés qu'après autorisation du gardien.. Il est interdit aux étudiants d'utiliser des téléphones portables ou tout autre moyen de communication moderne pendant l'examen.. Article 74: Le gardien doit contrôler la carte d'étudiant de chaque candidat et vérifier son identité au début de chaque examen. Il est également tenu de conserver la liste de présence des étudiants passant les examens dans chaque auditorium ou salle d'examen.. Article 75: Le gardien doit absolument empêcher tout discours ou geste suspect, et en cas d'accident au cours de l'examen, il doit remettre un rapport détaillé à l'administration.. Article 76: La tricherie constante ou toute tentative de suspicion de tricherie, de confusion ou le non-respect des ordres des professeurs qui veillent pendant l'examen expose l'étudiant à comparaître devant le conseil de discipline.. Article 77: Tous les étudiants qui passent des examens doivent remettre leurs feuilles de réponses, même si elles sont vierges.. Article 78: Le rapport d'observation doit être soigneusement rempli par l'auditoire ou le responsable de l'auditoire, et ce rapport doit contenir :: - Nommer le sujet et la nature de l'examen. - Lieu, date, durée et horaires de l'examen. - Nom, titre et signature des professeurs superviseurs. - Nom et prénom des professeurs absents de la garde. - Le nombre de copies d'examen remises à la fin de l'examen. - Le nom et le prénom des étudiants participant à l'examen qui n'ont pas remis leurs copies d'examen. - Incidents et notes liés à l'examen. - Sujet d'examen. 2. Absence aux examens Article 79: Une absence excusée à l'examen final permet à l'étudiant de participer à un examen de rattrapage. En cas d'échec à cet examen de rattrapage, il est autorisé à participer aux examens du cours de rattrapage.. L'examen de rattrapage est obligatoire avant d'organiser les examens de rattrapage. Article 80: En cas d'absence injustifiée d'un étudiant à l'examen de la session ordinaire, une note de zéro lui sera attribuée. (00) Lors de l'examen concerné, il est autorisé à participer à l'examen du cours de rattrapage dans la matière concernée.. Article 81: L'élève exclu d'une matière ou d'une unité d'enseignement, pour des raisons disciplinaires, n'a pas droit à l'obtention d'une note dans cette matière ni à participer au cours de rattrapage de cette matière ou unité.. Dans ce cas, la moyenne semestrielle n'est pas calculée et l'étudiant conserve les matières et unités acquises.. 3. Évaluation Article 82: La moyenne des travaux dirigés est calculée à partir des notes d'évaluation de l'étudiant. (Présentations, questions écrites, devoirs, etc.)La note des travaux appliqués est calculée sur la base de la moyenne des tests et des notes du rapport selon un budget estimé par l'équipe pédagogique.. Article 83: À la fin de chaque examen, le professeur responsable de la matière doit publier le modèle de note de l'examen ainsi qu'une échelle de notation détaillée.. Par tous les moyens de publication et de communication disponibles afin de permettre aux étudiants de le consulter. Article 84: Toutes les notes doivent être publiées et annoncées avant le début des délibérations, afin que le professeur concerné puisse être informé de toute erreur lors de la notation et/ou du calcul de la moyenne afin de la corriger, le cas échéant, avant les délibérations.. Article 85: L'étudiant a le droit de consulter ses copies d'examen après avoir noté chaque examen, et il n'a pas le droit de consulter les copies d'examen de rattrapage.. Article 86: L'élève qui conteste ses notes peut demander une seconde correction après trois (03) jours suivant la date de visualisation de la marque, et toute deuxième demande de correction soumise après ce délai ne sera pas acceptée.. Article 87: La demande écrite de deuxième notation doit être adressée au chef de département, qui prendra les mesures confidentielles nécessaires pour désigner le professeur chargé de la deuxième notation, à condition qu'il soit de rang supérieur ou égal et de même spécialité. en tant que premier professeur de notation.. Le professeur affecté à la deuxième notation peut être affilié à un autre établissement d'enseignement supérieur. Article 88: Après la deuxième correction, la deuxième note est comparée à la première note, ce qui peut conduire à l'une des conditions : - Premier cas: Si la différence entre les deux scores est inférieure à trois (03) Points, la moyenne des deux notes est calculée. - Le deuxième cas: Si la différence entre les deux scores est supérieure ou égale à trois (03) Points, le score le plus élevé est compté. - Le troisième cas: Si le deuxième score est inférieur au premier score et que la différence est supérieure ou égale à trois (03) Points, pris en compte, enfin, le score minimum. Article 89: L'étudiant n'a le droit, dans aucun des trois cas (03) Mentionnée ci-dessus, la demande de reconsidération de la note finale qui lui a été attribuée après la deuxième correction. Article 90: Après avoir accompli les différentes démarches stipulées ci-dessus, les professeurs concernés publient les notes finales des étudiants sur la plateforme numérique sectorielle au sein du système d'information intégré labellisée "PROGRÈS " Par lequel se déroulent exclusivement les délibérations finales. Les fiches-réponses sont déposées auprès du chef de département et conservées tout au long de l'année universitaire suivante.. Article 91: L'unité pédagogique est acquise par l'étudiant qui a obtenu tous les matériels qui composent cette unité. L'acquisition de l'unité d'enseignement entraîne également l'acquisition des crédits qui lui sont attribués.. L'unité d'enseignement est également attribuée sous forme de compensation si la moyenne des notes totales obtenues dans les matières qui la composent, pondérées par leurs coefficients, est égale ou supérieure à dix sur vingt. (20/10). Les crédits obtenus peuvent être conservés dans la même phase de formation, et sont transférables dans tout autre parcours de formation incluant cette unité.. L'exclusion d'une des matières qui composent l'unité pédagogique ne permet pas l'acquisition de cette unité, quelles que soient les notes moyennes obtenues dans les autres matières qui composent cette unité.. Dans tous les cas, les matériels acquis restent conservables. Article 92: Le semestre est acquis par l'étudiant qui a obtenu toutes les unités d'enseignement qui le composent, à condition que la moyenne obtenue au semestre soit égale ou supérieure à dix sur vingt. (20/10). Le six-sexe s'acquiert également par compensation entre les unités scolaires qui le composent, pondérées par leurs coefficients, à condition que la moyenne obtenue dans le six-sexe soit égale ou supérieure à dix sur vingt. (20/10). L'acquisition de l'hexagramme entraîne l'acquisition des crédits qui lui sont attribués, qui sont au nombre de trente (30) Un atout. 4. Comité des délibérations Article 93: La participation aux délibérations est considérée comme un acte pédagogique qui couronne toutes les fonctions pédagogiques du professeur.. Une commission de délibération semestrielle ou annuelle est créée pour chaque année de formation universitaire comme indiqué à l'article 96 Ci-dessous. Article 94: Le comité de délibération pour le semestre et le comité de délibération pour l'année, selon le cas, comprennent les professeurs responsables des matières prescrites.. Le président de la commission des délibérations est nommé parmi les membres les plus hauts gradés par le chef de département ou le directeur de l'institut, selon le cas.. Le comité est chargé d'approuver les résultats finaux des examens, et d'envisager la possibilité de recourir au sauvetage selon chaque cas.. Article 95: Le comité, qui a la souveraineté dans ses délibérations, prend ses décisions à la majorité simple de ses membres, et en cas d’égalité des voix, la voix du président prévaut.. Article 96: Les délibérations se déroulent exclusivement à travers l'étage numérique du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique au sein du système d'information intégré labellisé "PROGRÈS " Par lequel se déroulent exclusivement les délibérations finales. La formation a lieu chaque année pour obtenir les diplômes de licence, d'ingénieur d'état et d'architecte. . La rotation est annuelle en première année de formation pour l’obtention d’un master, et semestrielle en deuxième année.. Article 97: Les membres du comité des délibérations sont tenus, sous peine de sanctions disciplinaires, au secret des délibérations.. Article 98: Le procès-verbal des délibérations, daté et exempt de rayures et de croisements, doit comporter les éléments suivants :: - Un relevé de notes complet des moyennes générales ou des points pour chaque matière, chaque unité pédagogique, et des crédits pouvant être acquis, pour chaque semestre, - Le nom, le titre, la qualité et la signature de chaque membre du comité de délibération, - Résultats pour les étudiants qui ont réussi, échoué et réussi avec des dettes, - Le pourcentage général d'étudiants qui réussissent par matière et unité d'enseignement, de ceux qui ont échoué, de ceux qui ont réussi avec des dettes et de ceux qui ont abandonné la formation par rapport au nombre d'étudiants inscrits.. Article 99: Les résultats finaux des délibérations approuvées sont communiqués via l’espace numérique de l’étudiant et la publication électronique.. Article 100: En cas d'erreur résultant de la notation ou du calcul de la moyenne, l'étudiant peut introduire un recours auprès du chef de département dans un délai maximum de trois jours. (03) Jours ouvrables après la publication du procès-verbal des délibérations finales. Tout recours introduit après ce délai ne sera pas pris en considération.. Article 101: La Commission de Délibération se réunit, sur convocation de son Président, pour discuter des recours déposés par les étudiants et corriger d'éventuelles erreurs.. Dans ce cas, les travaux de la commission aboutissent à un rapport préparé conformément aux conditions et éléments précisés à l’article 98 De ce système, qui devrait être abordé " Enregistrement corrigé du premier enregistrement". 5. Classement des étudiants Article 102: Le Comité d'aménagement et d'orientation organise et oriente les étudiants. Il se réunit en séance ordinaire après les délibérations de fin d'année et peut se réunir en séance extraordinaire en cas de besoin.. Le classement des étudiants peut être utile pour déterminer les premiers lots et guider les étudiants.. Les modalités de placement sont déterminées par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.. Article 103: Le comité d’organisation et de pilotage est composé de :: - Le vice-doyen chargé des études ou le directeur adjoint chargé des études. - Chefs des départements concernés. - Fonctionnaires des domaines concernés. - Fonctionnaires des divisions concernées. - Fonctionnaires des spécialités concernées. Article 104: Les résultats du comité sont consignés dans un procès-verbal contenant le classement des étudiants, signé par les membres et notifié aux étudiants par publication.. L'étudiant peut introduire le recours auprès de l'organisme pédagogique affilié dans un délai maximum. 48 Pro-heure pour publier le disque. Article 105: L'étudiant major de promotion est l'étudiant qui a obtenu la moyenne la plus élevée aux cours réguliers et qui n'a pas fait l'objet de sanctions disciplinaires.. Article 106: Dans le cas où deux ou plusieurs élèves seraient classés à égalité, ils seront séparés en fonction de l'âge et de la date d'obtention du baccalauréat. (La priorité est donnée aux plus jeunes). Article 107: La moyenne du classement final est considérée comme la moyenne des moyennes générales des semestres académiques concernés, pondérée par des facteurs correctifs qui tiennent compte des arriérés accumulés, des transferts avec dettes et des transferts après le cours de rattrapage.. Ce taux est calculé selon la formule suivante: MC = MSE(1-un(r+d/2+s/4)) Alors que: MC = moyenne du classement ; MSE = taux moyens des hexagones concernés ; n/∑(MSi)= MSE où MSi est le taux hexadécimal ; a = le taux de réduction estimé de 0,04 ; r= nombre de répétitions par an ; d= nombre de transferts de dettes par an ; s= le nombre de transitions après le cycle de rattrapage dans chaque hexagone ; n = le nombre d'hexagones impliqués (n: Confiné entre 1 Et 6 pour un baccalauréat, et c'est limité entre 1 Et 4 pour le master). Article 108: A l'issue de l'étape du Tronc Commun, l'étudiant remplit une fiche de souhaits précisant les spécialisations ou filières qu'il souhaite rejoindre.. Article 109: L'étudiant est orienté vers une spécialité de son choix par une commission spécialement constituée à cet effet, en tenant compte...: - Capacité d’absorption dans la spécialité dans laquelle s’inscrire. - Conditions fixées dans la spécialisation. - Résultats des étudiants. Si l'étudiant n'est pas admis dans la première spécialisation qu'il a choisie, il sera orienté vers la deuxième spécialisation selon la carte de désir, puis la suivante, et ainsi de suite..
