| Organiser les transactions publiques |
| Décret présidentiel n° 15-247 du 2 Dhu al-Hijjah dans l'année 1436 D'ACCORD 16 Septembre 2015, comprend la réglementation des transactions publiques et des autorisations d'utilité publique ( Journal officiel 2015, n° 50, p. 3-48 ). |
| Décret présidentiel n° 10–236 En date du 28 Shawwal de l'année 1431 D'ACCORD 7 Octobre 2010, y compris l'organisation des transactions publiques ( Journal officiel pour un an 2010 ,nombre 58 ,page 3-30) Modifié et complété par le décret présidentiel n° 11-98 Historien V 26 Année Rabi' al-Awwal 1432 Correspondant au premier mars de l'année 2011 ( Journal Officiel, 2011, Non 14 ,page 14-16) Modifié par décret présidentiel n° 11-222 Historien V 14 Rajab dans l'année 1432 D'ACCORD 16 Année de juin 2011 ( Journal officiel pour un an 2011 , nombre 34 page 4) Modifié et complété par le décret présidentiel n° 12-23 Historien V 24 Année zéro 1433 D'ACCORD 18 Année de janvier 2012 ( Journal officiel pour un an 2012 , nombre 04 page 4-24).).(annulé) |
| Décret présidentiel n° 20-237 En date du 12 Muharram en général 1442 D'ACCORD 31 Août 2020, détermine les mesures particulières adaptant les procédures de conclusion des marchés publics dans le cadre de la prévention de la propagation de l'épidémie du virus Corona. (covid - 19)Et combattez-le ( Journal officiel 2020, n° 51, p. 13-15 ). |
| Décret exécutif n° 11-118 Historien V 11 Rabi' al-Thani de l'année 1432 D'ACCORD 16 Mars 2011, y compris l'approbation du modèle de règlement intérieur de la Commission des marchés publics (Journal officiel 2011, n° 16, p. 7-17 ). |
| Décret exécutif n° 18-199 En date du 20 Dhul-Qafa'dah dans l'année 1439 D'ACCORD 2 Août 2018, lié aux mandats d'utilité publique ( Journal officiel 2018, n° 48, p. 4-15 ). |
| Deuxième partie |
| Règles de gestion |
| Loi n° 90-21 En date du 24 Muharram en général 1411 D'ACCORD 15 Août 1 an 1990 Relatif à la comptabilité publique (Journal officiel pour un an 1990 , nombre 35 , page 1131 – 1138 ), modifié et complété par les lois de finances depuis des années 1992 ، 1994 ، 1995 ، 1996 ، 2000 , 2003 , 2006 ، 2009. |
| Numéro de commande 94-03 En date du 27 Rajab dans l'année 1415 D'ACCORD 31 Décembre 1994, incluant la Loi de Finances de 1995 dans son article 146 (Journal officiel pour un an 1994 , nombre 87 , page 3 ). |
| Loi n° 99-11 En date du 15 Le Ramadan est un an 1420 D'ACCORD 23 Décembre 1999, incluant la Loi de Finances de 2000 dans son article 89 (Journal officiel pour un an 1999 , nombre 92 , page 3 ). |
| Loi n° 07-11 En date du 15 Dhul-Qi'dah dans l'année 1428 D'ACCORD 25 Novembre 2007, y compris le système de comptabilité financière ( Journal officiel pour un an 2007 , nombre 74 , page 3 – 6). |
| Décret n° 82-217 En date du 3 Année de juillet 1982 Relatif aux primes qui compensent les dépenses engagées à la suite de missions temporaires à l'étranger ( Journal officiel pour un an 1982 , nombre 27 page 1290 – 1293 ) Modifié et complété par le décret exécutif n° 90-53 En date du 10 Rajab dans l'année 1410 D'ACCORD 6 Année de février 1990 ،( Journal officiel 1990, non 6 , p 279 – 280 ) Modifié par le décret exécutif n° 91-188 Historien V 18 Dhul-Qi'dah dans l'année 1411 Correspondant au premier juin de l'année 1991 ( Journal officiel pour un an 1991 nombre 27 page 1034 ) Modifié par le décret exécutif n° 93-03 Historien V 9 Rajab dans l'année 1413 D'ACCORD 2 Année de janvier 1993 ( Journal officiel pour un an 1993 nombre 01 page 6- 7 ) Modifié et complété par le décret exécutif n° 93-195 Historien V 20 Année zéro 1414 D'ACCORD 9 Août 1 an 1993( Journal officiel pour un an 1993 nombre 53 page 9) Modifié et complété par le décret exécutif n° 94-98 Historien V 22 Dhul-Qi'dah dans l'année 1414 D'ACCORD 3 Année de mai 1994 ( Journal officiel pour un an 1994 nombre 29 page 3). |
| Décret exécutif n° 89-198 En date du 8 Rabi' al-Thani de l'année 1410 D'ACCORD 7 Novembre 1989, déterminant les conditions de répartition des recettes et des dépenses prévues aux budgets des établissements publics à caractère administratif sous réserve des dispositions légales fondamentales communes. ( Journal officiel pour un an 1989 nombre 47 page 1255-1256). |
