| 1. Administration centrale |
| 1) Ministre: |
| Décret exécutif n° 13-77 du 18 Année Rabi' al-Awwal 1434 D'ACCORD 30 Janvier 2013, définissant les pouvoirs du ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique( Journal officiel 2013, n° 08, p. 4-8). |
| Décret exécutif n° 90-392 du 14 Année Jumada al-Awwal 1411 Correspondant au premier décembre de l'année 1990 Détermine les pouvoirs du ministre délégué à la Recherche et à la Technologie (Journal officiel, 1990, n° 54, p. 1714 – 1717 ). (annulé) |
| Décret exécutif n° 91–115 En date du 12 Shawwal de l'année 1411 D'ACCORD 27 Avril 1991 détermine les pouvoirs du Ministre des Universités ( Journal officiel, 1991, n° 20, p. 555-557 annulé) |
| Décret exécutif n° 94–260 En date du 19 Année Rabi' al-Awwal 1415 D'ACCORD 27 Août 1994, définissant les pouvoirs du ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique(Journal officiel, 1994, n° 55, page 7,)annulé) |
| 2) Organisation de l'administration centrale: |
| Décret exécutif n° 90-188 Daté du début de Dhu al-Hijjah de l'année 1410 D'ACCORD 23 Année de juin 1990 Détermine les structures et agences de l'administration centrale dans les ministères (Journal officiel 1990, n° 26, page 734- 736 ) |
| Décret exécutif n° 21-134 En date du 24 Shaaban en général 1442 D'ACCORD 7 Année d'avril 2021 Il comprend l'organisation de l'administration centrale du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique. ( Journal officiel 2021, n° 27, p. 3-16 ). |
| Décret exécutif n° 13-78 En date du 18 Année Rabi' al-Awwal 1434 D'ACCORD 30 Année de janvier 2013 Il s'agit notamment d'organiser l'administration centrale au sein du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique. ( Journal officiel 2013, n° 08, p. 8-24 )، Modifié par le décret exécutif n° 14-22 Historien V 21 Année Rabi' al-Awwal 1435 D'ACCORD 23 Année de janvier 2014 (Journal officiel 2014, Non 05 page 9-18 ) (annulé) |
| Décret exécutif n° 03-01 du 02 Dhul-Qi'dah dans l'année 1423 D'ACCORD 4 janvier 2003, qui comprend l'organisation de l'administration centrale au sein du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique ( Journal officiel, 2003, n° 02, p. 9-15 ) Modifié par le décret exécutif n° 07-142 Historien V 02 Année Jumada al-Awwal 1428 D'ACCORD 19 Année de mai 2007 ( Journal officiel, 2007, n° 33, p. 20) Modifié et complété par le décret exécutif n° 08-250 Daté du premier Shaban de l'année 1429 D'ACCORD 3 Août 1 an 2008 ( Journal officiel, 2008, n° 46, page 13) ( annulé) |
| Décret exécutif n° 21-135 En date du 24 Shaaban en général 1442 D'ACCORD 7 Année d'avril 2021 Il comprend l'organisation et le fonctionnement de l'Inspection générale du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique. (Journal officiel 2021, n° 27, p. 16-18). |
| Décret exécutif n° 13-79 Historien V 18 Année Rabi' al-Awwal 1434 D'ACCORD 30 Année de janvier 2013 Il comprend l'organisation et le fonctionnement de l'Inspection générale du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique.(Journal officiel 2013, n° 08, p. 25-26)، Modifié par le décret exécutif n° 14–23 Historien V 21 Année Rabi' al-Awwal 1435 D'ACCORD 23 Année de janvier 2014 ( Journal officiel 2014, Non 05 Page 18). (annulé) |
| Décret exécutif n° 03-221 du 9 Rabi' al-Thani de l'année 1424 D'ACCORD 10 Juin 2003, comprend l'organisation et le fonctionnement de l'Inspection générale du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique (Journal officiel, 2003, n° 37, p. 8-9) Modifié par le décret exécutif n° 07-143 En date du 02 Année Jumada al-Awwal 1428 D'ACCORD 19 Année de mai 2007 ( Journal officiel 2007, n° 33, page 21 ) .(annulé) |
| Décret exécutif n° 13-80 Historien V 18 Année Rabi' al-Awwal 1434 D'ACCORD 30 Année de janvier 2013 Il comprend l'organisation et le fonctionnement de l'Inspection Générale de la Pédagogie au Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique. (Journal officiel 2013, n° 08, p. 26-28). (annulé) |
| Décret exécutif n° 13-81 En date du 18 Année Rabi' al-Awwal 1434 D'ACCORD 30 Janvier 2013, définissant les missions et l'organisation de la Direction générale de la recherche scientifique et du développement technologique (Journal officiel 2013, n° 08, p. 28-33). |
| Décret exécutif n° 08-251 du premier Shaaban de l'année 1429 D'ACCORD 3 Août 2008, définissant les missions et l'organisation de la Direction générale de la recherche scientifique et du développement technologique (Journal officiel, 2008, n° 46, p. 13-18).(annulé) |
| Décret n° 73-42 Historien V 25 Muharram en général 1393 D'ACCORD 28 Année de février 1973 Comprend la création d'un bulletin pour l'enseignement supérieur ( Journal officiel pour un an 1973 , page 318 ). |
| Décision ministérielle conjointe du 13 Année Rabi' al-Awwal 1423 D'ACCORD 26 Année de mai 2002 Détermine la composition du Cabinet ministériel de la sécurité intérieure de l'institution |
| Au niveau du Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique et ses avancées (Journal officiel, 2002, n° 46, p. 19). |
| Décision ministérielle conjointe du 27 Mouharram 1443 D'ACCORD 5 Septembre 2021 détermine l'organisation de l'administration centrale du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique en bureaux (Journal officiel, 2021, n° 75, p. 16-20). |
| Décision ministérielle conjointe du 28 Dhul-Qidah 1435 D'ACCORD 23 Septembre 2014 organise l'administration centrale du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique en bureaux (Journal officiel 2015, n° 20, p. 30-33 ). (annulé) |
| Décision ministérielle conjointe du 4 Shaaban 1424 D'ACCORD 30 Septembre 2003 Organise l'administration centrale du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique en bureaux (Journal officiel, 2003, n° 65, p. 51-19).(annulé) |
| Décision ministérielle conjointe du 22 Année Jumada al-Awwal 1435 D'ACCORD 24 Année de mars 2014 L'organisation de la Direction Générale de la Recherche Scientifique et du Développement Technologique est déterminée en bureaux ( Journal officiel 2014, n° 41, p. 17-19 ). |
| Décision ministérielle conjointe du 13 Le Ramadan est un an 1430 D'ACCORD 3 Septembre 2009, comprend l'organisation de la Direction Générale de la Recherche Scientifique et du Développement Technologique en bureaux ( Journal officiel, 2009, n° 62, p. 26-28(.(annulé) |
| 3)Le secrétaire général: |