Chapitre quatre: Formation et progression.
Premièrement: Diplôme d'études:	Premièrement: Diplôme d'études Article 110: Le passage du premier semestre au deuxième semestre est le droit de tout étudiant régulièrement inscrit.. 1. Diplôme au baccalauréat Article 111: Le passage de la première année à la deuxième année de formation permet à l'étudiant qui...: - Soit il a acquis les deux premiers hexagrammes du chemin de la Genèse pour un total de soixante (60) le crédit, que ce soit avec compensation ou sans compensation, - Soit il en a gagné trente (30) Au moins un équilibre entre les deux semestres, et dans ce cas l'étudiant repart avec des dettes. - Le passage de la deuxième année à la troisième année de formation permet à l'étudiant qui...: - Soit il a acquis les quatre premiers hexagrammes du chemin de formation pour un total de cent vingt (120) crédit, que ce soit avec compensation ou sans compensation, - Soit il en a gagné quatre-vingt-dix (90) Au moins un solde. Dans ce cas, l'étudiant est transféré avec des dettes.. -En cas de transition vers la religion, la nouvelle note obtenue à l'examen de la matière relevant de la religion est prise en considération, lors de l'évaluation du stage de l'étudiant, si cette note est supérieure à la note obtenue lors de l'année universitaire précédente. .. - En cas d'échec au cours régulier, l'étudiant peut participer au cours de rattrapage. Pour les tests liés aux unités d’enseignement non acquises. Dans ce cas, l'étudiant conserve le matériel acquis, Il postule à des tests liés à des matières non apprises. -La note finale de la matière est la moyenne entre la note du contrôle continu, le cas échéant, et la note la plus élevée obtenue. Il est obligatoire dans les séances régulières et de rattrapage. Article 112: Un étudiant ne peut pas rester plus de cinq jours (05) Des années de formation pour obtenir un baccalauréat, même si celui-ci est réorienté. Un étudiant qui a gagné cent vingt (120) Equilibre au cours du cinquième (05) Années de formation bénéficiant, exceptionnellement, de l'inscription en sixième année (06) Supplémentaire. En cas d'échec après la sixième inscription, l'étudiant bénéficie de l'inscription académique, puisqu'il est autorisé à passer les examens uniquement pour les matières non apprises.. Les années de suspension de formation mentionnées ci-dessus ne sont pas prises en compte. Les années d'absence de formation mentionnées ci-dessus sont prises en compte. Article 113: Chaque étudiant est exclu de la formation pour obtenir un baccalauréat: - Il n'a pas gagné cent vingt (120) Equilibre au cours du cinquième (05) années de formation, - Il n'a pas gagné cent quatre-vingts (180) Equilibre au cours du cinquième (06) Années de formation. Les années de suspension de formation mentionnées ci-dessus ne sont pas prises en compte. Les années d'absence de formation mentionnées ci-dessus sont prises en compte. - Le certificat de licence est délivré aux étudiants qui ont rempli toutes les conditions d'études et de progression pédagogique dans le parcours de formation suivi, et ont prouvé avoir acquis cent quatre-vingts diplômes. (180) Le solde requis, soit trente (30) Un crédit dans chaque hexagramme. 2. Obtention du diplôme de master Article 114: Le passage de la première année à la deuxième année de master donne droit à chaque étudiant d'obtenir les deux premiers sextiles de la filière composition, soit soixante (60) Un crédit avec ou sans compensation. Article 115: Un étudiant endetté peut être autorisé à passer en deuxième année de master s’il obtient 45 Au moins deux crédits et vous obtenez également des unités de formation conditionnelles pour poursuivre vos études dans la spécialisation. La deuxième année de formation s'acquiert sans compensation entre le troisième et le quatrième semestre - En cas d'échec au cours régulier, l'étudiant peut participer au cours de rattrapage. Pour les tests liés aux unités d’enseignement non acquises. Dans ce cas, l'étudiant conserve le matériel acquis, Il postule à des tests liés à des matières non apprises. -La note finale de la matière est la moyenne entre la note du contrôle continu, le cas échéant, et la note la plus élevée obtenue. Il est obligatoire dans les séances régulières et de rattrapage. Article 116: - Un étudiant ne peut pas rester plus de trois jours (3) Années de formation pour obtenir un master. - Les années de suspension de formation prévues aux articles mentionnés ci-dessus ne sont pas prises en compte.. - Sont prises en compte les années d'interruption de formation précisées aux articles mentionnés ci-dessus.. -Au cas où cent vingt ne seraient pas acquis (120) Solde dans les trois (03) Après plusieurs années de formation en master, l'étudiant bénéficie d'une inscription académique, car il est autorisé à passer les examens uniquement pour les matières non apprises et est également autorisé à discuter de son mémoire de fin d'études.. - Les années de suspension de formation mentionnées ci-dessus ne sont pas prises en compte. - Les années d'absence de formation mentionnées ci-dessus sont prises en compte. - Le master est délivré aux étudiants des universités et centres universitaires qui remplissent toutes les conditions d'études Et la progression pédagogique dans le parcours de formation a suivi et ils ont prouvé l'acquisition de cent vingt (120) Crédits requis, soit Trente (30) Un crédit dans chaque hexagramme.
deuxièmement: Projet ou mémorandum de fin d'études:	Article 117: Au moins un matériel pédagogique est alloué pour préparer un mémoire ou un projet de fin d'études. Article 118: Les étudiants de licence et de master sont autorisés à préparer un projet de mémoire de fin d'études pour obtenir "Diplôme universitaire - institution en démarrage-", ou "Diplôme universitaire - brevet -"Dans le cadre des dispositions de la résolution 1275 Historien V 27 Septembre 2022. Article 119: Le sujet d'un mémoire ou d'un projet de fin d'études est proposé par des enseignants-chercheurs impliqués dans la formation au niveau de l'établissement universitaire, ou sur proposition d'étudiants concernés par la préparation d'un mémoire ou d'un projet de fin d'études, ou en coordination avec un professionnel du secteur économique et social.. -Le mémoire ou le projet de fin d'études peut inclure un certain nombre d'étudiants, au maximum six. (06) Il est issu de plusieurs spécialités. -Les thèmes des projets de fin d'études sont validés par les équipes de formation, comme pour la note dans le cadre "Diplôme universitaire - institution en démarrage-", ou "Diplôme universitaire - brevet -" Il est validé par l'équipe de formation et les organismes qui l'accompagnent. (Incubateurs d'entreprises, centre de développement de l'entrepreneuriat...etc). Les étudiants inscrits à cette démarche reçoivent des formations et des ateliers de terrain sur le modèle économique, le marketing électronique, la gestion, la finance et la comptabilité.. Article 120: Le mémorandum ou les résultats du projet de fin d'études ne peuvent être discutés que s'ils sont approuvés par le superviseur. (Ou des superviseurs). - Le comité de discussion est composé du directeur de recherche et de deux enseignants-chercheurs de l'établissement et peut également comprendre un représentant du secteur. L'assistant économique et social qui participe à la discussion avec voix consultative. - Le comité de discussion est constitué pour les étudiants qui préparent un projet de mémoire de fin d'études dans le cadre... "Diplôme universitaire - institution en démarrage-", ou "Diplôme universitaire - brevet -" D'un comité scientifique d'experts spécialisés qui comprend: L'encadrant est membre de la pépinière d'entreprises ou du Centre de développement de l'entrepreneuriat, et représentant des partenaires économiques et sociaux.. Article 121: La discussion du mémoire ou des résultats du projet de fin d'études peut être organisée en deux séances dont la première est appelée la séance La deuxième séance est appelée séance de rattrapage. Le cours de rattrapage est attribué aux étudiants qui n'ont pas réussi à préparer et à remettre leurs mémoires dans les délais fixés par Les intérêts pédagogiques spécialisés de l’établissement. Article 122: Après avoir discuté du mémorandum ou des résultats du projet de fin d'études, l'étudiant est déclaré réussi et se voit attribuer un Les estimations suivantes: - Une note moyenne si la note attribuée à l'étudiant est 20/10 ≤ العلامة > 20/12 - تقدير قريب من الحسن إذا كانت العلامة الممنوحة للطالب 20/12≤ العلامة > 20/14 - تقدير جّيد إذا كانت العلامة الممنوحة للطالب 20/14≤ العلامة > 20/16 - تقدير جّيد جدا إذا كانت العلامة الممنوحة للطالب 20/16≤ العلامة > 20/18 - تقدير ممتاز إذا كانت العلامة الممنوحة للطالب 20/18≤ العلامة > 20/20. - La note attribuée pour la discussion est déterminée en évaluant la valeur scientifique des résultats, leur interprétation et analyse, ainsi que la qualité de la présentation. Les réponses de l’étudiant aux questions, en plus de