| Décret exécutif n° 92-19 En date du 4 Rajab dans l'année 1412 D'ACCORD 9 Janvier 1992, détermine les modalités de paiement en fonction des dépenses de l'État, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif (Journal officiel, 1992, n° 5, p. 135-136) Modifié et complété par le décret exécutif n° 09-24 Historien V 28 Muharram en général 1430 D'ACCORD 25 Année de janvier 2009 ( Journal officiel 2009, n° 7, p. 6-7). |
| Décret exécutif n° 92-414 En date du 19 Année Jumada al-Awwal 1413 D'ACCORD 14 Novembre 1992, relatif au contrôle antérieur des dépenses auxquelles il s'est engagé (Journal officiel, 1992, n° 82, p. 2101-2104) Modifié et complété par le décret exécutif n° 09-374 Historien V 28 Dhul-Qi'dah dans l'année 1430 D'ACCORD 16 Année de novembre 2009 ( Journal officiel pour un an 2009 ,nombre 67 ,page 3- 7). |
| Décret exécutif n° 95-177 En date du 25 Muharram en général 1416 D'ACCORD 24 Juin 1995, précisant les modalités de gestion du compte d'affectation spéciale n° 082-302 Son titre est « Le Fonds National pour la Recherche Scientifique et le Développement Technologique ». (Journal officiel, 1995, n° 34, p. 13-14 ) Modifié et complété par le décret exécutif n° 99-73 Historien V 25 Dhu al-Hijjah dans l'année 1419 D'ACCORD 11 Année d'avril 1999 (Journal officiel, 1999, n° 25, p. 12-13 ). |
| Décret exécutif n° 97-268 En date du 16 Année Rabi' al-Awwal 1418 D'ACCORD 21 Année de juillet 1997 Il détermine les procédures liées à l'engagement et à l'exécution des dépenses publiques et contrôle les pouvoirs et responsabilités des deux arrêtés de décaissement.(Journal officiel pour un an 1997 Numéro, 48 pages 48 – 50 ) Complété par le décret exécutif n° 13-95 Historien V 15 Rabi' al-Thani de l'année 1434 D'ACCORD 26 Février 2013 (Journal officiel 2013, n° 13, p. 16 ) . |
| Décret exécutif n° 98-412 En date du 18 Shaaban en général 1419 D'ACCORD 7 décembre 1998, précisant les modalités de répartition des revenus résultant des services et travaux réalisés par les établissements publics en complément de leur mission principale. (Journal officiel, 1998, n° 92, p. 28-29 ) . |
| Décret exécutif n° 10-115 Historien V 3 Année Jumada al-Awwal 1431 D'ACCORD 18 avril 2010, relatif aux parkings administratifs attribués aux intérêts de l'État, aux groupes locaux, aux établissements publics à caractère administratif et aux organismes et institutions publics financés entièrement par le budget de l'État. (Journal officiel 2010, n° 26, p. 08-09 ). |
| – Décret exécutif n° 11-36 du 24 Zéroam 1432 D'ACCORD 29 Janvier 2011, concernant l'exonération des droits et redevances des équipements acquis sur le marché local ou importés, destinés aux activités de recherche scientifique et de développement technologique des centres, institutions et autres organismes de recherche qualifiés et accrédités. (Journal officiel 2011, n° 08, p. 12). |
| Décret exécutif n° 11-397 En date du 28 Dhu al-Hijjah dans l'année 1432 D'ACCORD 24 Novembre 2011, détermine les règles de gestion des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel ( Journal officiel pour un an 2011 , nombre 66 , page 14 – 18). |
| Frais de direction Non 99-258 En date du 8 Shaaban en général 1420 D'ACCORD 16 Novembre 1999, détermine les modalités d'exercice du contrôle post-financier sur l'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, l'établissement public à caractère scientifique et technologique et les autres organismes de recherche. (Journal officiel, 1999, n° 82, p. 14-15 ) Complété par le décret exécutif n° 09-348 Historien V 3 Dhul-Qi'dah dans l'année 14300 D'ACCORD 22 Année d'octobre 2009(Journal officiel numéro 2009 62 page 4-5).( annulé) |
| Décret exécutif n° 2000–196 En date du 23 Rabi' al-Thani de l'année 1421 D'ACCORD 25 Juillet 2000, détermine les modalités d'utilisation directe des revenus résultant des activités de l'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel. (Journal officiel, 2000, n° 26, p. 12-17 ).( annulé) |
| Décret exécutif n° 14-320 En date du 27 Muharram en général 1436 D'ACCORD 20 Novembre 2014, relatif à la supervision du projet et à la supervision du projet détaché ( Journal officiel pour un an 2014 , nombre 68 , page 4 – 7)، Modifié et complété par le décret exécutif n° 19-197 Historien V 07 Dhul-Qi'dah dans l'année 1440 D'ACCORD 10 Année de juillet 2019 (Journal officiel 2019, n° 45, p. 10-11 ). |