| Décret présidentiel n° 97-01 En date du 24 Shaaban en général 1417 D'ACCORD 4 Année de janvier 1997 Lié au poste de secrétaire général au ministère (Journal officiel, 1997, n° 1, p. 5 ) |
| 2.Organismes nationaux |
| 1)Académie Algérienne des Sciences et Technologies: |
| Décret présidentiel n° 15-85 Daté du 19 Joumada al-Ula de l'année 1436 D'ACCORD 10 Mars 2007, prévoit la création de l'Académie algérienne des sciences et technologies et définit ses missions, sa formation et son organisation. (Journal officiel 2015, n° 14, p. 4-7). |
| · Décret présidentiel n° 15-246 Daté du 23 Dhou al-Qa`dah de l'année 1436 D'ACCORD 7 Septembre 2015, dont l'approbation de la liste définitive des membres fondateurs de l'Académie algérienne des sciences et technologies(Journal officiel 2015, n° 49, p. 8). |
| Décret présidentiel n° 15-323 Daté du 5 Rabi' al-Awwal de l'année 1437 D'ACCORD 17 Décembre 2015, y compris l'approbation de l'élection du président et des vice-présidents de l'Académie algérienne des sciences et technologies (Journal officiel 2015, n° 69, p. 15) |
| Résolution Non 298 En date du 6 Le Ramadan est un an 1436 D'ACCORD 23 Jeanne un an 2015 Il comprend la création d'un comité chargé de superviser le projet de création de l'Académie algérienne des sciences et technologies. (Le bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique 2015 Le deuxième trio) |
| Résolution Non 299 En date du 6 Le Ramadan est un an 1436 D'ACCORD 23 Jeanne un an 2015 Elle détermine la liste nominale des membres de la commission d'arbitrage international et les modalités de sélection initiale des candidats à l'adhésion à l'Académie algérienne des sciences et technologies. (Le bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique 2015 Le deuxième trio) |
| 2) Académie Algérienne de la Langue Amazighe: |
| Loi Organique No 18-17 Historien V 22 Dhu al-Hijjah dans l'année 1439 Installations 2 Septembre 2018, relatif à l'Académie Algérienne de la Langue Amazighe (Journal officiel 2018, Non 54 p. 15-18). |
| Décret présidentiel du 15 Rabi' al-Thani de l'année 1440 D'ACCORD 23 décembre 2018, dont nomination du président de l'Académie algérienne de la langue amazighe (Journal officiel 2018, Non 77 page 17). |
| Décret présidentiel du 15 Rabi' al-Thani de l'année 1440 D'ACCORD 23 décembre 2018, dont la nomination des membres de l'Académie algérienne de la langue amazighe (Journal officiel 2018, Non 77 page 17-18). |
| 3) Colloque national des établissements d'enseignement supérieur et de recherche scientifique : |
| une- Symposium national des universités: |
| Décret exécutif n° 01-208 En date du 2 Année Jumada al-Awwal 1422 D'ACCORD 23 Juillet 2001, détermine les pouvoirs, la formation et le fonctionnement des organismes régionaux et de la Conférence nationale des universités.( Journal officiel, 2001, n° 41, p. 18-21 ). |
| B- Colloque national sur les institutions publiques à caractère scientifique et technologique: |
| – Décret exécutif n° 19-213 En date du 27 Dhul-Qi'dah dans l'année 1440 D'ACCORD 30 Juillet 2019, détermine les missions, l'organisation et le fonctionnement du Colloque National des Institutions Publiques à Caractère Scientifique et Technologique ( Journal officiel 2019, n° 49, p. 5-6 ). |
| 4) Conseil d'éthique et d'éthique universitaire: |
| Décret exécutif n° 04-180 En date du 5 Année Jumada al-Awwal 1425 D'ACCORD 23 Juin 2004, définissant les pouvoirs, la composition et le fonctionnement du Conseil de profession et d'éthique universitaire(Journal officiel, 2004, n° 41, p. 23-24 ). |
| Résolution Non 175 En date du 22 Avril 2015, détermine la liste des membres du Conseil d'éthique et de déontologie universitaire (Bulletin Officiel de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique 2015, deuxième trimestre). |
| Résolution Non 991 En date du 10 Décembre 2020 comprend la mise en place de comités d'éthique et d'éthique dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche scientifique (Bulletin Officiel de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique 2020, Quatrième Trimestre) |
| 5) Conseil National de la Recherche Scientifique et des Technologies: |
| Loi n° 20-01 En date du 5 Shaaban en général 1441 D'ACCORD 30 Mars 2020 détermine les missions, la composition et l'organisation du Conseil National de la Recherche Scientifique et des Technologies (Journal officiel 2020, n° 20, p. 4-7). |
| 6) Le Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et autres établissements d'enseignement supérieur: |
| Décret exécutif n° 10-36 En date du 5 Année zéro 1431 D'ACCORD 21 Année de janvier 2010 Il détermine les missions et la composition du Comité national pour l'évaluation, l'organisation et le fonctionnement des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et des autres établissements d'enseignement supérieur. ( Journal officiel pour un an 2010 nombre 06 ,page 17-19 ). |
| Résolution Non 328 Historien V 11 Juillet 2015 Il comprend la nomination des membres du Comité national chargé d'évaluer les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et d'autres établissements d'enseignement supérieur. (Bulletin Officiel de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique 2015, premier semestre ) Modifié joint à la résolution n° 1262 En date du 21 Décembre 2015 (Bulletin Officiel de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique 2015, deuxième semestre ). |
| 7) Comité de programmation et d'évaluation de la recherche scientifique universitaire: (CNEPRU) |
| Décision datée du 17 Juin 1989, incluant la création d'un comité de programme et l'évaluation de la recherche scientifique universitaire (Bulletin Officiel de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique 1989, premier semestre, pages 93-94). |
| 8) Évaluer et promouvoir les enseignants-chercheurs permanents des universités: |
| Décision datée du 16 Novembre 1994, comprenant les termes de référence du Comité national universitaire, son organisation, son fonctionnement et sa formation (Inédit). |
| Décision datée du 24 Décembre 2009, détermine l'organisation et le fonctionnement du Comité national d'évaluation des chercheurs. (Bulletin Officiel de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique 2009, deuxième semestre). |
| 9) Organismes pédagogiques nationaux : |