la note du superviseur. Article 123: Pour les étudiants intéressés à discuter de leurs mémoires de fin d'études conformément à la Résolution 1275, le projet de fin d'études est préparé par l'étudiant, en coordination avec le superviseur, selon l'une des deux options suivantes :: Premier choix: Ce choix repose sur l'élaboration d'un projet de fin d'études sous la forme d'un mémorandum composé de deux parties.: La première partie concerne les aspects théoriques et cognitifs du sujet du mémorandum, et est préparée de manière synthétique, et la deuxième partie concerne une annexe contenant les aspects commerciaux et techniques du projet, également appelée esquisse du business model. (BMC) Il comprend une fiche technique détaillée sur les conditions nécessaires à la réalisation du projet, incluant les étapes de création d'une start-up ou d'une mini-entreprise, ou encore un dossier de dépôt de brevet. . Le deuxième choix: Ce choix repose sur la préparation d'un projet de fin d'études, limité à la seule rédaction d'une ébauche de modèle. Entreprise (BMC) Directement, il comprend une fiche technique détaillée sur les exigences pour mener à bien le projet, y compris Étapes de création d'une start-up ou d'une mini-entreprise, ou de dépôt d'un brevet. **Les résultats de la discussion du projet de fin d'études sont consignés dans un procès-verbal selon le formulaire joint à la présente publication, sur la base des Les critères d'évaluation suivants: • Pour discussion selon le premier choix: - La possession d'un projet de fin d'études donne droit à une note "Organisation de start-up" Et"Projet innovant" L'étudiant obtient le maximum de points, - Donne droit à la possession d'un projet de fin d'études "Formulaire de dépôt de demande de brevet" L'étudiant obtient %50 Au maximum, ce formulaire doit être documenté d'un numéro de dépôt, et signé à la fois par le directeur de l'établissement d'enseignement supérieur concerné et par les services de l'Institut National Algérien de la Propriété Industrielle. (OPPRIMÉ) Dans ce cas, le comité de discussion délibère sur la %50 Restant du point maximum en fonction des critères suivants: - L'aspect théorique et cognitif du projet de fin d'études, - Clarté du titre de l'innovation et de son originalité après le processus de recherche du Centre d'Appui Technologique et d'Innovation, - Une fiche de description détaillée de l'invention selon le guide de préparation du mémoire de fin d'études. Un certificat de brevet agréé par le Comité national de coordination du suivi de l'innovation et de l'entrepreneuriat universitaire. - Atteindre la maturité du prototype de projet - Si le projet ne parvient pas à obtenir la note du Comité National d'attribution de la note "Organisation de start-up" Et"Projet innovant" Et"Incubateur d'entreprises", en raison de plusieurs facteurs objectifs, tels que le non-respect des conditions d’octroi de la marque, l’immaturité du prototype, l’absence d’aspect commercial du projet et l’incapacité du projet à connaître une croissance rapide.. Il peut également être impossible d'enregistrer le projet sur une plateforme "startup.dz...etc. -Dans ce cas, le projet de fin d'études est évalué selon la grille d'évaluation suivante: - L'aspect théorique et cognitif du projet: %15 - Clarté et solidité de l'idée de base: %10 - Aspects innovants du projet: % 25 - Validité du modèle économique de BMC: % 25 - Accès au prototype: %25 - L'aspect innovant n'est pas pris en compte dans l'évaluation du projet de fin d'études dont l'objet est la création d'une mini-entreprise.. Dans ce cas, le projet est évalué comme suit: - L'aspect théorique et cognitif du projet: 20 % - Clarté et solidité de l'idée de base: 20 % - Validité du modèle économique de BMC: 30 % - Accès au prototype: 30 % - Si cela n'est pas non plus possible, déposez une demande de brevet auprès de l'Institut National Algérien de la Propriété Industrielle." "INAPI en raison de plusieurs facteurs objectifs, tels que l’immaturité du modèle initial du projet dans les délais impartis et le manque de capacités financières pour le mener à bien.. Dans ce cas, le projet de fin d'études est évalué selon la grille d'évaluation suivante: - L'aspect théorique et cognitif du projet: %15 - Clarté et originalité du titre de l'innovation après le processus de recherche du Centre d'Appui Technologique et d'Innovation: %15 - La fiche de description de l'invention est détaillée selon le guide de préparation du mémoire de fin d'études, certificat – brevet, agréé par le Comité National de Coordination du Suivi de l'Innovation Universitaire et de l'Entrepreneuriat.: %35 - Atteindre le prototype selon l’échelle du niveau de maturité technologique (TRL) : %35 Pour discussion selon le deuxième choix: - Le projet de fin d'études élaboré dans le cadre de cette sélection est évalué de la même manière que ceux prescrits pour la première sélection, à l'exception du critère de l'aspect théorique et cognitif du projet, qui n'est pas significatif dans le cadre de la grille d'évaluation, avec son pourcentage du point maximum réparti également entre les autres critères de la grille.. Article 124: En plus de délivrer une attestation de réussite à l'étudiant, celui-ci se voit également octroyer un statut " Étudiant cinq étoiles"En fonction de son implication dans diverses activités (Performance académique, rapprochement avec l'institution, développement de compétences professionnelles et horizontales, poursuite d'un enseignement à distance ou d'un enseignement cinétique sans dette, intégration et soucis sociaux.)A cet effet, le processus d’évaluation des étudiants est mené par un comité d’arbitrage mixte, sous la responsabilité du directeur de l’établissement, composé de professeurs de l’établissement universitaire et de membres du milieu social et économique.. Article 125: L'attestation de réussite ne sera délivrée qu'à la personne concernée ou à son représentant légal..
Troisième: Formation en troisième phase: Doctorat:	Article 126: La formation du troisième cycle est organisée par des équipes de formation doctorale regroupées en commissions selon les filières de formation.. Article 127: Les organismes scientifiques du collège ou de l'institut de l'université s'engagent à étudier et à évaluer les offres soumises, qui sont ensuite transmises aux organismes tuteurs afin de les accepter et de qualifier l'université pour ouvrir une formation doctorale.. Article 128: Le comité de formation doctorale est chargé des tâches suivantes: - Déterminer quels diplômes de master ont le droit de s'inscrire au concours ; - Étudier les dossiers de candidature et préparer les épreuves écrites du concours ; - Exprimer un avis sur les thèmes de recherche proposés ; - Organiser des activités d'enseignement, de recherche et d'encadrement pour les doctorants ; - Prendre l’initiative, par quelque manière que ce soit, de former des étudiants-chercheurs ; - Assurer le suivi et l’évaluation des doctorants durant le processus de formation ; - Organiser le mouvement des enseignants-chercheurs et des chercheurs participant au processus de formation ; - Exprimer un avis sur la composition de la commission de discussion et proposer des rapporteurs ; - Assurer la coordination scientifique avec les partenaires du processus de formation. Article 129: La durée de préparation de la thèse est limitée à trois jours (03) Années consécutives Moyennant la remise d'exemplaires reliés du mémorandum et d'un CD, le responsable de l'établissement peut, exceptionnellement, autoriser l'ajout d'une année. (01) À deux ans(02) Sur proposition du Conseil Scientifique, et après avis motivé de l'encadrant qui en fait la demande au Conseil Scientifique. Article 130: L’inscription à la formation du troisième cycle est ouverte sur concours aux candidats titulaires d’un master ou de tout diplôme étranger dont l’équivalence est reconnue.. Article 131: Le concours d'entrée à la formation de troisième étape est national, organisé par l'établissement diplômant selon deux étapes, toutes deux obligatoires ou exclusives.: - Étudier le dossier de candidature ; - Tests écrits. Article 132: Les dossiers sont étudiés selon les critères suivants: - Compatibilité entre la spécialisation du master et le troisième cycle souhaité par le candidat ; - Régularité dans la progression de l’élève lors du deuxième cycle et absence d’échec. - Le contenu des notes incluses dans l’annexe descriptive des connaissances et qualifications acquises attachées au master : - En cas d’égalité entre deux ou plusieurs candidats, la progression du candidat au cours du premier cycle de la formation universitaire est prise en compte. - Les examens écrits sont centrés sur la ou les majeures en composition du master. - Le nombre de candidats admis à passer les épreuves écrites du concours est déterminé après étude des dossiers de candidature et doit être au moins égal à dix. (10) Multiplier le nombre de postes ouverts conformément à la réglementation applicable.
