Le troisième semestre, enseignement supérieur

Organiser la formation dans le secteur de l'enseignement supérieur

Première branche : Organiser la formation dans le secteur de l'enseignement supérieur
Configuration A-Haute
Décret exécutif n° 98-254 En date du 24 Rabi' al-Thani de l'année 1419 D'ACCORD 17 Août 1998, relatif à la formation doctorale, à la formation post-spécialisée et au diplôme universitaire(Journal officiel pour un an 1998 N° 60, pages 12-28) Modifié par le décret exécutif n° 09- 89 En date du 21 Zéroam 1430 D'ACCORD 17 Année de février 2009 (Journal officiel pour un an 2009 , nombre 12 , page 9-10) Modifié et complété par le décret exécutif n° 10-202 En date du 30 Le Ramadan est un an 1431 D'ACCORD 9 Année de septembre 2010 (Journal officiel pour un an 2010 , nombre 52 , page 4-5 ) Modifié et complété par le décret exécutif n° 11-164 Historien V 13 Année Jumada al-Awwal 1432 Correspondant au 17 avril de l'année 2011 (Journal officiel, 2011, n° 24, p. 9 )
Décret exécutif n° 08-265 En date du 17 Shaaban en général 1429 D'ACCORD 19 Août 2008, comprend le système d'études pour l'obtention d'un baccalauréat, d'une maîtrise et d'un doctorat. (année du journal officiel, 2008 Numéro 48, p. 5-8).
.( annulé) Décision datée du 18 Septembre 1994, incluant l’autorisation de nommer des comités pour discuter du mémoire de maîtrise ( Le bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 1994 Deuxième hexagramme, p 132-133 .( annulé)
Résolution Non 128 En date du 17 Septembre 1998, comprend comment organiser l'évaluation et le transfert dans les études universitaires aux cycles supérieurs ( Bulletin Officiel de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique, 1998, p 183 ) Modifié et complété par la Résolution No 151 Historien V 2 Novembre 1998 ( Bulletin Officiel de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique 1998, deuxième semestre, p 207).
Résolution Non 90 En date du 12 Avril 2003, déterminant les modalités d'organisation des concours d'admission à la formation pour l'obtention d'un master ( Le Bulletin Officiel de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique 2003, Hexagram 1).
Résolution Non 131 En date du 6 Joan 2005, définit comment organiser la formation doctorale dans le cadre de l'école doctorale (Bulletin Officiel de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique 2005, Hexagramme 1, p 261-259
Résolution Non 136 En date du 26 Année Joumada II 1430 D'ACCORD 20 Juin 2009, définissant les règles communes d’organisation pédagogique et de gestion des études universitaires pour l’obtention d’une licence et d’un master. ( Le bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2009 Premier hexagramme). ( annulé)
Résolution Non 712 En date du 03 Année de novembre 2011 Il comprend des méthodes d’évaluation, de progression et d’accompagnement dans les deux phases d’études pour l’obtention des diplômes de licence et de master. (Bulletin Officiel de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique 2011, Quatrième Trimestre ).
Résolution Non 137 En date du 26 Année Joumada II 1430 D'ACCORD 20 Juin 2009, incluant les modalités d’évaluation, de transfert et d’accompagnement en licence et en master( Le bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2009 Premier hexagramme) .( annulé)
Résolution Non 714 En date du 03 Novembre 2011, comprend comment les étudiants sont organisés (Bulletin Officiel de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique 2011, Quatrième Trimestre ).
Résolution Non 272 En date du 09 En mars 2017, les conditions d’obtention d’un master ont été déterminées pour les étudiants inscrits à l’obtention d’un brevet d’ingénieur d’État, d’un diplôme d’architecte ou d’un brevet de docteur vétérinaire, dans certains établissements d’enseignement supérieur. (Bulletin Officiel de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique 2011, Quatrième Trimestre )
Résolution Non 715 En date du 03 Novembre 2011, précise les conditions d’obtention d’un master pour les étudiants inscrits à l’obtention d’un brevet d’ingénieur d’État et d’un diplôme d’architecte dans des écoles extérieures à l’université.(Bulletin Officiel de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique 2011, Quatrième Trimestre )Modifié et complété par la Résolution No 260 Historien V 01 Mars 2017 (Le bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2017 Le trio primordial)( annulé)
Résolution Non 153 En date du 14 Mai 2012, comprend la création d'un index central des notes et des thèses et détermine les modalités de sa fourniture et de son utilisation. (Bulletin Officiel de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique 2012, Deuxième Trimestre ).
Décision datée du 23 Novembre 1999, concernant le dépôt des notes et thèses de troisième cycle ( Le bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 1999Le deuxième hexagramme).( annulé)