| Décision datée du 4 juin 2005, y compris la création du Comité national de réadaptation et la détermination de sa composition, de ses pouvoirs et de son fonctionnement (Bulletin Officiel de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique 2005, premier semestre, p 255-258).( annulé |
| Décision datée du 17 Juin 2006, y compris la création d'un colloque national pour les doyens des facultés de médecine (Le bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2006 , le premier hexagramme). |
| Décision datée du 04 Avril 2007 Il comprend la composition de la commission de qualification de la formation doctorale et son fonctionnement. (Le bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2007 , le premier hexagramme) |
| Résolution Non 75 En date du 26 Mars 2012, comprend la création du Comité pédagogique national pour le domaine et définit ses missions, sa formation, son organisation et son fonctionnement. (Le bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2014 Le premier trio). |
| Résolution Non 211 En date du 11 mars 2015, y compris l'annulation de la Résolution No 129 Historien V 06 Mars 2013 Cela comprend la mise en place d'un séminaire des doyens pour chaque domaine (Bulletin Officiel de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique 2015, premier trimestre) . |
| Résolution Non 129 En date du 06 Mars 2013, incluant la mise en place d’un colloque des doyens pour chaque domaine (Bulletin Officiel de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique 2013, premier trimestre) .( annulé) |
| Résolution Non 241 En date du 03 Avril 2013, incluant l'organisation et le déroulement du colloque national des doyens des facultés de médecine (Bulletin Officiel de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique 2013, deuxième trimestre). |
| Résolution Non 06 En date du 5 janvier 2014, détermine la composition de la commission de qualification des formations du troisième cycle et son fonctionnement (Bulletin Officiel de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique 2014, premier trimestre) .( annulé) |
| Résolution Non 167 En date du 13 avril 2015, y compris la création du Comité national de réinsertion, sa composition, ses pouvoirs et son fonctionnement (Bulletin Officiel de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique 2015, deuxième trimestre). |
| Résolution Non 703 En date du 16 Jeune 2016 Il détermine la composition de la Commission Nationale de Qualification de la Formation du troisième degré et les modalités de son fonctionnement. (Le bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2007 , le premier hexagramme). ( annulé) |
| Résolution Non 1564 En date du 5 Octobre 2016, comprend la création du Comité pédagogique national des écoles supérieures par domaine et détermine son autorité, sa formation et son fonctionnement. (Le bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2016 Le quatrième trio). |
| Résolution Non 285 En date du 15 Mars 2017, prévoit la création du Comité Pédagogique National de la Division de Pharmacie et détermine son autorité, sa composition et son fonctionnement. (Le bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2017 Le premier trio). |
| Résolution Non 1135 En date du 9 Juillet 2019 Il détermine la composition de la Commission Nationale de Qualification de la Formation du troisième degré et les modalités de son fonctionnement. (Le bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2019 , le troisième trio). |
| 10) Commission nationale des ressources documentaires : |
| Résolution Non 1136 En date du 3 Novembre 2015, prévoit la création d'un comité sectoriel des ressources documentaires au profit des établissements d'enseignement supérieur et de recherche scientifique et définit ses missions, sa formation et son fonctionnement. (Le bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du second semestre 2015)Modifié par la Résolution No 227 En date du 22 Année de février 2017 (Le bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2017 Le premier trio ) |
| Résolution Non 154 En date du 14 Mai 2012, prévoit la création du Comité national des ressources documentaires au profit des établissements d'enseignement supérieur et de recherche et définit ses missions, sa formation et son fonctionnement. (Le Bulletin Officiel de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique, Tertiaire II 2012) Modifié par la Résolution No 306 En date du 14 Le Ramadan est un an 1436 D'ACCORD 01 Année de juillet 2015 (Le bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2015 Le troisième trio ).( annulé) |
| Résolution Non 228 En date du 22 En février 2017, la liste nominale des membres du Comité sectoriel des ressources documentaires est arrêtée au profit des établissements d'enseignement supérieur et de recherche scientifique. (Le bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2017 Le premier trio). |
| Résolution Non 1241 En date du 14 Décembre 2015, détermine la liste des membres du Comité sectoriel des ressources documentaires, au profit des établissements d'enseignement supérieur et de recherche scientifique (Le Bulletin Officiel de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique 2015, quatrième trimestre ). ( annulé) |
| Résolution Non 362 En date du 22 juillet 2012, incluant la nomination des membres du Comité national des ressources documentaires, au profit des établissements d'enseignement supérieur et de recherche scientifique (Le Bulletin Officiel de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique 2012, troisième trimestre ).( annulé) |
| 11) Comité Scientifique National de Qualification des Revues Scientifiques : |
| Résolution ministérielle No 393 En date du 17 Juin 2014, un comité scientifique national est créé pour qualifier les revues scientifiques (Bulletin Officiel de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique, Deuxième Trimestre 2014) Modifié par la Résolution No 985 Historien V 7 Décembre 2020 (Le bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2020 Le quatrième trio ). |
| Résolution Non 586 En date du 21 Juin 2018, détermine la liste des revues scientifiques nationales de catégorie « C »( Bulletin Officiel de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique, année 2018 Le deuxième trio)Modifié et complété par la Résolution No 1478 En date du 26 Août 1 an 2019 ( Bulletin Officiel de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique, année 2019 Le troisième trio). |