| Décret exécutif n° 15-59 du 18 Rabi' al-Thani de l'année 1436 D'ACCORD 8 Février 2015, définissant les composantes du salaire minimum national garanti ( Journal officiel pour un an 2015 , nombre 08 , page 11 – 12). |
| Une décision ministérielle conjointe datée du début de Dhul-Hijjah de l'année 1422 D'ACCORD 13 Février 2002, détermine le code des dépenses de recherche scientifique et de développement technologique, soumises à un contrôle financier ultérieur. (Journal officiel 2002, Non 46 , page 17- 18 ). |
| Décision ministérielle conjointe du 22 Shawwal 1424 D'ACCORD 16 décembre 2003, précisant la nature des crédits de gestion délégués respectivement aux directeurs des services universitaires et aux directeurs des résidences universitaires et les intitulés des chapitres financiers correspondants.(Journal officiel, 2004, n° 06, p. 20-21 ). |
| Décision ministérielle conjointe du 6 Septembre 2005, détermine le code des dépenses de fonctionnement de l'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel soumis à un contrôle ultérieur. ( Inédit ). |
| Décision ministérielle du 11 Rabi' al-Thani de l'année 1430 D'ACCORD 7 Avril 2009, précisant une liste d'activités, de travaux et de services que le Centre de Recherche en Médias Scientifiques et Techniques peut réaliser, en plus de sa mission principale.(Journal officiel pour un an 2009 , n° 34, page 24) . |
| Décision ministérielle conjointe du 26 Rabi' al-Thani de l'année 1432 D'ACCORD 31 Mars 2011 précise une liste d'études et de prestations de services dispensées de garantie de bonne exécution (journaux officiels 2012 , n° 28, page 34-35) . |
| Décision ministérielle conjointe du 26 Rabi' al-Thani de l'année 1432 D'ACCORD 31 Mars 2011, détermine la liste des structures déconcentrées de l'Office National des Services Universitaires éligibles à créer la Commission des Marchés Publics. (journaux officiels 2012 N° 29, page 23 – 24). |
| Une décision ministérielle conjointe du 17 Année de mai 2011 Définit les activités de recherche et développement au sein de l’organisation (Bulletin Officiel de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique 2011, deuxième trimestre).( annulé) |
| Décision ministérielle conjointe du 8 Rabi' al-Thani 1433 D'ACCORD 1 Mars 2012 , précise une liste des revenus et dépenses du compte d'affectation spéciale n° 082-302 Son titre est « Le Fonds National pour la Recherche Scientifique et le Développement Technologique ».( journaux officiels 2012 , nombre 57 , page 20- 22 ).( annulé) |
| Décision ministérielle conjointe du 3 Année Rabi' al-Awwal 1440 D'ACCORD 11 novembre 2018, dresse la liste des revenus et dépenses du compte d'affectation spéciale n° 082-302 Son titre est « Le Fonds National pour la Recherche Scientifique et le Développement Technologique ».( journaux officiels 2019 , nombre 10 , page 26- 28 ) . |
| Décision ministérielle conjointe du 3 Ramadan 1433 D'ACCORD 22 Juillet 2012, détermine les modalités de suivi et d'évaluation du Compte d'Allocation Spéciale N° 082-302 Son titre est « Le Fonds National pour la Recherche Scientifique et le Développement Technologique ».( journaux officiels 2012 , nombre 57 , page 22- 23 ). |
| Décision ministérielle conjointe du 21 Le Ramadan est un an 1433 D'ACCORD 9 Août 2012, précisant une liste des équipements acquis sur le marché local ou importés destinés aux activités de recherche scientifique et de développement technologique des centres, institutions et autres organismes de recherche qualifiés et accrédités, exonérés de droits et taxes. ( Journal officiel pour un an 2014 ,nombre 06 , page 16 – 21) Modifié et complété par l'arrêté ministériel conjoint du n° 3 Dhu al-Hijjah dans l'année 1440 D'ACCORD 4 Août 1 an 2019( Journal officiel pour un an 2020 ,nombre 03 , page 21 – 35). |
| Décision ministérielle conjointe du 5 Shawwal de l'année 1437 D'ACCORD 10 Juillet 2016 , identifie une liste d'activités de R&D dans l'organisation ( Journal officiel 2016, n° 54, p. 10-13 ). |