Résolution Non 191 En date du 16 juillet 2012, détermine l'organisation de la formation du troisième cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat ( Le bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2012 Le troisième trio) Modifié et complété par la Résolution No 345 Historien V 17 Octobre 2012 (Le bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2012 Le quatrième trio) Modifié par la Résolution No 329 Historien V 05 eau 2014 (Le bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2014 Le deuxième trio).
Résolution Non 250 En date du 28 juillet 2009, détermine l'organisation de la formation du troisième cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat ( Le bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2009 Deuxième hexagramme).( annulé)
Résolution Non 451 En date du 09 Décembre 2012, précise notamment les caractéristiques liées à l’attestation temporaire de réussite aux phases de formation à l’obtention d’un baccalauréat et d’une maîtrise. ( Le bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2012 Le quatrième trio)
Résolution Non 452 En date du 09 Décembre 2012, précise notamment les caractéristiques liées aux points révélateurs dans les deux phases d’études pour l’obtention d’un baccalauréat et d’une maîtrise. ( Le bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2012 Le quatrième trio)

Résolution Non 362 En date du 9 Juin 2014, précisant les modalités de préparation et de discussion du mémoire de master(Le bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2014 , le deuxième trio)
Résolution Non 363 En date du 9 Juin 2014, incluant les conditions d’inscription aux études universitaires pour l’obtention d’une maîtrise (Bulletin Officiel de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique 2014, deuxième trimestre).
Résolution Non 547 En date du 2 Juin 2016, définissant les modalités d'organisation de la formation en troisième phase et les conditions de préparation et de discussion d'une thèse de doctorat (Le bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2016 Premier hexagramme)
Résolution Non 704 En date du 16 Juin 2016, définissant les modalités de cotutelle à caractère international de thèse de doctorat, et les modalités de son organisation (Le Bulletin Officiel de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique 2016, deuxième trimestre ).
Résolution Non 1150 En date du 08 Octobre 2014, définissant les modalités de cotutelle de thèse de doctorat et les modalités de son organisation (Bulletin Officiel de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique 2014, Quatrième Trimestre ).( annulé)
Résolution Non 201 En date du 31 Octobre 2005, dont cotutelle de thèse (Le Bulletin Officiel de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique 2005, deuxième semestre, p 147-149).( annulé)
Résolution Non 933 En date du 28 Juillet 2016 Détermine les règles liées à la prévention et à la lutte contre le plagiat scientifique (Le Bulletin Officiel de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique 2016, deuxième trimestre ). ( annulé)
Résolution n° bis 649 du 15 Jeune 2017 Détermine les modalités d'organisation du concours d'admission dans les écoles supérieures (Le Bulletin Officiel de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique 2017, deuxième trimestre ). ( annulé)
Résolution Non 1022 En date du 23 octobre 2017, précisant les tâches et conditions d'admission à l'Université de Formation Continue ( Bulletin Officiel de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique 2017, quatrième trimestre ).
Décision datée du 28 Décembre 1994, fixant les conditions d'admission à l'Université de Formation Continue ( Bulletin Officiel de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique 1994, deuxième semestre, p 170). ( annulé)
Résolution Non 501 En date du 28 Mai 2018, détermine les modalités d'organisation du concours d'admission au deuxième cycle des écoles supérieures (Le Bulletin Officiel de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique 2018, deuxième trimestre ).
Résolution Non 686 Historien V 01 Dehors 2018 Le mandat des directeurs des établissements d'enseignement supérieur comprend la délivrance de certificats d'enseignement supérieur( Bulletin Officiel de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique 2018, troisième trimestre).
Résolution Non 1082 En date du 27 Décembre 2020 Détermine les règles liées à la prévention et à la lutte contre le plagiat scientifique (Le Bulletin Officiel de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique 2020, Quatrième Trimestre ).
Décision Non 14 En date du 23 Mai 2002, concernant la signature des attestations finales de formation (Le Bulletin Officiel de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique 2002, premier semestre).( annulé)
Numéro de publication 02 En date du 24 Avril 2007, détermine comment qualifier les établissements universitaires pour inscrire les étudiants au doctorat et organiser et délivrer des diplômes universitaires (Le Bulletin Officiel de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique 2007, premier semestre).
Numéro de publication 07 En date du 4 juin 2005, définit les modalités de dépôt des offres de formation dans le cadre du dispositif. M. de la. Évaluation et qualification (Le Bulletin Officiel de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique 2005, premier semestre).
Instruction Ministérielle Conjointe du 24 janvier 1 an 2012 Il précise les modalités d’inscription aux diplômes de licence et de master dans les universités et centres universitaires pour les étudiants des écoles doctorales. ( Le bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2012 Le premier trio).