Chapitre cinq: Conseil de discipline.	Article 133: Des conseils de discipline seront établis au niveau universitaire et ils doivent être établis et fonctionnels.. Le Conseil de Discipline a un mandat de trois mandats (03) Années universitaires. Le conseil de discipline de l'université est composé de : 07 Membres: - Le Président de l'Université ou son représentant en qualité de Président. - Cinq professeurs comme membres permanents et cinq professeurs comme membres suppléants, élus parmi les professeurs de l'établissement universitaire.. - Un membre permanent et un membre de réserve sont élus parmi et parmi les étudiants. (Membres des conseils de discipline des collèges ou instituts). Le Conseil de discipline universitaire est chargé d'enquêter sur toutes les violations commises au niveau du campus, notamment: - Toutes infractions du premier et du deuxième degré commises au niveau des domaines pédagogiques et administratifs non rattachés au collège. - Appels contre les décisions des conseils de discipline des collèges. Le conseil de discipline du collège est composé de : 07 Membres: - Doyen du collège ou son représentant à titre de président. - Cinq professeurs comme membres permanents et cinq professeurs comme membres de réserve, élus parmi les professeurs du Collège . - Un membre permanent et un membre étudiant de réserve sont nommés par les membres étudiants des conseils de discipline des départements du collège.. Le conseil de discipline du collège ou de l'institut est chargé de statuer sur les violations au deuxième degré.. Le conseil de discipline du département est composé de : 05 à 07 Membres: - Le chef de service ou son représentant en tant que chef. - Trois professeurs comme membres permanents et trois professeurs comme membres suppléants, élus parmi les professeurs du département. - Un membre permanent et un membre de réserve sont désignés parmi les étudiants du département.. Le conseil de discipline du département connaît des infractions au premier degré et reste ouvert pendant la période des examens.. Article 134: Toute violation constatée doit être signalée par écrit au responsable de l'autorité pédagogique autorisée dans le délai 48 L'heure du processus suivant la survenance de l'infraction, qui en informe à son tour le Conseil de Discipline. Article 135: Le dossier soumis à la Commission de Discipline doit contenir :: - Une demande officielle de conseil de discipline devant être tenu par le responsable de l'organisme pédagogique compétent. - Un rapport détaillé comprenant la situation du plaignant, un récit détaillé des événements, un état des dommages, les noms des témoins lorsque nécessaire, un résumé de la situation de l’étudiant et tous les éléments indiquant la violation.. Article 136: Selon la gravité de la violation, le recteur de l’université, le doyen du collège ou le directeur de l’institut peut prendre les mesures conservatoires temporaires qu’il juge appropriées en attendant la convocation du conseil de discipline.. Article 137: Les violations au premier degré peuvent inclure: - Tentative de tricherie ou tricherie avérée à l'examen (Réussir des brouillons, des copies d'examen ou une dictée, afficher les documents d'examen afin de laisser la place aux collègues de les consulter et de les citer, ou utiliser des appareils intelligents tels que des téléphones portables, des tablettes intelligentes, des montres intelligentes, etc.). - Non-respect des directives données par le corps professoral ou les personnes chargées de la sécurité. - Une demande infondée de deuxième correction de la copie d'examen. Article 138: C’est considéré comme une violation du deuxième degré: - Récidive de violations au premier degré ; - Faire obstacle à la bonne conduite de l'Université en utilisant la violence, les menaces et tous les moyens y conduisant ; - Compromettre la sécurité physique et morale des usagers et des étudiants (Commettre des actes de violence, des injures, des injures et des diffamations)؛ - Se faire passer pour autrui ; - Faux et usage de faux ; - Adopter un comportement intentionnel qui crée le chaos, perturbe l’ordre public et porte atteinte au bon fonctionnement de diverses activités administratives et pédagogiques. (Perturbation ou boycott du déroulement des études et des examens, rassemblements désordonnés et non autorisés et grève sans préavis ...)؛ - Vol et exploitation de biens universitaires à des fins personnelles ; - Destruction intentionnelle et sabotage de biens et annexes universitaires (Bâtiments, électroménagers, meubles ...)؛ - Refus d'obtempérer et de se soumettre à une surveillance légale et sécuritaire aux entrées de l'université et/ou subitement sur le campus. Article 139: Les violations susmentionnées sont à titre d'exemple, mais sans s'y limiter, et donc toute violation approuvée par le Conseil de Discipline qui n'est pas mentionnée est considérée comme une violation du premier ou du deuxième degré en raison de ses effets individuels ou collectifs sur les intérêts de l'université.. Article 140: Les étudiants ayant commis des infractions sont convoqués pour entendre leurs déclarations par le conseil de discipline du collège ou de l'université, selon le cas. À l'issue des débats, une discussion a lieu entre les membres du conseil en l'absence des justiciables. autorités par un vote et la sanction est déterminée.. Article 141: L'étudiant qui a commis la violation peut désigner un représentant du régiment pour le défendre, et il peut également déléguer le professeur qui assurera son accompagnement pédagogique.. Article 142: Si l'étudiant concerné ne répond pas à la première convocation, la séance sera reportée et il sera convoqué une seconde fois. S'il ne s'y conforme pas devant le Conseil de Discipline après la deuxième convocation, le Conseil se réunira et prononcera la décision.. Article 143: Les sanctions appliquées en cas d'infraction au premier degré sont :: - Avertissement verbal ; - Avertissement écrit ; - Réprimande. - Attribuer une note 00/20 Lors d'un examen dans lequel la tricherie ou la tentative de tricherie a été prouvée. Article 144: Les sanctions applicables en cas d’infraction au deuxième degré sont :: - Exclusion de la matière et confirmation des notes pour les autres matières à l'exception de la matière concernée par la violation ; - Exclusion de la totalité du semestre, ou de toutes les matières dans lesquelles l'étudiant est inscrit ; - Exclusion de la saison universitaire concernée ; - Le semestre est la durée d'un semestre ou d'une saison universitaire. - Les sanctions disciplinaires prononcées par les conseils de discipline n'annulent pas les suites judiciaires prévues par la législation et les lois en vigueur.. Article 145: L'étudiant concerné peut demander par écrit une grâce au directeur de l'université, en présentant cette requête écrite - datée et signée par l'intéressé.- Dans un délai maximum de quinze ans (15) Une journée à partir de la date de sa notification écrite par la décision du ministère du Département qui suit, qui est encore 72 Une heure qui suit la date du conseil de discipline dans une mesure maximale. Article 146: Une fois la période d'appel adoptée, la décision du Conseil de discipline est à la portée: - Pour la préoccupation. - Il est enregistré en permanence et conservé dans le dossier de l'étudiant. - Il est publié dans l'institution universitaire. - Il est signalé à d'autres établissements d'enseignement supérieur et à des intérêts de services universitaires auxquels l'étudiant suit dans le cas où la punition est exclue pendant au moins un an.
Chapitre six: Clubs et sociétés étudiants.	Article 147: Les étudiants qui suivent une formation élevée à l'université jouissent de la liberté de créer des clubs et / ou des associations de nature scientifique ou culturelle spécifique, ou de s'engager dans le cadre de ce qui est autorisé par la loi et les réglementations en vigueur.. Article 148: Les clubs et sociétés étudiants sont reconnus, sur la base d'une décision publiée par la Direction de l'Université après avoir soumis un dossier composé de: - Les procès-verbaux de l'Assemblée générale fondatrice du Scientific Club; - Le projet de loi de base pour le club scientifique; - La liste nominale des membres fondateurs du club est accompagnée de leurs certificats scolaires pour l'année universitaire en cours, où le statut d'adhésion est perdu en perdant le statut de l'étudiant pour quelque raison que ce soit ou à la suite de la fin de la formation à l'université ; - Un engagement honorifique signé par les membres fondateurs par lesquels ils s'engagent à ne pas effectuer d'activité qui viole l'objectif de l'établissement du club, de respecter le système interne de l'université et de ne pas utiliser le siège social du club à quelque fin que ce soit qui contredit ses objectifs.. Article 149: La Direction de l'Université s'est engagée à encourager, promouvoir et organiser des démonstrations scientifiques proposées par les clubs dans des programmes annuels détaillés. Article 150: Les clubs étudiants et les associations bénéficient du siège social au niveau universitaire dans les limites des capacités, tout au long de la période d'exercice de leurs activités, et l'université garantit la fourniture de crédits financiers en fonction des moyens disponibles et du programme d'activités proposé. Article 151: Les clubs et les associations bénéficient de la liberté de tenir les réunions liées à leurs tâches au sein de l'université, après avoir obtenu l'autorisation préalable de l'administration de l'université, le doyenne du collège ou le directeur de l'institut. Article 152: L'invitation de tout étranger à l'université est soumise à des conférences dans le cadre des activités du club pour l'approbation préalable de l'administration universitaire. Les interlocuteurs étrangers sont également invités à participer à des activités programmées par le biais d'une licence du ministère volontaire à la demande de la Direction de l'Université. Article 153: Le Scientific Club est soumis à sa loi principale qui est déterminée à le nommer, à son domaine des activités, à son organisation et à son chemin. Article 154: Il est strictement interdit à chaque activité visant à violer le système et entrave le bon fonctionnement des activités pédagogiques, telles que l'incitation à frapper, à fermer les portes de l'université, à boycotter et à empêcher les étudiants de participer aux cours et d'examens, ainsi que. Les étudiants impliqués dans les clubs scientifiques, culturels et sportifs doivent adhérer à la contribution à la renaissance des différentes démonstrations universitaires qui sont dans ce cadre et chaque étudiant qui viole cet engagement est retiré du club avec la possibilité de le référer à la disciplinaire conseil. Article 155: Il est strictement interdit d'exploiter toutes les activités sous licence à son but. Article 156: En cas de violation, les décisions disciplinaires s'appliquent aux clubs et aux associations du Conseil de discipline de l'Université. Article 157: Les violations sont la première classe pour les clubs et les sociétés étudiantes: - Appelez un étranger au sujet de l'université pour donner des conférences sans licence antérieure; - Annonces non licenciées; - Organisation ou participation à la grève sans préavis; - Organiser des campagnes pour collecter des dons, le marketing, la collecte d'argent, etc.. Article 158: Les violations de la deuxième classe sont considérées: - Répéter les violations de la première classe; - En utilisant le quartier général placé temporairement à leur disposition pour mener des activités qui violent l'objectif de la création du club; - L'absence de toute activité au cours de l'année universitaire; - Violation des lois et réglementations valides et de la loi fondamentale du club; - Le manque de communication de la Direction de l'université avec tous les amendements à la loi fondamentale du club, ainsi que les changements qui se produisent dans ses organismes exécutifs, pendant 30 Jour comme période maximale à partir de la date de ces modifications; - Faire obstacle à la bonne conduite de l'Université en utilisant la violence, les menaces et tous les moyens y conduisant ; - Compromettre la sécurité physique et morale des usagers et des étudiants (Commettre des actes de violence, des injures, des injures et des diffamations)؛ - Se faire passer pour autrui ; - Faux et usage de faux ; - Adopter un comportement intentionnel qui crée le chaos, perturbe l’ordre public et porte atteinte au bon fonctionnement de diverses activités administratives et pédagogiques. (Perturbation ou boycott du déroulement des études et des examens, rassemblements désordonnés et non autorisés et grève sans préavis ...)؛ - Vol et exploitation de biens universitaires à des fins personnelles ; - Destruction intentionnelle et sabotage de biens et annexes universitaires (Bâtiments, électroménagers, meubles ...)؛ - Refus d'obtempérer et de se soumettre à une surveillance légale et sécuritaire aux entrées de l'université et/ou subitement sur le campus. Article 159: Le Conseil de disciplinaire peut classer toute erreur à partir des premier ou deuxième degrés à l'extérieur de celui qui a mentionné précédemment. Article 160: Les pénalités appliquées aux violations de la première classe sont: - Avertissement verbal ; - Avertissement écrit ; - Réprimande. Quant à l'application aux violations du deuxième degré, il est représenté dans: - Suspension du club du club / association; - Le club s'est dissous selon une décision du président de l'université; - Les étudiants ont séparé les membres du club / l'Association pour une période de six ans ou une saison universitaire. Article 161: Les sanctions applicables en cas d’infraction au deuxième degré sont :: - Exclusion de la matière et confirmation des notes pour les autres matières à l'exception de la matière concernée par la violation ; - Exclusion de la totalité du semestre, ou de toutes les matières dans lesquelles l'étudiant est inscrit ; - Exclusion de la saison universitaire concernée ; - Le semestre est la durée d'un semestre ou d'une saison universitaire. - Les sanctions disciplinaires prononcées par les conseils de discipline n'annulent pas les suites judiciaires prévues par la législation et les lois en vigueur.. Article 162: L'étudiant concerné peut demander par écrit une grâce au directeur de l'université, en présentant cette requête écrite - datée et signée par l'intéressé.- Dans un délai maximum de quinze ans (15) Une journée à partir de la date de sa notification écrite par la décision du ministère du Département qui suit, qui est encore 72 Une heure qui suit la date du conseil de discipline dans une mesure maximale. Article 163: Une fois la période d'appel adoptée, la décision du Conseil de discipline est à la portée: - Pour la préoccupation. - Il est enregistré en permanence et conservé dans le dossier de l'étudiant. - Il est publié dans l'institution universitaire. - Il est signalé à d'autres établissements d'enseignement supérieur et à des intérêts de services universitaires auxquels l'étudiant suit dans le cas où la punition est exclue pendant au moins un an.