| Décision ministérielle conjointe du 18 Rajab dans l'année 1440 D'ACCORD 25 Année de mars 2019 Il détermine le code des dépenses de fonctionnement chargé d'effectuer le contrôle des dépenses auquel il est tenu, dans sa forme ultérieure, pour l'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel. ( Journal officiel 2019, n° 48, p. 18-20 ). |
| Décision datée du 10 Année Jumada al-Awwal 1433 D'ACCORD 2 Le mois d'avril 2012 fixe les modalités de détermination des missions du Contrôleur Financier adjoint, ainsi que les conditions et modalités d'action pour le compte du Contrôleur Financier. ( Journal officiel pour un an 2013 ,nombre 42 , page 105). |
| Décision datée du 12 Shaaban en général 1433 D'ACCORD 2 Année de juillet 2012 Elle détermine les modalités de mise en œuvre du contrôle des dépenses qu'elle s'engage dans sa forme ultérieure sur les établissements publics à caractère industriel et commercial et les établissements publics économiques. ( Journal officiel pour un an 2013 ,nombre 24 , page 20). |
| Décision datée du 24 Le Ramadan est un an 1433 D'ACCORD 12 Août 2012, détermine les procédures, les méthodes et le contenu de la comptabilisation des obligations de dépenses ( Année du Journal officiel 2013 ,nombre 42 , page 106). |
| Résolution Non 353 En date du 13 mai 2013, définit les services et/ou expertises qu'un établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel peut fournir, ainsi que ses principales missions et les modalités d'allocation des ressources y afférentes. (Bulletin Officiel de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique 2013, deuxième trimestre). |
| Décision ministérielle du 11 Rabi' al-Thani de l'année 1430 D'ACCORD 7 Avril 2009, précisant une liste d'activités, de travaux et de services que le Centre de Recherche en Médias Scientifiques et Techniques peut réaliser, en plus de sa mission principale. (Journal officiel pour un an 2009 , n° 34, page 24) .( annulé) |
| Décision datée du 2 Dhul-Qi'dah dans l'année 1434 D'ACCORD 8 septembre 2013, précise une liste d'activités, de services et de travaux que l'Université de Formation Continue peut réaliser, en plus de sa mission principale. ( Journal officiel pour un an 2014 ,nombre 07 , page 31 – 32). |
| Résolution Non 1273 En date du 16 Année Rabi' al-Awwal 1437 D'ACCORD 28 décembre 2015, précisant la liste des services et/ou expertises fournis par l'établissement public à caractère scientifique et technologique, ainsi que ses principales missions et les modalités d'allocation des ressources y afférentes. ( Journal officiel, 2016, numéro 19, page. 23-25). |
| Circulaire ministérielle n° 01 En date du 01 Mars 2012, relatif aux budgets de gestion et aux plans annuels de gestion des ressources humaines des établissements d'enseignement supérieur et de recherche scientifique ( Le bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2012 Le premier trio). |
| Instruction Ministérielle Conjointe du 2 Mars 1999, précisant les pouvoirs du doyen du Collège et ce qui est lié à la gestion des moyens humains, matériels et financiers ( Bulletin Officiel de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique, année 1999 Le premier hexagramme, p 153-155). |
| Instruction Ministérielle Conjointe No 03 En date du 20 Novembre 1999, relatif à la gestion comptable des revenus résultant des prestations et travaux réalisés par les établissements publics en complément de leur mission principale. (Inédit). |
| Numéro de système 91-01 En date du 5 Shaaban en général 1411 D'ACCORD 20 Février 1991, le droit à l'échange est déterminé au titre de rémunération destinée à compenser les dépenses résultant de missions temporaires à l'étranger. ( Journal officiel, 1991, n° 10, p. 1567) Modifié et complété par le numéro de système 95-02 Historien V 28 Le Ramadan est un an 1415 D'ACCORD 28 Année de février 1995 ( Journal officiel pour un an 1995 N° 22, p. 22-23 ). |
| Section trois |
| Gestion des archives |
| Loi n° 88-09 En date du 7 Année Jumada Al-Thani 1408 D'ACCORD 26 Année de janvier 1988 Lié aux Archives nationales ( Journal officiel, 1988, n° 4, p. 139-141) . |
| Un recueil de notes et de dépliants édités par la Direction générale des Archives nationales ( Recueil de textes ) |