B- Formation supérieure en sciences médicales
Décret n° 71-215 Historien V 4 Rajab dans l'année 1391 D'ACCORD 25 Août 1971, y compris l'organisation de cours de médecine (Journal officiel, 1971, n° 71, p. 1371)Modifié et complété par le décret n° 72 –88 Historien V 25 Shaaban en général 1392 D'ACCORD 3 Année d'octobre 1972 ( Journal officiel, 1972, n° 96, p. 1573) Modifié et complété par le décret exécutif n° 94–219 Historien V 14 Année zéro 1415 D'ACCORD 23 Année de juillet 1994 ( Journal officiel, 1994, n° 48, p. 14-15).
Décret n° 71-275 Historien V 15 Shawwal de l'année 1391 D'ACCORD 3 Décembre 1971, avec notamment la création d'un certificat pour les cours particuliers de médecine (Journal officiel, 1971, n° 71, p. 1716-1717).
Décret n° 82-492 Historien V 2 Année Rabi' al-Awwal 1403 D'ACCORD 18 Décembre 1982, fixant les conditions d'admission et d'organisation du cursus d'études médicales spéciales pour les médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes résidents. ( Journal officiel 1982, non 54 , page 3506-3509
Décret n° 82-493 En date du 2 Année Rabi' al-Awwal 1403 D'ACCORD 18 Décembre 1982, relatif à la coordination des travaux de traitement et de formation en sciences médicales (Journal officiel, 1982, 54 pages 1509-1516) Modifié par le décret n° 85-176 Historien V 6 Shawwal de l'année 1405 D'ACCORD 25 Année de juin 1985 (Journal officiel, 1985, 27 pages 919-921).
Décret exécutif n° 97-291 Historien V 22 Année Rabi' al-Awwal 1418 D'ACCORD 27 Année de juillet 1997 Cela comprend la création d'un certificat d'études spécialisées en sciences médicales (Journal officiel, 1997, n° 50).
Décret exécutif n° 11-236 Historien à l'occasion du premier Shaban de l'année 1432 D'ACCORD 3 Juillet 2011, comprend la loi fondamentale pour la résidence en sciences médicales (Journal officiel, 2011, n° 38, p. 13-17).
Décret exécutif n° 13–288 Historien V 23 Le Ramadan est un an 1434 Correspondant au premier août de l'année 2013 Cela comprend la création de comités consultatifs hospitaliers universitaires et la détermination de leur autorité, de leur organisation et de leur fonctionnement. ( Journal officiel 2013, Non 41 ,page 19-16 ).
Décret exécutif n° 98-422 Historien V 24 Shaaban en général 1419 D'ACCORD 13 décembre 1998, y compris la création de comités consultatifs hospitaliers universitaires et la détermination de leur autorité, de leur organisation et de leur fonctionnement. ( Journal officiel, 1998, n° 94, pages 11-14) Modifié par le décret exécutif n° 02-110 Historien V 20 Muharram en général 1423 D'ACCORD 3 Année d'avril 2002 ( Journal officiel, 2002, n° 22, p. 8-10).(annulé)
Décision ministérielle conjointe du 30 Mai 1990, les laboratoires des sciences médicales fondamentales sont accrédités pour les activités hospitalo-universitaires ( Le bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 1990 Premier hexagramme).
Résolution ministérielle conjointe n° 130 En date du 22 novembre 1995, y compris la création et l'organisation de laboratoires de sciences fondamentales et appliquées dans les organismes de formation supérieure en sciences médicales. ( Le Bulletin Officiel de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique, 1995, deuxième semestre)
Décision ministérielle conjointe du 13 Octobre 1996, fixe la liste des laboratoires de sciences fondamentales et appliquées constitués en établissements hospitaliers universitaires(Le Bulletin Officiel de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique, 1996, deuxième semestre ) .
Décision ministérielle conjointe du 28 décembre 2014, détermine les modalités d’élection des représentants des professeurs hospitalo-universitaires au sein des comités consultatifs hospitalo-universitaires locaux et nationaux. (Le Journal Officiel est d'un an 2015 , le nombre 09 page 25 – 26 )
Décision ministérielle conjointe du 28 Ramadan de l'année 1439 correspondant à 13 Année de juin 2018 Elle précise les modalités d'organisation et d'évaluation de la formation pour l'obtention du titre de docteur en pharmacie au profit des pharmaciens appartenant à la profession de médecin généraliste en santé publique, sa durée et le contenu de son programme. ( Journal officiel, 2018, n° 68, p. 19-22).
Décision datée du 25 Février 1989, y compris l'organisation de l'examen final en vue d'obtenir une attestation de cours particuliers de médecine (Le bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 1989 Premier hexagramme, p 23- 24 ).
rendez-vous 142 En date du 29 Novembre 1989, détermine les conditions d'organisation de l'enseignement, de l'évaluation et du passage aux cours particuliers de médecine. (Le bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 1989 Deuxième hexagramme, p 210-214).