| 12) Comité pour le développement d'un système d'assurance qualité : |
| Résolution Non 167 Historien V 31 eau 2010 Il comprend la création d'un comité national chargé de mettre en œuvre le système qualité dans le domaine de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique. ( Bulletin Officiel de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique, année 2010 Le deuxième trio ). ( annulé) |
| Résolution Non 2004 En date du 29 Décembre 2014 comprenait la création d'un comité chargé de développer un système d'assurance qualité dans le secteur de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique. (Le bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2014 Le quatrième trio ). Modifié par la Résolution No 761 Historien V 17 Juillet 2016 (Le bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2016 Le troisième trio ). |
| 13) Modernisation et numérisation du secteur de l'enseignement supérieur : |
| Décision ministérielle du 20 juin 2007, notamment la création d'un comité consultatif chargé d'évaluer les projets visant à établir, connecter et étendre le réseau des médias automatisés dans le secteur de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique. (Bulletin Officiel de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique, premier semestre 2007). |
| Arrêté ministériel du 15 avril 2009 portant notamment création d'un comité d'évaluation technique des projets d'acquisition et d'exploitation d'appareils multimédias automatisés dans le secteur de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique. ( Bulletin Officiel de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique, premier semestre 2009 ). |
| Résolution ministérielle No 102 En date du 08 Avril 2010 Il comprend la création d'une unité de gestion de projet pour établir le réseau d'information sectoriel pour l'enseignement supérieur et la recherche scientifique. (Bulletin Officiel de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique 2010, premier semestre). |
| Résolution Non 201 En date du 9 Avril 2011, y compris la création du Comité national pour l'apprentissage en ligne (Le bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2011 Le deuxième trio ). |
| Résolution ministérielle No 236 En date du 10 Mars 2014, comprend le changement de nom de l'unité de gestion du projet visant à établir le réseau d'information sectoriel pour l'enseignement supérieur et la recherche scientifique et définit ses missions, sa formation et son fonctionnement. (Le bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2014 Le premier trio ). |
| Résolution Non 50 En date du 21 janvier 2018, comprenant la mise en place d'un comité chargé de l'accompagnement technique du processus de numérisation de la gestion du secteur de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique. (Le bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2018 Le premier trio ). |
| 14) Le Comité National chargé d'encadrer et de suivre la mise en œuvre du programme d'accompagnement pédagogique au profit de l'enseignant-chercheur |
| Résolution Non 1636 En date du 29 Octobre 2016 a inclus la mise en place d'un comité national d'encadrement et de suivi de la mise en œuvre du programme d'accompagnement pédagogique au profit de l'enseignant-chercheur. (Le bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2016 Le quatrième trio). |
| 15) Le comité chargé d'accompagner, de suivre et d'évaluer le « Projet de Fondation » pour les établissements d'enseignement supérieur et de recherche scientifique |
| Résolution Non 212 En date du 8 Mars 2018, comprend la mise en place d'un comité chargé d'accompagner, de suivre et d'évaluer le « Projet de Fondation » pour les établissements d'enseignement supérieur et de recherche scientifique. (Le bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2018 Le trio pour le premier) . |
| 16) La commission chargée d'étudier les programmes et les résultats du travail des institutions sous tutelle et d'en assurer le suivi |
| Résolution Non 894 Historien V 3 Octobre 2018 prévoit la création d'une commission chargée d'étudier et de suivre les programmes et les résultats des travaux des institutions sous tutelle. ( Le Bulletin Officiel de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique 2018, Quatrième Trimestre). |
| 17) Comité de sélection des candidats au poste de fonctionnaire de l'établissement d'enseignement supérieur et de recherche scientifique |
| Résolution Non 1594 En date du 24 Septembre 2019 prévoit la création d'un comité chargé de sélectionner les candidats aux postes de responsables des établissements d'enseignement supérieur et de recherche scientifique. (Le bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2019 Le troisième trio) . |
| B- Établissements d'enseignement supérieur et de recherche scientifique |
| 1.Les missions, l'organisation et le fonctionnement des établissements d'enseignement supérieur |
| 1. Établissements publics: |
| une- Tâches, organisation et fonctionnement: |
| * Un établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel: |
| Décret exécutif n° 03-279 En date du 24 Année Joumada II 1424 D'ACCORD 23 Août 2003, définissant les missions de l’université et les règles de son organisation et de son fonctionnement (Journal officiel, 2003, n° 51, p. 4-15) Modifié et complété par le décret exécutif n° 06-343 En date du 4 Le Ramadan est un an 1427 D'ACCORD 27 Année de septembre 2006 (Journal officiel 2006, n° 61, pages 27-28 ). |
| Décret exécutif n° 05-299 En date du 11 Rajab dans l'année 1426 D'ACCORD 16 Août 2005, définissant les missions du centre universitaire et les règles de son organisation et de son fonctionnement (Journal officiel, 2005, n° 58, p. 3-11 ). |
| Décret exécutif n° 16-176 En date du 9 Le Ramadan est un an 1437 D'ACCORD 14 Année de juin 2016 , définit le statut type de l'école doctorale (Journal officiel 2016, n° 36, p. 11-19) |
| Décret exécutif n° 05-500 En date du 27 Dhul-Qi'dah dans l'année 1426 D'ACCORD 29 Décembre 2005, définissant les missions de l'école en dehors de l'université et les règles de son organisation et de son fonctionnement (Journal officiel, 2005, n° 84, p. 26-33 ) .(annulé) |