Chapitre trois: Utilisateurs universitaires
le premier chapitre:Promenade publique	le premier chapitre: Promenade publique Article 164: Les utilisateurs de l'université, considérant qu'ils détiennent le statut d'agents de l'État, doivent avoir un comportement identique à ce qui est requis par la nécessité du service et être complètement neutre et s'abstenir d'exprimer leurs opinions personnelles dans leurs relations avec les utilisateurs des installations universitaires. Article 165: La discipline publique est que les employés adhèrent à toutes les tâches mentionnées dans les textes juridiques réglementant le fonctionnement de l'université, en particulier la sincérité, la réservation et l'impartialité. Article 166: Les utilisateurs de l'université doivent maintenir leur lieu de travail et observer les instructions de sécurité liées à l'électricité, au gaz et à l'eau.. Article 167: Maintenir l'équipement et les meubles de bureau, signaler tout dommage ou défaut dans les intérêts concernés et signaler les fuites d'eau, quelle que soit sa source,. Article 168: Il est placé au niveau de la Direction de l'Université, des collèges, des instituts et des départements, un enregistreur et une indication de celui-ci à la disposition de la famille universitaire et des utilisateurs des installations universitaires pour exprimer leurs opinions et enregistrer leurs préoccupations et manifestations, qui, qui Le fonctionnaire direct doit voir son contenu régulièrement pour étudier et leur prendre la construction.. Article 169: تتكفل المصالح المختصة بالجامعة والهياكل التابعة لها بالسهر على تنظيف المقرات الإدارية البيداغوجية وكل المرافق الأخرى التابعة لها، بصفة منتظمة ومستمرة وفق التنظيم المعمول به من طرف المستخدمين التابعين لها وعن طريق التعاقد مع مؤسسات تنظيف خاصة.
Chapitre deux: Professeur d'université.
Premièrement: Droits	Premièrement: Droits Article 170: Le professeur a le droit de s'inscrire à sa profession sur la base des qualifications universitaires requises et de l'expérience nécessaire, car elle est une composante des cadres de l'État et contribuant au développement scientifique, social et économique.. Article 171: Le professeur a le droit de travailler loin de toutes sortes d'intervention de toute partie qui était aussi longue qu'elle est engagée dans les principes, l'éthique et l'étiquette. Article 172: Il a le droit de profiter des conditions de travail appropriées en fournissant les moyens pédagogiques et scientifiques nécessaires pour exercer ses fonctions, en plus de lui donner le temps de formation continue et de renouvellement périodique de ses connaissances, et de fournir les conditions d'hygiène et de sécurité associées à la nature de son activité. Article 173: Participer à la gestion et à l'identification des programmes d'étude et de recherche en tant que partie active à prendre des décisions qui doivent être basées sur le respect des principes de transparence, d'égalité et de participation. Article 174: Il a le droit de participer à des forums nationaux et internationaux sans préjudice à ses tâches pédagogiques liées à son activité professionnelle par les licences d'absence sans que cela soit une déduction du salaire selon les voies et conditions stipulées dans l'organisation en vigueur. Article 175: Il a le droit de recevoir un salaire proportionné à la taille des efforts fournis comme composante de l'élite de la société et à la grande responsabilité qui lui est attribuée. Où ce salaire se compose d'un salaire basal, des subventions, y compris la subvention pour améliorer la performance pédagogique qui est parsemée de 00 à 20 Selon l'autorité discrétionnaire du fonctionnaire direct. Article 176: Il a le droit d'obtenir des vacances selon ce qui est stipulé dans la loi applicable. Article 177: Il peut occuper des positions élevées et fonctionnelles en plus de sa fonction d'origine de l'enseignement conformément aux conditions spécifiées dans le système juridique applicable, auquel cas il ne peut pas enseigner dans une base secondaire..
deuxièmement: Devoirs	deuxièmement: Devoirs Article 178: Le professeur doit respecter l'étiquette et l'éthique de la profession, et il doit également avoir une conscience professionnelle et pratiquer ses tâches avec intégrité, efficacité et indépendance. Article 179: يجب عليه السهر على التحسين المتواصل لمعارفه ومناهج التدريس والتكوين، والتحلي بالروح النقدية، الاستقلالية وتقييم الذات، وتحمل المسؤولية المنوطة به. Article 180: Il doit contribuer au respect des libertés académiques de la famille universitaire dans une atmosphère de justice et d'équité parmi tous les étudiants, tout en encourageant la liberté d'opinion et d'expression sous sa supervision et son suivi.. Article 181: Il doit exercer ses devoirs loin de toutes les formes de discrimination en termes de genre, d'opinion, de social, de santé ou de toute autre caractéristique, et de ne pas exploiter l'université et son autorité en tant que professeur pour atteindre des fins purement personnelles, car il doit être une référence en termes de valeurs, de morale, d'intégrité, de tolérance et de l'esprit de l'honnêteté scientifique. Article 182: Le professeur doit fournir une éducation viable en fonction des possibilités qui l'ont suivi et mis à sa disposition par l'université, l'équité et la transparence envers tous les étudiants. Article 183: Il doit gérer et utiliser l'équipement et les outils qui lui sont accordés en raison de sa fonction pédagogique et scientifique avec honnêteté et conseils, et non pour le monopoliser et la partager avec les étudiants et ses collègues de l'intérieur et de l'extérieur de l'université en fonction d'une licence.
Chapitre trois: الموظفون الإداريون، التقنيون، أعوان المصالح والمتعاقدين
Premièrement: Droits	Article 184: Le professeur et l'étudiant sont les deux seuls éléments d'actionnement de l'océan, car les employés administratifs, les techniciens, les techniciens, ne sont pas les agents des intérêts et des entrepreneurs avec leurs divers rang Le travail du chercheur et l'exercice de ses tâches dans toute la mesure et fournir des moyens de réussir à l'étudiant dans son cours universitaire en étudiant, en formation et en recherche. Article 185: Employés administratifs, techniciens, agents d'intérêts et entrepreneurs de divers rangs. Article 186: Ils ont le droit de recevoir un salaire qui est proportionné à la taille des efforts prévus, qui se compose du salaire basal, des subventions, y compris la subvention rentable qui tombe de 00 à 20 Selon l'autorité discrétionnaire du fonctionnaire direct. Article 187: Les employés administratifs et techniques ont le droit pendant le processus d'évaluation, la promotion et la formation, à traiter de manière objective et impartiale et à l'égalité conformément aux conditions stipulées dans les lois et réglementations.. Article 188: L'hypothèse de postes plus élevés est un privilège qui dépend de la disponibilité des conditions juridiques et de l'autorité discrétionnaire de l'administration sans négliger l'élément de compétence. Article 189: L'avantage de la formation est un privilège qui dépend de la disponibilité de certaines conditions et fondations qui sont soumises au pouvoir discrétionnaire de l'administration conformément aux lois en vigueur. Article 190: Les employés et les techniciens administratifs ont le droit de participer à des forums nationaux et internationaux liés à leur activité professionnelle par le biais des licences d'absence sans que ce soit une déduction du salaire en fonction des voies et conditions stipulées dans l'organisation applicable.. Article 191: Les employés administratifs, les techniciens, les agents d'intérêts et les entrepreneurs ont le droit de bénéficier de conditions de travail appropriées qui les aident à exercer leurs fonctions et à garantir la bonne conduite de l'installation publique. stipulé en effet..
deuxièmement: Devoirs	Article 192: Les employés administratifs, les techniciens, les agents d'intérêts et les entrepreneurs doivent adhérer à un comportement honorable et décent en plus de s'abstenir de pratiquer chaque activité incompatible avec le statut de l'emploi occupé. Article 193: Les employés administratifs, les techniciens, sont obligés par les agents des intérêts et des entrepreneurs à participer aux cours de formation organisés par l'université en coopération avec diverses parties (Protection civile, police, gendarmerie nationale et divers centres de formation). Article 194: C'est une crainte de la loi et le règlement en vigueur expose son propriétaire à suivre -Up; La divulgation des secrets professionnels et chaque activité n'est pas liée à la position de travail ou occupent l'utilisateur de remplir ses fonctions ou affecte son efficacité, en particulier les actions suivantes:  Je réalise délibérément des travaux incompatibles avec la pratique de l'emploi occupé ou d'éviter les tâches organisationnelles afin de nuire aux intérêts de l'université  Organiser des réunions et des rassemblements, quelle que soit leur nature, sans licence de l'université pendant le travail ou à l'occasion de sa performance.  Groupes en dehors de l'activité syndicale sur le lieu de travail et dans l'environnement de l'université afin de violer le bon fonctionnement de l'université afin de servir des fins qui contredisent la pratique du droit syndical légalement reconnu, qui est stipulé dans le règlement.  Organiser et collecter des dons, quelle que soit leur nature, sur le lieu de travail en dehors des procédures juridiques et sans licence préalable de l'administration universitaire.  الإخلال بالتزام السر المهني وواجب التحفظ وإفشاء محتوى الوثائق الإدارية التي يحوزها المستخدم باستثناء ما تقتضيه ضرورة المصلحة.  Masquer les fichiers pour les travaux administratifs, détruire des documents, les transférer ou en informer d'autres.  commettre une violence, une diffamation, des insultes ou des menaces sur le lieu de travail.  Transformer le siège pédagogique et administratif en toute activité incompatible avec l'objectif pour lequel il est alloué. Article 195: Les employés administratifs, les techniciens, les intérêts des intérêts et des entrepreneurs doivent exercer leurs tâches avec compétence et professionnalisme et être responsables de leurs décisions et actions, l'état de l'utilisation judicieuse des ressources et des informations. Article 196: Égalité dans la jouissance des droits, des avantages et des services sociaux conformément aux textes juridiques et aux organisations en vigueur, sans discrimination ni traitement déloyal à travers:  استعمال الوظيفة للتفضيل أو الإضرار بالمستفيدين من الحقوق، الامتيازات والخدمات الاجتماعية.  المحاباة والإقصاء دون مبرر أو دون وجه حق.