Décision datée du 15 Septembre 1983, comprend l'organisation de l'enseignement, de l'évaluation et de la progression au cours de la formation en vue de l'élaboration des certificats médicaux privés (Le bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 1983 Deuxième hexagramme).
Résolution Non 59 En date du 13 Avril 1993, précisant les conditions d'admission aux formations médicales privées (Le bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 1993 Premier hexagramme )Modifié et complété par résolution du 18 juillet 2001 ( Le bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2001 Deuxième hexagramme, p 82-84 ).
Résolution Non 498 Historien V 25 août 2011, incluant la mise en place d'une formation en vue de l'obtention d'un certificat d'études médicales spécialisées en chirurgie plastique, reconstructive et esthétique. (Le bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2011 Le troisième trio) .
Résolution Non 615 Historien V 26 Septembre 2011, comprend la mise en place d'une formation en vue de l'obtention d'un certificat d'études médicales spécialisées en anesthésie et réanimation pédiatriques ( Le bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2011 Le troisième trio)
Résolution ministérielle No 618 Historien V 8 Octobre 2011 Il comprend la création d'un certificat de spécialité supplémentaire en sciences médicales (Le bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2011 Le quatrième trio ) .
Résolution Non 754 Historien V 19 Décembre 2011 Il comprend la création d’un certificat de spécialité complémentaire en chirurgie orthopédique et traumatologique, « chirurgie de la main ». ( Le bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2011 Le quatrième trio)
Résolution Non 91 En date du 26 Mars 2012, détermine les règles d'organisation et de fonctionnement des commissions pédagogiques régionales des spécialisations en sciences médicales et des commissions pédagogiques nationales des spécialisations en sciences médicales. (Le bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2012 Mon premier trimestre)
Décision datée du 11 Octobre 2006 Concerne l'organisation et le fonctionnement des comités pédagogiques régionaux des sciences médicales et du conseil pédagogique national de spécialisation. ( Le bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2006 Deuxième hexagramme, p 101-105 ). (annulé)
Résolution Non 173 Historien V 24 eau 2012 Il s'agit notamment de nommer les spécialisations du Certificat d'Etudes Spéciales de Médecine ( Le bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2012 Le deuxième trio).
Résolution Non 192 Historien V 27 Dehors 2012 Il comprend la création d'un certificat de spécialité supplémentaire en gynécologie, « Gynécologie - Bébé Fille ». ( Le bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2012 Le troisième trio).
Résolution Non 193 Historien V 27 Dehors 2012 Il prévoit la création d'un certificat de spécialité supplémentaire en gynécologie, « endoscopie du col ». ( Le Bulletin Officiel de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique 2012, troisième trimestre)
Résolution Non 194 Historien V 27 Dehors 2012 Comprend la création d’un certificat de spécialité supplémentaire en chirurgie vasculaire « techniques endovasculaires et périvasculaires ». ( Le bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2012 Le troisième trio ).
Résolution Non 1137 Historien V 04 Novembre 2015 Il comprend l'organisation de la phase de formation en vue de l'obtention d'un certificat spécial d'études médicales et détermine les modalités de son évaluation et de son déroulement.( Le bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2012 Deuxième hexagramme )
Résolution Non 709 En date du 6 Décembre 2010, comprend l'organisation de l'enseignement, l'évaluation et le passage en phase de cours particuliers de médecine (Le bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2010 Deuxième hexagramme ).(annulé)
Numéro de publication 03 En date du 26 mars 2005, précisant les modalités d'inscription des professeurs assistants hospitalo-universitaires à l'obtention d'un doctorat en sciences médicales. ( Le bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2005 Premier hexagramme) .
Numéro de publication 177 En date du 04 Décembre 2007, comprend le règlement des litiges des médecins titulaires d'un certificat d'études médicales spécialisé en anatomie ( Le bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2007 Deuxième hexagramme)
Numéro de publication 357 En date du 09 juillet 2012, déterminant la composition du dossier nécessaire pour demander l'ouverture d'une spécialisation complémentaire en sciences médicales, ainsi que précisant les documents administratifs et pédagogiques qui doivent être transmis au doyen de la Faculté de formation complémentaire. ( Le bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2012 Le troisième trio).