| Résolution Non 291 En date du 4 avril 2018, détermine les modalités d'élection des représentants des professeurs, chercheurs, salariés et étudiants au conseil d'administration, au conseil scientifique et au comité scientifique du département du Lycée. (Le bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2018 Le deuxième trio). |
| Résolution Non 335 En date du 09 Avril 2018 Détermine les critères de répartition des élus des enseignants-chercheurs au sein du conseil d'administration des Graduate Schools (Le Bulletin Officiel de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique 2018, deuxième trimestre). |
| * Établissement public à caractère administratif: |
| Décret exécutif n° 90-149 En date du 2 Dhul-Qi'dah dans l'année 1410 D'ACCORD 26 Mai 1990, y compris la création, l'organisation et le travail de l'Université de Formation Continue ( Journal officiel, 1990, n° 22, p. 733-737 ). |
| Décret exécutif n° 90-150 En date du 2 Dhul-Qi'dah dans l'année 1410 D'ACCORD 26 Mai 1990, y compris la création de centres de formation continue ( Journal officiel pour un an 1990 nombre 22 page 737 – 738 ). |
| Décret exécutif n° 95-84 En date du 21 Shawwal de l'année 1415 D'ACCORD 22 mars 1995, y compris la création, l'organisation et le fonctionnement d'un bureau national des services universitaires (Journal officiel, 1995, n° 24, p. 03-08 ) Modifié et complété par le décret exécutif n° 03-312 En date du 17 Rajab dans l'année 1424 D'ACCORD 14 Année de septembre 2003 (Journal officiel, 2003, n° 57, p. 04-08). |
| Décision ministérielle conjointe du 10 Dhul-Qi'dah dans l'année 1425 D'ACCORD 22 décembre 2004, comprenant la création de directions des services universitaires et la détermination de leur siège ainsi que d'une liste de leurs résidences universitaires affiliées et de leur contenu. (Journal officiel, 2005, n° 22, pages 18-32) Modifié et complété par l'arrêté ministériel conjoint du n° 19 Année zéro 1429 D'ACCORD 26 Année de février 2008 (Journal officiel, 2008, n° 41, p. 12-31) Modifié et complété par l'arrêté ministériel conjoint du n° 14 Rajab dans l'année 1430 D'ACCORD 7 Année de juillet 2009 ( Journal officiel pour un an 2009 nombre 60 page 12- 35 ) Modifié et complété par l'arrêté ministériel conjoint du n° 28 Shawwal de l'année 1431 D'ACCORD 7 Année d'octobre 2010 ( Journal officiel pour un an 2010 nombre 75 page 20 – 45 ) Modifié et complété par l'arrêté ministériel conjoint du n° 20 Année zéro 1435 D'ACCORD 23 Année de décembre 2013 (Journal officiel 2014, n° 29, p. 10-35).Modifié et complété par l'arrêté ministériel conjoint du n° 8 Année Jumada al-Awwal 1437 D'ACCORD 17 Année de février 2016 ( Journal officiel pour un an 2016 nombre 38 page 8- 39 ). |
| Une décision du 29 août 1990, incluant une coopération entre l'Université de Formation Continue et les établissements d'enseignement supérieur (Bulletin Officiel du Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique, 1990, Deuxième Semestre). |
| Décision Non 122 En date du 28 Juin 1989, y compris l'approbation des statuts des districts universitaires (Le bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 1989 Premier hexagramme). |
| * Établissement public à caractère industriel et commercial: |
| Arrêté n ° 73- 60 En date du 25 Shawwal de l'année 1393 D'ACCORD 21 Novembre 1973, avec notamment la création d'un bureau des publications universitaires ( Journal officiel pour un an 1973 nombre 97 page 1405 – 1406). |
| Décret exécutif n° 05-370 En date du 22 Shaaban 1426 D'ACCORD 26 Septembre 2005, comprend la loi fondamentale du Bureau de presse universitaire (Journal officiel, 2005, n° 66, p. 25-29 ). |
| B- Organisation scientifique des établissements: |
| Décision datée du 5 Mai 2004, détermine les modalités de fonctionnement du Conseil Scientifique de l’Institut (Le bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique, 2004, premier semestre ). |
| Décision datée du 5 Mai 2004, détermine les modalités de fonctionnement du Conseil de l’Institut (Le bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique, 2004, premier semestre ). |
| Décision datée du 5 Mai 2004, détermine le fonctionnement du Conseil de l'Ordre (Le bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique, 2004, premier semestre ). |
| Décision datée du 5 mai 2004, détermine les modalités de fonctionnement du Conseil scientifique du Collège (Le bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique 2004 Le premier hexagramme ). |
| Décision datée du 5 Mai 2004, détermine les modalités de fonctionnement du comité scientifique du département collégial (Le bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique 2004 Le premier hexagramme ). |
| Décision datée du 5 Mai 2004, détermine les critères de répartition des élus selon les rangs au sein du comité scientifique du département collégial ( Le bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2004 , le premier hexagramme). |
| Décision datée du 26 Juin 2006, détermine les modalités de fonctionnement du Conseil Scientifique du Centre Universitaire (Le bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique 2006 Le premier hexagramme ). |
| Décision datée du 26 Juin 2006, détermine les modalités de fonctionnement du Conseil Scientifique de l'Institut au Centre Universitaire (Le bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique 2006 Le premier hexagramme ). |
| Décision datée du 26 Juin 2006, détermine les critères de répartition des élus des professeurs selon leur rang au sein du Conseil scientifique de l'Institut au Centre universitaire. (Le bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique 2006, premier semestre). |
| Décision datée du 25 Novembre 2008, comprend les tâches et le fonctionnement du Comité Scientifique de l'Office des Presses Universitaires ( Le bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique 2008 Deuxième hexagramme ). |
| Décision datée du 4 Février 2009, détermine le fonctionnement du conseil académique de l’école en dehors de l’université (Le bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique 2009 Le premier hexagramme ).( annulé) |
| Résolution Non 336 En date du 09 Avril 2018 Détermine les critères de répartition des élus des enseignants-chercheurs au sein du conseil scientifique de l’école (Le Bulletin Officiel de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique 2018, deuxième trimestre) |