Chapitre quatre: المدة القانونية للعمل ـالخروج، التنقلات والغيابات
Premièrement: المدة القانونية للعمل	Article 197: يجب على مستخدمي الجامعة أساتذة وإداريين احترام المدة القانونية للعمل وهذا من خلال الالتزام بالحضور اليومي والدخول والخروج حسب الوقت المحدد في التنظيم الساري العمل به. ويقصد بالمدة القانونية للعمل الوقت الذي يكون فيه مستخدمي الجامعة بمناسبة أداء مهامهم. Article 198: تحدد المدة الأسبوعية للعمل بالنسبة للمستخدمين الإداريين والتقنييـن وعمال المصــالح بأربعين (40) ساعة، مقسمة كما يلي من الأحد إلى الخميس، صباحا من الساعة الثامنة (08:00) إلى منتصف النهار (12:00)، ومساء من الساعة الواحدة (13:00) إلى الساعة الرابعة والنصف (16:30). غير أنه يمكن للمستخدمين الذين يشغلون مناصب عمل تعرضهم بصفة دائمة للإرهاق والأخطار أو تنطوي على ضغوط بدنية وعصبية الاستفادة في إطار ما يسمح به القانون بتخفيض المدة الأسبوعية للعمل. يمكن استدعاء الموظفين للعمل لوقت إضافي إذا دعت ضرورة المصلحة ذلك، مع استفادتهم من تعويض يعادل نفس مدّة العمل. Article 199: يجب على كل الموظفين الالتحاق بأماكن عملهم قبل خروجهم في مهام مرتبطة بوظائفهم داخل إقليم ولاية غليزان. Article 200: يخضع الأساتذة بمختلف رتبهم لمدة العمل الأسبوعية والمهام المسندة إليهم وفقا لأحكام المرسومان التنفيذيان رقم: 08/129 ورقم: 08/130 المؤرخان في 03 eau 2008 المتضمنان القانون الأساسي الخاص بالأستاذ الباحث الاستشفائي الجامعي والأستاذ الباحث على التوالي، كما أنهم ملزمون بحضور اجتماعات اللجان البيداغوجية ولجان مداولات الامتحانات التي ينتمون إليها. يشارك الأساتذة باختلاف رتبهم في مراقبة الامتحانات بناء على استدعاء لمراقبة الامتحانات يسلّم لهم خلال 48 ساعة على الأقل قبل الامتحانات (أيام عمل) في الحالات الاستثنائية عن طريق الإعلان.
deuxièmement: الخروج، التنقلات، الغيابات	Article 201: يجب أن يكون كل تغيب مبرر مسبقا ومرخص كتابيا، كما يعد عدم احترام مواقيت العمل يعد بمثابة تغيب غير شرعي وإذا تكرر بصفة اعتيادية ومنتظمة يعد إخلالا بقواعد الانضباط العام ويترتب عليه تطبيق الإجراءات التأديبية المعمول بها والموضحة فيما سيأتي في المادة 208. Article 202: تتولى إدارة الكليات مراقبة ومواظبة الأساتذة والمستخدمين بواسطة نظام موحد يتم إحداثه بالاشتراك مع مديرية الجامعة. Article 203: أثناء أوقات العمل لا يسمح للمستخدم بالخروج من المصلحة إلا برخصة مسبقة تسلم له من رئيسه الإداري المباشر، تحت طائلة تعرضه للعقوبات المنصوص عليها في المادة 208. Article 204: يترتب عن كل غياب غير مرخص به مسبقا خلال 48 ساعة اتخاذ الإجراءات القانونية المبينة في الجدول الآتي. Article 205: يترتب عن كل تغيب غير مبرر مدته 48 ساعة توجيه إعذار أول إلى المستخدم المعني مع إشعار بالاستلام ليلتحق بمنصب عمله مع تقديم التبريرات اللازمة، في حالة عدم الاستجابة يوجه له إعذار ثاني بنفس الطريقة المشار إليها في الإعذار الأول وفي هذه الحالة يعتبر هذا المستخدم في وضعية التخلي عن المنصب وتطبق عليه الإجراءات القانونية السارية المفعول بهذا الصدد. Article 206: السفر في مهمة يكون بتصريح من مدير الجامعة أو من ينوبه بالنسبة لمستخدمي مديرية الجامعة أما بالنسبة للأساتذة وموظفي الكليات والمعاهد فيكون بتصريح من عميد الكلية أو مدير المعهد ماعدا في حالات العطل الرسمية. يلزم كل من كلف بمهمّة بتقديم عرض حال (تقرير) عن مهمته لمسؤوله المباشر، وفيما يخص المصالح التابعة لمديرية الجامعة يجب إرسال نسخة الكترونية من عرض الحال إلى السيد مدير الجامعة عبر بريده الالكتروني. Article 207: يكون تنقل المستخدمين ما بين المصالح وداخل الحرم الجامعي لأغراض مهنية فقط وبعلم المسؤول المباشر وفي حالة مخالفة ذلك يتعرض المستخدم المعني لعقوبة من الدرجة الأولى. Article 208: يعتبر التمادي أو التكرار في تنقل المستخدمين دون مراعاة أحكام المادة المذكورة أعلاه إخلال بقواعد الانضباط العامة ويترتب عليه تطبيق إجراءات تأديبية.
Troisième: العقوبات التأديبية	Article 209: تصنيف الأخطاء، المخالفات والإجراءات، العقوبات التأديبية دون المساس بالنظام التأديبي المنصوص عليه في القوانين الأساسية؛ التشريعية والتنظيمية والمرتبطة بموظفي الجامعة، الجدول أدناه يفصل في عقوبات الأخطاء الشائعة والمعتادة في الجامعة كنوع من التخصيص: الرقم الخطأ/المخالفة العقوبة 1. تأخر غير مبرر لأول مرة تنبيه 2. تكرار التأخر غير المبرر بصفة منتظمة استفسار مع إمكانية خصم يوم من الراتب 3. خروج غير مرخص لأول مرة استفسار 4. تكرار الخروج غير المرخص استفسار + خصم يوم من الراتب 5. غياب غير مبرر لأول مرة استفسار + خصم يوم من الراتب عن كل يوم غياب 6. تكرار الغياب غير المبرر استفسار + خصم ثلاثة (03) أيام من الراتب عن كل يوم غياب 7. إخراج وسائل، تجهيزات وأدوات الإدارة واستعمالها لأغراض شخصية الإحالة على المجلس التأديبي 8. عدم ارتداء لباس الخدمة بالنسبة للعمال المهنيين، أعوان الاستقبال، الأعوان المتعاقدين وسائقي السيارات أثناء تأدية مهامهم لأول مرة تنبيه 9. تكرار عدم ارتداء لباس الخدمة بالنسبة للعمال المهنيين، أعوان الاستقبال، الأعوان المتعاقدين وسائقي السيارات أثناء تأدية مهامهم استفسار + خصم من يوم (01) إلى ثلاثة (03) أيام من الراتب عن كل يوم عدم ارتداء لباس الخدمة 10. عدم الالتزام بتدابير النظافة، الأمن والوقاية تنبيه 11. تكرار عدم الالتزام بتدابير النظافة، الأمن والوقاية استفسار + خصم من يوم (01) إلى ثلاثة (03) أيام من الراتب 12. رفض استلام الاستفسار أو رفض الإجابة عليه تنبيه +عقوبة الخطأ محل الاستفسار 13. تكرار رفض استلام الاستفسار أو رفض الإجابة عليه إنذار كتابي+ عقوبة الخطأ محل الاستفسار أو عقوبة تكرار الخطأ محل الاستفسار 14. توجيه ثلاث(03) استفسارات متتالية للموظف إحالة على المجلس التأديبي
الباب الرابع: المكتبة الجامعية	Article 210: تعد المكتبة مركزا علميا ثقافيا تربويا اجتماعيا، وهي نوع متميز من المكتبات الأكاديمية التي تهتم بجمع مصادر المعلومات وتنميتها. تقوم الجامعات بإنشائها وإدارتها وتمويلها بعدة طرق ( الشراء والإهداء والتبادل والإيداع ) وتنظيمها ،فهرستها ،تصنيفها وترتيبها ؛ من خلال مجموعة من الخدمات التقليدية، كخدمات إعارة المراجع والدوريات والتصوير والخدمات الحديثة كالإحاطة الجارية، والبث الانتقائي للمعلومات، والخدمات الأخرى المحسوبة، وذلك عن طريق كفاءات بشرية مؤهلة علميا، فنيا وتقنيا في مجال علم المكتبات والمعلومات من أجل تقديم الخدمات المكتبية والمعلوماتية المختلفة لكل أعضاء الأسرة الجامعية على اختلافها (قراء وباحثين ) بما يتلاءم مع أهداف الجامعة والمجتمع ككل. Article 211: تتكون مكتبات الجامعة من المكتبة المركزية ومكتبات الكليات والمعاهد. Article 212: المستفيدون من المكتبة الجامعية: -1الطلبة المسجلون بمختلف مستوياتهم الأكاديمية وتخصصاتهم العلمية والطلبة المرخص لهم من مختلف الجامعات. - 2أعضاء هيئة التدريس داخل الجامعة، وخارجها برخصة. 3-الباحثون في مختلف المجالات والموضوعات، في إطار التعاون بين المكتبات الجامعية. Article 213: أهم مهام المكتبة الجامعية تتمثل في:  توفير مجموعة حديثة، متوازنة، شاملة وقوية من مصادر المعرفة والمعلومات التي ترتبط ارتباطا وثيقا بالمناهج الدراسية والبرامج الأكاديمية والبحوث العلمية الجارية لخدمة التخصصات العلمية المختلفة بالجامعة والمساهمة في البناء الفكري للمجتمع.  حماية الرصيد الوثائقي والإنتاج الفكري للجامعة والحفاظ عليه وإتاحته للاستعمال.  تشجيع البحث العلمي ودعمه بين الطلبة وأعضاء هيئة التدريس، وكذا النشر العلمي من بحوث، دراسات وكتب وغيرها.  تنظيم مصادر المعلومات من خلال القيام بعمليات الفهرسة والتصنيف والتكشيف والاستخلاص، والببليوغرافيا.  تقديم الخدمات المكتبية والمعلوماتية المختلفة للمستفيدين مثل الإعارة والدوريات والمراجع ... الخ .  تدريب وإعداد كوادر بشرية متخصصة وتعليم المستفيدين على حسن استخدام المكتبة، مصادرها وخدماتها المختلفة.  إعداد برامج تعريفية للطلبة وأعضاء هيئة التدريس بالخدمات التي تقدمها وكيفية استخدام مصادر المعلومات المتوفرة.  