Différentes lois

Enseignant chercheur droit + droit des qualifications
Journal Officiel Non 23 à la date 04 eau 2008	A2008023
Journal Officiel Non 08 à la date 03 Fbarbar 2021	A2021008

Lois sur la recherche scientifique

Lois sur la recherche scientifique
Décret exécutif n° 144-21 de 2014 déterminant les conditions d'exercice des activités de recherche et développement technologique	Décret exécutif n° 144-21 de 2014 déterminant les conditions d'exercice des activités de recherche et développement technologique

Des lois cachées

Des lois cachées
Arrêté n° 1349 du 04-10-2022_ Résolution définissant les critères de transition pour l'admission aux programmes de mobilité de courte durée à l'étranger	Arrêté n° 1349 du 04-10-2022_ Résolution définissant les critères de transition pour l'admission aux programmes de mobilité de courte durée à l'étranger
Décision ministérielle conjointe du 25 Décembre 2011 Amendant la résolution ministérielle conjointe du 17 eau 2004	Arrêté n° 1349 du 04-10-2022_ Résolution définissant les critères de transition pour l'admission aux programmes de mobilité de courte durée à l'étranger
M. T. nombre 14-196 Cela comprend l'organisation et la gestion des formations et l'amélioration du niveau à l'étranger.	M. T. nombre 14-196 Cela comprend l'organisation et la gestion des formations et l'amélioration du niveau à l'étranger.
Décret présidentiel n° 03-309 Cela comprend l'organisation et la gestion des formations et l'amélioration du niveau à l'étranger.	Décret présidentiel n° 03-309 Cela comprend l'organisation et la gestion des formations et l'amélioration du niveau à l'étranger.

Lois du doctorat

Lois du doctorat
Doctorat pour l'année universitaire 15-16	arrete 333 FD CU Relizane 15-16
Doctorat pour l'année universitaire 16-17	annex FD CU_relizane -16-17 arrete 935 FD CU Relizane 16-17
Doctorat pour l'année universitaire 17-18	arrete 834 FD AVEC Ghelizene 17-18
Doctorat pour l'année universitaire 18-19	Arrt-N-615-du-16-Juillet-2018
Doctorat pour l'année universitaire 19-20	Doctorat CU Rélizane 2019
Doctorat pour l'année universitaire 20-21	Arrêt-962du02-09-2020 Arrêt-962du02-09-2020
Différentes lois	4-arrt_n_329_du_5_mai_2014 98-254- AR345-fr Arr_1150_2014 arr250 Arrête345 Arrete-N-191-du-12-octobre-2012 art329 Ciculaire_n3_2019_Ar F2008048.PDF - Décret08-265 noteN_27 Loi fondamentale pour les doctorants la décision 547 Décret exécutif n° 08-265 Historien V 19 Dehors 2008 Il comprend le système d’études pour l’obtention d’une licence, d’une maîtrise et d’un doctorat.