| Résolution Non 337 En date du 9 Avril 2009, déterminant les modalités de fonctionnement du Conseil Scientifique de l'École Alba (Le bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique 2018 Le deuxième trio ). |
| Décision datée du 4 Février 2009, détermine les critères de répartition des élus des professeurs selon leur rang au sein du comité scientifique du département à l'école hors université. (Le bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique 2009 Le premier hexagramme ).( annulé) |
| Résolution Non 338 En date du 9 avril 2009, détermine les critères de répartition des élus des enseignants-chercheurs selon leur rang au sein du comité scientifique du département (Le bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique 2018 Le deuxième trio ). |
| 2 – Établissements privés de formation supérieure: |
| * Conditions de création d'un établissement privé Pour configuration haute |
| Loi n° 99-05 En date du 18 Dhu al-Hijjah dans l'année 1419 D'ACCORD 4 Avril 1999, dont la Loi Directrice de l'Enseignement Supérieur ( Journal officiel pour un an 1999 nombre 24 page 4-10 ) Modifié et complété par la loi n° 08-06 Historien V 16 Année zéro 1429 D'ACCORD 23 Année de février 2008 ( Journal officiel pour un an 2008 nombre 10 page 40-42 ). |
| * Un cahier des conditions de délivrance d'une autorisation de création d'un établissement privé de formation supérieure. |
| Décision ministérielle du 28 Muharram en général 1438 D'ACCORD 30 En octobre 2016, les modalités de délivrance d'une autorisation de création d'un établissement privé de formation supérieure ont été déterminées. ( Journal officiel pour un an 2016 nombre 67 page 27-39). |
| Décision datée du 10 Mai 2009, comprend la création de la commission chargée d'étudier les conditions de délivrance d'une autorisation de création d'un établissement privé de formation supérieure, ses pouvoirs, sa formation, son organisation et son fonctionnement. ( Le bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique 2009 Premier hexagramme).( annulé) |
| Décision ministérielle du 14 Année Joumada II 1429 D'ACCORD 18 En juin 2008, un cahier des conditions de délivrance d'une licence pour créer un établissement privé de formation supérieure a été déterminé. ( Journal officiel pour un an 2008 nombre 48 page 17-32)( (annulé). |
| Résolution Non 492 Daté du 17 Shaaban 1436 D'ACCORD 25 En mai 2016, il prévoit la création d'une commission chargée d'étudier les demandes d'autorisation de création d'un établissement privé de formation supérieure et de déterminer son autorité, sa composition et son fonctionnement. (Le bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique 2016 Premier hexagramme ).( annulé) |
| Résolution Non 375 En date du 08 Rajab 1438 D'ACCORD 05 Le 17 avril 2017 détermine les pouvoirs de la commission chargée d'étudier les demandes d'autorisation de création d'un établissement privé de formation supérieure, sa composition et son fonctionnement. (Le bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique 2017 Le deuxième trio ). |
| .Résolution Non 302 Daté du 7 Ramadan 1436 D'ACCORD 24 juin 2015, notamment la création de la commission chargée d'étudier les demandes de création d'établissements privés de formation supérieure, leur formation et leur fonctionnement. (Le bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique 2015 Le deuxième trio). (annulé). |
| Décision datée du 19 En mars 2017, le montant des dépenses liées à la délivrance d'un cahier des charges pour la délivrance d'une autorisation de création d'un établissement privé de formation supérieure est déterminé (Le bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique 2017 Le premier trio ). |
| 2- Organisation administrative des établissements d'enseignement supérieur et postes de direction correspondants |
| 1. Organisation administrative: |
| Décision ministérielle conjointe du 28 Octobre 1990, comprend l'organisation administrative de l'Université de Formation Continue ( Décision non publiée) |
| Décision ministérielle conjointe du 18 Dhul-Qi'dah dans l'année 1424 D'ACCORD 11 Janvier 2004, détermine l'organisation administrative de l'Office National des Services Universitaires et des Directions des Services Universitaires et des Résidences Universitaires. (Journal officiel 2004, n° 08, p. 18-21 ). |
| Décision ministérielle conjointe du 8 Rajab dans l'année 1425 D'ACCORD 24 Août 2004, définissant l'organisation administrative de la direction universitaire, du collège, de l'institut, de l'annexe universitaire et leurs intérêts communs.(Journal officiel, 2004, n° 62, p. 19- 27 ). |
| Décision ministérielle conjointe du 20 Zéro 1427 D'ACCORD 20 Mars 2006, détermine l'organisation administrative du pôle universitaire et la nature de ses intérêts techniques communs (Journal officiel, 2006, n° 30, p. 15-19). |
| Décision ministérielle conjointe du 5 Le Ramadan est un an 1428 D'ACCORD 17 Septembre 2007, détermine l'organisation administrative de l'école en dehors de l'université et la nature de ses intérêts techniques et de son organisation. (Journal officiel, 2007, n° 66, p. 21-24 ).(annulé) |
| Décision ministérielle conjointe du 9 Année Joumada II 1439 D'ACCORD 25 Février 2018, détermine l'organisation administrative de l'École Supérieure et la nature de ses intérêts techniques et de son organisation.(Journal officiel 2018, n° 17, p. 12-15 ). |
| Décision datée du 21 Avril 2011 Cela inclut l'approbation de l'organisation interne du Bureau de Presse Universitaire (Bulletin Officiel du Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique 2011, Deuxième Trimestre ). |
| 2- Classification des postes supérieurs: |
| Décret présidentiel n° 07-307 Historien V 17 Ramadan 1428 D'ACCORD 29 septembre 2007, précisant les modalités d'octroi des augmentations de preuve aux titulaires de postes élevés dans les institutions et administrations publiques. (Journal officiel, 2007, n° 61, p. 15-17). |
| Décision ministérielle conjointe 28 Shawwal de l'année 1425 D'ACCORD 11 décembre 2004, incluant une classification des postes supérieurs de la direction universitaire, du collège, de l'institut, de l'annexe universitaire et de leurs intérêts communs.(Journal officiel pour un an 2004 , n° 23, page 26-32) Modifié et complété par l'arrêté ministériel conjoint en date du premier Rajab de l'année 1430 D'ACCORD 24 Année de juin 2009 (جريدة رسمية سنة 2009،عدد56، صفحة 18-17). |