تطوير النظم المكتبية بما يتفق مع التطورات الحديثة في مجال خدمات المكتبات والمعلومات.  تقديم الخدمات المعلوماتية والمكتبية لتيسير سبل البحث والاسترجاع وذلك من خلال ما تصدره من مطبوعات، فهارس، ببليوغرافيات، أدلة، كشافات، وغيرها...  تبادل مطبوعات الجامعة مع الجامعات والمؤسسات العلمية بالداخل والخارج وفق شروط محددة في اتفاقية  تقديم خدمات للمستفيدين عن طريق الرد والاستفسارات وتلبية الطلب في أسرع وقت ممكن. تهيئة المناخ المناسب داخل المكتبة للدراسة والبحث .  تقديم خدمات المعلومات والبحث الببليوغرافي عن طريق الحاسوب من خلال قاعدة بيانات لمحتويات المكتبة وقواعد البيانات الالكترونية للاستعمال والاستفادة منها على مستوى الموقع الالكتروني للجامعة. Article 214: تتم إعارة الكتب والمراجع للطلبة والأساتذة بموجب بطاقة تصدرها الجامعة ولا يجوز استعمالها إلا من قبل صاحبها فهي وثيقة شخصية لابد من تقديمها عند كل طلب ويجب التبليغ عن ضياعها لدى الجهات المسؤولة، وهذه البطاقة صالحة لعدة سنوات وعلى الطالب التأشير عليها مع مطلع كل سنة جامعية. Article 215: يحق للطلبة استعارة كتابين كحد أقصى لمدة لا تتجاوز 15يوما مع إمكانية التجديد، ويحق لطلبة الدراسات العليا استعارة 04 كتب كحد أقصى لمدة لا تتجاوز شهرا ولطلبة الماستر الحق في استعارة من 02 à 03 كتب لمدة 21 يوم، مع إمكانية التجديد، أما الأساتذة فيمكنهم استعارة 05 كتب كحد أقصى لمدة شهر كحد أدنى وقد تصل إلى سداسي دراسي مع إمكانية التجديد. ويحق للموظفين استعارة 05 كتب على ألا تتجاوز فترة الإعارة ثلاثة أسابيع. Article 216: لا يمكن بأي حال من الأحوال تجديد الإعارة الخارجية للكتاب قبل مضي 24 ساعة من إرجاعه طيلة مدة الإعارة الخارجية يكون المستعير مسؤولا عن الكتب التي بحوزته. Article 217: تعير المكتبة أفرادا وجهات غير تابعة للجامعة بناء على رخصة خاصة مقابل الاحتفاظ ببطاقة التعريف الوطنية في حدود ثلاثة كتب ولمدة 24 ساعة. Article 218: في حالة التأخر عن إعادة الكتب المعارة خلال المدة المحددة أو عدم تجديدها حسب الأصول يحرم المستعير من الاستفادة من خدمات الإعارة ضعف مدة التأخر، وإذا تكرر التأخر تضاعف مدة الحرمان. Article 219: إذا رغب المستعير تجديد استعارة الكتب المعارة له فيجب عليه إحضار تلك الكتب إلى بنك الإعارة من أجل تثبيت التجديد عليها بحيث يكون التجديد لمرة واحدة فقط، كما يمكن أن يتم التجديد عن طريق الحجز المسبق عبر الموقع الالكتروني للمكتبة. Article 220: يعمل بنك الإعارة للمدة التي تحددها المكتبة وفقا لبرنامج يعلن أمام الجميع من خلال تعليقه على لوح الإعلانات، والإطلاع على الكتب في بنك الإعارة محدد بثلاثة كتب. Article 221: عند حدوث الفوضى أمام بنك الإعارة من حق الموظف توقيف الإعارة، وعدم استئنافها إلا بعد استعادة النظام أمام بنك الإعارة . Article 222: يجب على جميع رواد المكتبة تسوية وضعيتهم تجاه المكتبة مع كل نهاية سنة جامعية وذلك بالتقرب من بنك الإعارة وطلب وثيقة تبرئة من المكتبة هذه الوثيقة إلزامية ليتمكن أي شخص من الاستفادة من خدمات المكتبة الجامعية مع مطلع السنة الجامعية القادمة، أما بالنسبة للطلبة المتخرجين لا تسلم لهم شهادة التخرج إلا بعد استرجاع الكتب المستعارة . وفي حالة انتهاء خدمة أي من العاملين في الجامعة من موظفين أو أساتذة وفي حوزته كتب مستعارة فلا يجوز له تحويل تلك الكتب إلى أي اسم آخر مهما كانت الأسباب. Article 223: للمكتبة الحق في استرداد أي كتاب معار قبل انتهاء مدة الإعارة إذا دعت الضرورة لذلك. Article 224: لا يجوز إعارة المراجع وكتب المجموعات الخاصة، النادرة، الثمينة، الدوريات، الرسائل الجامعية، الموسوعات، القواميس، الأقراص المضغوطة ومقتنيات المكتبة الإيداعية للوثائق، إلا في حالات خاصة واستثنائية يقررها مدير أو مسؤول المكتبة ولمدة لا تتجاوز 24 ساعة، وكل من يخرجها دون تصريح يتعرض للعقوبات المنصوص عليها قانونيا. Article 225: لمدير أو مسؤول المكتبة الحق في الامتناع عن إعارة أي كتاب أو منع استعماله بشكل عام داخل المكتبة، إذا رأى أن المصلحة العامة تقتضي ذلك. Article 226: على من تسبب في فقدان أي مادة مكتبية أو إتلافها أو جزء منها تأمين نسخة أصلية بديلة عنها وإذا تعذر ذلك تقبل طبعة جديدة منها وإذا تعذر ذلك 03 نسخ في نفس التخصص العلمي للكتاب بالنسبة للطلبة و05 نسخ بالنسبة للأساتذة، على أن يحدد العناوين مدير أو مسؤول المكتبة، و يمكن اتخاذ إجراءات تأديبية حسب الحالة . Article 227: على الجهات المعنية عدم إبراء ذمة أي من العاملين في الجامعة من أساتذة وموظفين أو الطلبة أو المرخص لهم قبل الحصول على براءة ذمة من المكتبة. Article 228: تتم الإعارة بين مكتبة الجامعة ومكتبات الجامعات الأخرى ومؤسسات البحث بموجب اتفاقية خاصة. Article 229: قاعات المطالعة بمكتبات الجامعة مفتوحة لفترة تحددها الإدارة وهي قاعات عمل، دراسة وتفكير، فالهدوء فيها واجب وملزم، وكل من يتسبب في عرقلة السير الحسن لها يطرد في الحين وتتخذ ضده الإجراءات المخولة قانونا. وتعمل قاعة المطالعة حسب التوقيت المحدد من طرف الإدارة، ويحق لأعوان الأمن منع الدخول إلى قاعة المطالعة اعتبارا من الساعة الخامسة مساء. Article 230: احترام عمال المكتبة والاستماع إلى توجيهاتهم وأي محاولة لعرقلة السير الحسن للمكتبـة بما في ذلك المشاجرة مع الموظفين العاملين بالمكتبة يعرض صاحبه حسب درجة خطئه للعقوبات التالية:  إنذار شفوي؛  إنذار كتابي؛  توبيخ؛  الطرد من القاعة أو المكتبة؛  سحب البطاقة وتجميد المعاملات مع المكتبة لمدة يحددها مدير أو مسؤول المكتبة  المنع من دخول المكتبة فترة معينة بموجب مقرر من مدير أو مسؤول المكتبة.  الطرد النهائي من المكتبة والحرمان من خدماتها  الإحالة على المجلس التأديبي بناء على تقرير من مدير أو مسؤول المكتبة. Article 231: يجب على رواد المكتبة التقيد بــــ :  عدم القيام بتصرفات تخل بالآداب العامة  عدم أخذ كتاب أو الخروج به من المكتبة دون ترخيص أو دون إتمام إجراءات الإعارة .  تفادي الازدحام وإحداث الطوابير وعرقلة حركة المرور ببنك الإعارة  يمنع التجمع أمام الحواسيب المخصصة للبحث وعدم استخدامها إلا للغرض الذي خصصت له وعدم نقل أي جزء منها من مكان إلى آخر واحترام الوقت المخصص للبحث  يمنع الدخول إلى مخزن المكتبة وأخذ الكتب من على الرفوف. إلا في الحالات الاستثنائية وبعد الحصول على إذن كتابي من مدير أو مسؤول المكتبة .  تمنع الكتابة أو التخطيط أو أي شكل من أشكال إتلاف الكتب.  عدم وضع الملابس، المظلات والحقائب فوق الطاولات بقاعة/قاعات المطالعة.  يمنع التجمع ورفع الأصوات أثناء العمل الجماعي  يمنع التدخين، الأكل وتناول المشروبات داخل قاعة المطالعة.  يمنع استعمال الهاتف النقال داخل قاعة المطالعة أو الدوريات.  الحرص على الأغراض الشخصية فإدارة المكتبة غير مسؤولة عن ضياعها. Article 232: على الطالب أن يلتزم بالنظام الداخلي للمكتبة. وكل خرق له يؤدي إلى عقوبات حسب درجة خطورتها كالحرمان المؤقت أو الدائم من الإعارة بنوعيها وقد يحال الطالب إلى المجلس التأديبي. Article 233: يمكن أن تتلقى المكتبة إهداءات/هبات لمواد مكتبية من أفراد أو مؤسسات وفي هذه الحالة لا يمكن استلامها إلا بعد أخذ رأي مجلس إدارة الجامعة والوصاية والحصول على الموافقة الصريحة للهيئتين. Article 234: تقدم المكتبة خدمات التصوير لقاء الثمن الذي تقرره الجهات المختصة في الجامعة بموافقة مدير أو مسؤول المكتبة أو من يفوضه وخدمات المعلومات والانترنت وفق نظام المكتبة. Article 235: تتوقف الإعارة الخارجية أثناء العطل الرسمية . Article 236: تتم عملية جرد وثائق المكتبة وإحصائها كل سنة أثناء العطلة الصيفية لذلك يعلم القراء عن طريق الإعلان بتاريخ إجراء هذه العملية. وكذا آخر أجل لاسترجاع الوثائق المستعارة والذي يجب أن يتم دون أي استثناء قبل انطلاق الجرد بمدة كافية ونتائج هذه العملية ترسل من مسؤولي المكتبات إلى مدير المكتبة المركزية والذي بدوره يرسل تقريرا شاملا عن وضعية الجرد في نسختين واحدة ورقية والثانية إلكترونية في قرص مضغوط إلى السيد مدير الجامعة. Article 237: مدير المكتبة المركزية ومسؤولو المكتبات مسؤولون عن تنفيذ أحكام هذه التعليمات. وتلغي هذه التعليمات جميع الأحكام المتعارضة معها والواردة في أي تعليمات أو قرارات سابقة.