Organiser la formation dans le secteur de l'enseignement supérieur

Deuxième partie
Documents nécessaires à l'obtention de l'équivalence des diplômes et diplômes universitaires étrangers
Décret exécutif n° 71-189 Daté du 7 Joumada al-Ula de l'année 1391 D'ACCORD 30 juin 1971, y compris les modalités de détermination de l'équivalence des diplômes, certificats et grades étrangers avec les diplômes, certificats et grades universitaires algériens, et la réorganisation de la Commission nationale d'équivalence. (Journal officiel pour un an 1971 N° 55, pages 922-923) (annulé)
Décret exécutif n° 18-95 Daté du premier Rajab de l'année 1439 D'ACCORD 19 Mars 2018, fixant les conditions et modalités de reconnaissance des diplômes étrangers de l'enseignement supérieur (Journal officiel pour un an 2018 N° 18, pages 10-16)
Résolution Non 1260 En date du 20 Décembre 2015, précise la liste des documents requis pour déposer une demande d'équivalence des diplômes et grades universitaires étrangers et les modalités de leur présentation. (Le bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2015 , le deuxième trio).
Décision datée du 6 Dhul-Hijjah de l'année 1441, correspondant au 27 juillet 2020, détermine la liste des diplômes d'enseignement supérieur étrangers reconnus équivalents aux diplômes d'enseignement supérieur algériens. (Journal officiel pour un an 2020 50 pages, numéro 19 -20).

Organiser la formation dans le secteur de l'enseignement supérieur

Section trois
Formation supérieure hors secteur de l'enseignement supérieur
A- La tutelle pédagogique
Décret n° 83-363 En date du 15 Shaaban en général 1403 D'ACCORD 28 Mai 1983, concernant l'exercice de la tutelle pédagogique sur les établissements d'enseignement supérieur (Journal officiel, 1983, n° 24, pages 1633-1634). (annulé)
Décret exécutif n° 18-263 du 8 Année zéro 1440 D'ACCORD 17 Octobre 2018 précise les conditions d'octroi de la tutelle pédagogique aux établissements de formation supérieure affiliés à d'autres départements ministériels et les modalités de son exercice. (Journal officiel 2018, Non 63 Pages.8-19).
B- Conseil central de coordination
Décret n° 83-355 En date du 8 Shaaban en général 1403 D'ACCORD 21 Mai 1983, incluant la création d'un conseil central chargé de coordonner les relations entre les établissements d'enseignement supérieur et les secteurs employeurs (Journal officiel, 1983, n° 21, p. 1511-1513).
C- La loi fondamentale de l'Institut National de Formation Supérieure
Décret n° 85-243 En date du 16 Muharram en général 1406 Correspondant au 1er octobre 1985, elle comprend la loi organique type des instituts nationaux de formation supérieure. (Journal officiel, 1985, n° 41, p. 1516-1521 ). ( annulé)