| Décision ministérielle conjointe du 3 Dhu al-Hijjah dans l'année 1424 D'ACCORD 25 يناير سنة 2004، يتضمن تصنيف المناصب العليا للديوان الوطني للخدمات الجامعية ومديريات الخدمات الجامعية والإقامات الجامعية (جريدة رسمية سنة2004 ، عدد 16، صفحة 22-25) معدل ومتمم بالقرارالوزاري المشترك المؤرخ في أول رجب عام 1430الموافق 24 Année de juin 2009 (جريدة رسمية سنة2009،عدد 56، صفحة 13). |
| Décision ministérielle conjointe du 7 Rajab dans l'année 1430 D'ACCORD 30 Année de juin 2009 ، يحدد تصنيف المركز الجامعي ومعهد المركز الجامعي وشروط الالتحاق بالمناصب العليا التابعة لهما (جريدة رسمية سنة 2009،عدد46، صفحة17-22 ). |
| Décision ministérielle conjointe du 19 Shaaban en général 1430 D'ACCORD 10 Août 1 an 2009 ، يحدد تصنيف المدرسة خارج الجامعة وشروط الالتحاق بالمناصب العليا التابعة لها (جريدة رسمية سنة 2009،عدد62، صفحة21-26 ). |
| Résolution ministérielle No 85 En date du 28 أكتوبر 1990، يتضمن تصنيف المناصب العليا في جامعة التكوين المتواصل (Inédit). |
| Décision ministérielle conjointe du 12 Muharram en général 1441 D'ACCORD 12 Année de septembre 2019 ، يحدد تصنيف المدرسة العليا وشروط الالتحاق بالمناصب العليا التابعة لها (جريدة رسمية سنة 2019،عدد67، صفحة28-39 ). |
| 3 – البحث العلمي: |
| مخطط تطوير متعدد السنوات لتنفيذ البرامج الوطنية للبحث العلمي والتطوير التكنولوجي |
| – Décret exécutif n° 21-89 En date du 17 Rajab dans l'année 1442 الموافق أول مارس سنة 2021، يتضمن مخطط تطوير متعدد السنوات لتنفيذ البرامج الوطنية للبحث العلمي والتطويرالتكنولوجي ( جريدة رسمية سنة 2021، عدد 19 , page 8- 21). |
| 2 – مؤسسات وهياكل البحث: |
| أ – القانون الأساسي الخاص بالمؤسسة العمومية ذات الطابع العلمي والتكنولوجي: |
| Décret présidentiel n° 12-21 En date du 22 Année zéro 1433 D'ACCORD 16 Année de janvier 2012 ، يتضمن القانون الأساسي النموذجي للمؤسسة العسكرية ذات الطابع العلمي والتكنولوجي. (Journal officiel 2012, Non 07 , page 9-14). |
| Décret exécutif n° 11-396 En date du 28 Dhu al-Hijjah dans l'année 1432 D'ACCORD 24 نوفمبر سنة 2011، يحدد القانون الأساسي الخاص للمؤسسة العمومية ذات الطابع العلمي والتكنولوجي( جريدة رسمية سنة 2011، عدد 66 , page 5-14 |
| Décret exécutif n° 99-256 En date du 8 Shaaban 1420 D'ACCORD 16 نوفمبر سنة 1999، يحدد كيفيات إنشاء المؤسسة العمومية ذات الطابع العلمي و التكنولوجي و تنظيمها وسيرها (Journal officiel, 1999, n° 82, p. 03-09 ) Modifié par le décret exécutif n° 02-321 Historien V 7 Shaaban en général 1423 D'ACCORD 14 Année d'octobre 2002 (Journal officiel 2002, Non 68 page 20) ومتمم بالمرسوم التنفيذي رقم 09-347 Historien V 3 Dhul-Qi'dah dans l'année 1430 D'ACCORD 22 Année d'octobre 2009 ( Journal officiel pour un an 2009 عدد 62، صفحة 3- 4).( annulé) |
| ب – الوكالات الموضوعاتية للبحث والتثمين |
| Décret exécutif n° 11-398 En date du 28 Dhu al-Hijjah dans l'année 1432 D'ACCORD 24 نوفمبر سنة 2011، يحدد مهام الوكالة الموضوعاتية للبحث وتنظيمها وسيرها ( جريدة رسمية سنة 2011، عدد 66 , page 18 -22). (annulé) |
| Décret exécutif n° 12-19 En date du 15 Année zéro 1433 D'ACCORD 9 يناير سنة 2012، يتضمن تحويل الوكالة الوطنية لتطوير البحث الجامعي إلى وكالة موضوعاتية للبحث في العلوم والتكنولوجيا( Journal officiel pour un an 2012 nombre 07 page 22-23) (annulé) |
| Décret exécutif n° 95–183 En date du 4 Année zéro 1416 D'ACCORD 2 يوليو سنة 1995، يتضمن إنشاء وكالة وطنية لتطوير البحث الجامعي و تنظيمها وسيرها (جريدة رسمية سنة 1995، عدد 36، صفحة 05-11 ).( annulé) |
| Décret exécutif n° 12-20 En date du 15 Année zéro 1433 D'ACCORD 9 Année de janvier 2012 ،يتضمن تحويل الوكالة الوطنية لتطوير البحث في الصحة إلى وكالة موضوعاتية للبحث في علوم الصحة( جريدة رسمية سنة 2012، عدد07، صفحة 23-24) (annulé) |
| Décret exécutif n° 95–40 En date du 26 Shaaban en général 1415 D'ACCORD 28 يناير سنة 1995، يتضمن إنشاء الوكالة الوطنية لتطوير البحث في الصحة و تنظيمها وعملها (جريدة رسمية سنة 1995، عدد 06، صفحة 19-25 ).( annulé) |
| Décret exécutif n° 12-95 En date du 8 ربيع الثاني عام 1433الموافق أول مارس سنة 2012 ، يتضمن إنشاء الوكالة الموضوعاتية للبحث في البيوتكنولوجيا وعلوم الزراعة والتغذية ( Journal officiel pour un an 2012 nombre 14 page 10- 11 ) (annulé) |
| Décret exécutif n° 12-96 En date du 8 ربيع الثاني عام 1433الموافق أول مارس سنة 2012 ، يتضمن إنشاء الوكالة الموضوعاتية للبحث في العلوم الاجتماعية والإنسانية ( Journal officiel pour un an 2012 nombre 14 page 11 ). (annulé) |
| Décret exécutif n° 12-97 En date du 8 Rabi' al-Thani de l'année 1433 الموافق أول مارس سنة 2012، يتضمن إنشاء الوكالة الموضوعاتية للبحث في علوم الطبيعة والحياة ( Journal officiel pour un an 2012 nombre 14 page 11- 12 )(annulé) |
| Décret exécutif n° 98-137 En date du 6 Muharram en général 1419 D'ACCORD 3 مايو سنة 1998، يتضمن إنشاء الوكالة الوطنية لتثمين نتائج البحث والتنمية التكنولوجية وتنظيمها وسيرها (جريدة رسمية سنة 1998، عدد 28، صفحة 08-13 ). |
| Décret exécutif n° 19-232 En date du 12 Dhu al-Hijjah dans l'année 1440 D'ACCORD 13 غشت سنة 2019، يحدد مهام الوكالات الموضوعاتية للبحث وتنظيمها وسيرها ( جريدة رسمية سنة 2019، عدد 51 , page 11- 15)، ومتمم بالمرسوم التنفيذي رقم 21-205 Historien V 8 Shawwal de l'année 1442 D'ACCORD 20 Année de mai 2021 (جريدة رسمية سنة 2021، عدد 40، صفحة 4). |
| Décret exécutif n° 21-206 En date du 8 Shawwal de l'année 1442 D'ACCORD 20 Année de mai 2021 ، يتضمن إعادة تنظيم الوكالة الموضوعاتية للبحث في العلوم والتكنولوجيا ( Journal officiel pour un an 2021 nombre 40 page 4). |
| Décret exécutif n° 21-207 En date du 8 Shawwal de l'année 1442 D'ACCORD 20 Année de mai 2021 ، يتضمن حل الوكالة الموضوعاتية للبحث في العلوم الاجتماعية والإنسانية ( Journal officiel pour un an 2021 nombre 40 page 5-6). |
| Décret exécutif n° 21-208 En date du 8 Shawwal de l'année 1442 D'ACCORD 20 Année de mai 2021 ، يتضمن إعادة تنظيم الوكالة الموضوعاتية للبحث في البيوتكنولوجيا وعلوم الزراعة و التغذية وتغيير تسميتها ( Journal officiel pour un an 2021 nombre 40 page 6-7). |
| Décret exécutif n° 21-209 En date du 8 Shawwal de l'année 1442 D'ACCORD 20 Année de mai 2021 ، يتضمن حل الوكالة الموضوعاتية للبحث في علوم الطبيعة والحياة ( Journal officiel pour un an 2021 nombre 40 page 7-8). |
| Décret exécutif n° 21-210 En date du 8 Shawwal de l'année 1442 D'ACCORD 20 Année de mai 2021 ، يتضمن إعادة تنظيم الوكالة الموضوعاتية للبحث في علوم الصحة وتغيير تسميتها ( Journal officiel pour un an 2021 nombre 40 page 9-10). |
| ج – مخبر البحث |