الباب الخامس: المتعاملون الاقتصاديون	Article 238: المتعامل الاقتصادي هو كل شخص (معنوي أو طبيعي) تعاقد في إطار صفقة/اتفاقية أو تحصل على سند طلب من إدارة الجامعة (مديرية الجامعة، الكليات، المعاهد أو مديرية الخدمات الجامعية) لتقديم خدمة أو تنفيذ أشغال. Article 239: يلزم كل متعامل اقتصادي بالحصول على ترخيص بالدخول من مديرية الجامعة قبل بداية الخدمة. Article 240: يجب على المتعاملين الاقتصاديين المتعاقدين مع الجامعة (مديرية الجامعة، الكليات، المعاهد أو مديرية الخدمات الجامعية) لتقديم مختلف الخدمات و/أو تنفيذ الأشغال المختلفة، تبليغ القائمة الاسمية للعمال التابعين لهم المكلفين بتنفيذها والقائمة المفصلة لعتاد الخدمة قبل بدايتها. Article 241: لا يمكن لأي متعامل اقتصادي إدخال و/أو إخراج أي عتاد وأدوات دون رخصة، كما أنه يخضع لتفتيش أعوان الأمن عند مختلف المداخل والمخارج ونقاط التفتيش التي يمر منها. Article 242: التزام العمال بالانضباط، حسن السلوك، حسن الخلق، وروح المسؤولية واحترام كافة فئات الأسرة الجامعية (أساتذة، موظفين، عمال وطلبة)، طيلة فترة تواجدهم داخل الحرم الجامعي. Article 243: التزام العمال (خصوصا أعوان شركة الحراسة وعمال شركات النظافة ...الخ) بارتداء لباس خدمة يتوافق مع معايير السلامة والأمن ويحمل شعار و/أو اسم الشركة. Article 244: بإمكان المتعاملين الاقتصاديين تنظيم تظاهرات في الوسط الجامعي قصد التعريف بمنتجاتهم و/أو الإشهار لها وفقا للشروط المحددة في اتفاقية تبرم بين الطرفين إلى جانب حصولهم على رخصة مكتوبة مسبقة من مدير الجامعة. Article 245: يجب على المتعاملين الاقتصاديين توجيه طلبات الحصول على الرخصة إلى السيد مدير الجامعة شهرا واحدا على الأقل قبل تاريخ تنظيم التظاهرة، وله كامل السلطة التقديرية لقبولها أو رفضها. Article 246: في حالة إجراء تظاهرات من هذا النوع في الوسط الجامعي يتحمل المتعامل الاقتصادي لوحده كامل المسؤولية الشخصية فيما يخص التنظيم، التأطير والأمن قبلها، أثناءها أو بعدها، ويلزم بالحفاظ على نظافة المحيط.
الباب السادس: الأمن الداخلي والنظام العام .	Article 247: يشمل الأمن الداخلي كل التدابير والإجراءات الأمنية والوقائية، التي ترمي أساسا إلى توفير الأمن، المحافظة عليه والدفاع عنه، تكفله ترتيبات تدرجية مناسبة ذات هدف وقائي، قد تكون ردعية وزجرية عند الضرورة. تساهم في نجاحها كل أطراف الأسرة الجامعية: أساتذة، موظفين، عمال وطلبة وهم ملزمون بتطبيق واحترام معايير الأمن والسلامة داخل كل المرافق التابعة للجامعة. Article 248: يتشكل الأمن الداخلي للجامعة من:  مكتب الأمن الداخلي لمديرية الجامعة.  مكاتب الأمن الداخلي للكليات والمعاهد. Article 249: تتمثل المهام الأساسية لمكاتب الأمن الداخلي المنشأة داخل الجامعة في:  السهر على أمن وسلامة الأفراد والممتلكات العامة والخاصة وكل المنشآت الجامعية،  ضمان السير الحسن لمختلف الأنشطة المهنية في أماكن العمل،  اتخاذ جميع التدابير الاستعجالية بخصوص الإنذار والإنقاذ والحالات الطارئة،  إعداد تقارير سنوية عن الوضعية الأمنية وإرسالها للوزارة الوصية. Article 250: تمارس صلاحيات الأمن الداخلي للجامعة داخل الحرم الجامعي ويمكن أن تتسع إلى حوافه، وكذلك إلى المساحات والمصالح المجاورة المباشرة التابعة له، يقصد بحواف الحرم الجامعي المساحات المجاورة لمحيط الجامعة والتي يمكن من خلالها القيام بأعمال تمس بأمن الجامعة. Article 251: يجب على أعوان الأمن والحراس:  التحلي باليقظة والفطنة و روح المسؤولية أثناء تأدية مهامهم.  الالتزام بواجب الولاء، السر المهني والإنصاف المنصوص عليه في التنظيم الجاري العمل به، والامتناع عن أي تدخل في علاقات العمل أو النزاعات والخلافات المهنية ذات الطابع النقابي داخل الجامعة.  ارتداء البدلات الخاصة بهم واستظهار البطاقة المهنية بشكل دائم أثناء أوقات العمل.  الالتزام بالحفاظ على الهدوء داخل وخارج المرافق البيداغوجية والإدارية، مع التدخل عند كل فعل من شأنه الإخلال بالنظام الداخلي.  تنظيم حركة الأشخاص والمركبات داخل الجامعة.  عدم مغادرة أماكن العمل أثناء أوقات الدوام لأي ظرف كان إلا بعد تسليم المهام لفريق/فرق العمل الموالية.  عدم السماح بخروج أي عتاد إلا بواسطة ترخيص بالخروج ممضي من طرف مسؤول إداري.  التأكد من غلق كل أبواب ونوافذ المباني الإدارية، البيداغوجية، البحثية والعلمية بعد نهاية أوقات العمل.  منع دخول الأشخاص الذين يرتدون لباس غير محتشم يمس بالأخلاق والآداب العامة للجامعة.  منع دخول الأجانب والأشخاص الغرباء الذين ليست لهم صلة بالجامعة دون سبب يذكر، ومتابعة حركة من يسمح له بالدخول منهم داخل الحرم الجامعي من خلال بطاقة متابعة حركة الزوار المعدة لهذا الغرض.  منع دخول الأفراد إلى الحرم الجامعي خارج أوقات العمل إلا بترخيص من الإدارة. Article 252: يجب على أصحاب السيارات (أفراد الأسرة الجامعية، الزوار الأجانب وكذا المتعاملين الاقتصاديين) الالتزام بما يأتي؛ وأي مخالفة لهذه التعليمات يترتب عنه سحب بطاقة دخول السيارة نهائيا:  تسهيل مهمة أعوان الأمن أثناء مراقبة مركباتهم عند الدخول والخروج إلى الحرم الجامعي.  استظهار بطاقة أو رخصة الدخول الخاصة بهم عند نقاط المراقبة.  ركن سياراتهم في الأماكن المخصصة لها (الحظيرة التابعة لمديرية الجامعة، الكلية أو المعهد).  يمنع أي وقوف أو توقف للسيارات في الطرق والمعابر داخل الحرم الجامعي.  يمنع رفع صوت جهاز الراديو الخاص بالسيارات داخل الحرم الجامعي.  يمنع استعمال منبه السيارة داخل الحرم الجامعي إلا عند الضرورة القصوى.  السرعة القصوى المسموح بها داخل الحرم الجامعي هي 30كلم/سا.  يمنع ترك المركبات داخل الحرم الجامعي خارج أوقات العمل وأيام العطل دون تصريح من طرف إدارة الجامعة مع عدم تحميل الجامعة المسؤولية عن المركبات غير المصرح لها. Article 253: يلزم جميع الزوار من أصحاب السيارات والأجانب تقديم وثائق تثبت الهوية عند نقاط المراقبة وحمل شارة زائر.
الباب السابع: أحكام ختامية:	Article 254: تسري أحكام هذا النظام الداخلي على كل أطراف الأسرة الجامعية وعلى كل أجنبي يتواجد داخل الحرم الجامعي، كما تسري على المتعاملين الاقتصاديين. Article 255: لا يجوز بأي حال من الأحوال لأي شخص مهما كانت صفته إصدار أي قوانين أو أحكام تتعارض مع محتويات هذا النظام الداخلي أو تعديلها. Article 256: في الحالات الاستثنائية يمكن لمجلس مديرية الجامعة تعديل نصوص هذا النظام كلها أو بعضها على أن تعرض هذه التعديلات على مجلس الإدارة في أول اجتماع له بعد التعديل مباشرة. Article 257: كل أطراف الأسرة الجامعية سواء طلبة أو أساتذة أو إداريين إلى جانب المتعاملين الاقتصاديين، الغرباء والأجانب المتواجدين داخل الحرم الجامعي مطالبون بضرورة الإطلاع على مضمون أحكام هذا النظام، كما أنهم ملزمون بالتقيد بأحكامه واحترامه. Article 258: يبدأ سريان هذا النظام بعد المصادقة عليه من طرف مجلس إدارة الجامعة. Article 259: تلتزم إدارة الجامعة بإعلام الطلبة وجميع أفراد الأسرة الجامعية بالنظام الداخلي وتعمل على نشره بكل الوسائل المتوفرة. Article 260: لا يعذر أي فرد ينتمي للأسرة الجامعية بجهله لهذا النظام. Article 261: تعتبر كل التدابير الأخرى المخالفة لهذا النظام ملغاة. Article 262: تمت المصادقة على هذا النظام الداخلي في الدورة العادية رقم .......... لمجلس الإدارة و التي انعقدت بتاريخ: ........................، ويتم إصداره بموجب مقرر من مدير الجامعة.