| Décret exécutif n° 99-244 En date du 21 Rajab dans l'année 1420 D'ACCORD 31 أكتوبر1999، يحدد قواعد إنشاء مخبر البحث وتنظيمه وسيره ( جريدة رسمية سنة 1999، عدد 77، صفحة 05-08 ). (annulé) |
| Décret exécutif n° 19-231 En date du 12 Dhu al-Hijjah dans l'année 1440 D'ACCORD 13 غشت سنة 2019، يحدد كيفيات إنشاء مخابرالبحث وتنظيمها وسيرها ( جريدة رسمية سنة 2019، عدد 51، صفحة 07-11). |
| د – وحدة البحث |
| Décret exécutif n° 99-257 En date du 8 Shaaban en général 1420 D'ACCORD 16 نوفمبر سنة 1999، يحدد كيفيات إنشاء وحدات البحث وتنظيمها وسيرها (Journal officiel, 1999, n° 82, p. 09-13 ) . |
| ل – فرقة البحث |
| Décret exécutif n° 13- 109 En date du 5 Année Jumada al-Awwal 1434 D'ACCORD 17 Année de mars 2013 ، يحدد كيفيات إنشاء فرقة البحث وسيرها (جريدة رسمية سنة 2013، عدد 16، صفحة 7-9) |
| م – الشبكات الموضوعاتية للبحث |
| Décret exécutif n° 19-233 En date du 12 Dhu al-Hijjah dans l'année 1440 D'ACCORD 13 غشت سنة 2019، يحدد شروط و كيفيات إنشاء الشبكات الموضوعاتية للبحث ( جريدة رسمية سنة 2019، عدد 51 , page 16- 17). |
| هـ- محطات تجريبية لمركز البحث العلمي |
| Décision ministérielle conjointe du 3 ربيع الاول عام 1434 D'ACCORD 15 يناير سنة 2013، يتضمن انشاء محطات تجريبية لمركز البحث العلمي والتقني حول المناطق القاحلة (جريدة رسمية سنة 2014، عدد 31 page 7). |
| Et- اللجان المكلفة ببرمجة وتنسيق وتقييم نشاطات البحث |
| Décret exécutif n° 92-22 En date du 8 Rajab dans l'année 1412 D'ACCORD 13 Année de janvier 1992 يتضمن إنشاء لجان مشتركة بين القطاعات لترقية البحث العلمي والتقني وبرمجته وتقويمه ويضبط سيرها وتنظيمها (جريدة رسمية سنة 1992، عدد 05، صفحة 136-137) Modifié et complété par le décret exécutif n° 08-238 Historien V 24 Rajab dans l'année 1429 D'ACCORD 27 Année de juillet 2008(جريدة رسمية سنة 2008، عدد 43، صفحة 18-19). |
| Décret exécutif n° 99-243 En date du 21 رجب 1420 D'ACCORD 31 أكتوبر سنة 1999، يحدد تنظيم اللجان القطاعية الدائمة للبحث العلمي والتطوير التكنولوجي وسيرها (جريدة رسمية سنة 1999، عدد 77، صفحة 03-05 ). |
| ي- المصالح المشتركة للبحث |
| Décret exécutif n° 12- 293 En date du 2 Le Ramadan est un an 1433 D'ACCORD 21 يوليو سنة 2012، يحدد مهام المصالح المشتركة للبحث العلمي والتكنولوجي وتنظيمها وسيرها (Journal officiel pour un an 2012 , nombre 44 page 16-19 ). |
| Décision ministérielle conjointe du 18 ذي الحجة عاـ 1441 D'ACCORD 8 Août 1 an 2020 ،يتضمن إنشاء مصلحة مشتركة للبحث لدى جامعة “هواري بومدين للعلوم والتكنولوجيا “ ( Journal officiel pour un an 2020 , nombre 52 page 22-23). |
| Décision ministérielle conjointe du 22 Le Ramadan est un an 1437 D'ACCORD 27 Année de juin 2016 ، يتضمن إنشاء مصلحة مشتركة للبحث لدى مركز البحث في الإعلام العلمي و التقني ( Journal officiel pour un an 2016 , nombre 53 , page 27-28 ). |
| Décision ministérielle conjointe du 7 Muharram en général 1442 D'ACCORD 26 Août 1 an 2020 ، يتضمن إنشاء مصالح مشتركة للبحث لدى مركز البحث العلمي والتقني في التحاليل الفيزيائية والكميائية ( Journal officiel pour un an 2020 , nombre 60 , page 12-14 ). |
| قرار وزاري مشترك مؤرّخ في أوّل جمادى الأولى عام 1442 D'ACCORD 16 ديسمبر سنة2020، يتضمن إنشاء مصلحة مشتركة للبحث لدى مركز البحث في التكنولوجيات الصناعية ( Journal officiel pour un an 2021 , nombre 05 , page 18-19 ). |
| Décision ministérielle conjointe du 27 جمادي الثانية عام 1442 D'ACCORD 28 جانفي سنة2021، يتضمن إنشاء مصالح مشتركة للبحث لدى مركز البحث في البيوتكنولوجيا ( Journal officiel pour un an 2021 , nombre 13 , page 17-18 ) |
| Décision ministérielle conjointe du 27 جمادي الثانية عام 1442 D'ACCORD 28 جانفي سنة2021، يتضمن إنشاء مصلحة مشتركة للبحث لدى جامعة سيدي بلعباس ( Journal officiel pour un an 2021 , nombre 13 , page 18-19 ). |
| 3 – التنظيم الإداري لمراكز ووكالات البحث |
| Décision ministérielle conjointe du 12 Shawwal de l'année 1433 D'ACCORD 20 غشت سنة2012، يتضمن التنظيم الإداري للوكالة الموضوعاتية للبحث (Journal officiel pour un an 2013 , nombre 55 , page 25-26).( annulé) |
| Décision ministérielle conjointe du 16 ماي سنة 1996، يتضمن التنظيم الإداري للوكالة الوطنية لتطوير البحث الجامعي ( Inédit).( annulé) |
| Décision ministérielle conjointe du 27 Shaaban en général 1417 D'ACCORD 7 يناير سنة 1997، يتضمن التنظيم الإداري للوكالة الوطنية لتطويرالبحث في الصحة (جريدة رسمية سنة 1997،عدد 68، صفحة 05-06).( annulé) |
| قرار وزاري مشترك مؤرخ في أول ذي القعدة عام 1419 الموافق17 فبراير سنة 1999، يتضمن إنشاء ملحقات للوكالة الوطنية لتطوير البحث الجامعي ( Journal officiel pour un an 1999 عدد23 صفحة 12).( annulé) |
| Décision ministérielle conjointe du 3 Dhu al-Hijjah dans l'année 1419 D'ACCORD 20 مارس سنة 1999، يتضمن إنشاء ملحقات للوكالة الوطنية لتطوير البحث في الصحة ( Journal officiel pour un an 1999 nombre 23 page 12- 13).( annulé) |
| Décision ministérielle conjointe du 5 Année Joumada II 1434 D'ACCORD 15 أبريل سنة2003 ،يتضمن التنظيم الداخلي لمركز تنمية التكنولوجيات المتطورة (جريدة رسمية سنة 2013، عدد 58، صفحة 26 – 29 ). |
| Décision ministérielle conjointe du 9 Shaaban en général 1427 D'ACCORD 2 سبتمبر سنة 2006، يتضمن التنظيم الداخلي لمركز تنمية التكنولوجيات المتطورة (Journal officiel pour un an 2007 ، عدد 02، صفحة 32- 34) متمم بالقرار الوزاري المشترك المؤرخ في 27 Shawwal de l'année 1428 D'ACCORD 8 Année de novembre 2007 (جريدة رسمية سنة 2007، عدد 76، صفحة 58 -59 )..( annulé) |
| Décision ministérielle conjointe du 5 Année Joumada II 1434 D'ACCORD 15 أبريل سنة 2003،يتضمن التنظيم الداخلي لمركز البحث قي تكنولوجيات نصف النواقل للطاقوية ( جريدة رسمية سنة 2013، عدد 58، صفحة 29 –31) . |
| Décision ministérielle conjointe du 3 Année Rabi' al-Awwal 1434 D'ACCORD 15 يناير سنة 2013، يتضمن التنظيم الداخلي لمركز البحث العلمي والتقني للإلحام والمراقبة (جريدة رسمية سنة 2014، عدد 31، صفحة 25-31 ). Modifié et complété par l'arrêté ministériel conjoint du n° 25 شعبان عام 1437الموافق أول يونيو سنة 2016 (جريدة رسمية سنة2016،عدد 43، صفحة 13-14). |
| Décision ministérielle conjointe du 9 Shaaban en général 1427 D'ACCORD 2 سبتمبر سنة 2006، يتضمن التنظيم الداخلي لمركز البحث العلمي والتقني للالحام والمراقبة (جريدة رسمية سنة 2007، عدد 02، صفحة 27-28 ) متمم بالقرار الوزاري المشترك المؤرخ في 27 Shawwal de l'année 1428 D'ACCORD 8 Année de novembre 2007 (جريدة رسمية سنة 2007، عدد 76، صفحة 58 ).( annulé) |
| Décision ministérielle conjointe du 3 Année Rabi' al-Awwal 1434 D'ACCORD 15 يناير سنة 2013، يتضمن التنظيم الداخلي لمركز البحث في الاقتصاد المطبق من أجل التنمية (جريدة رسمية سنة 2014، عدد 31، صفحة 21-23 ). |
| Décision ministérielle conjointe du 9 Shaaban en général 1427 D'ACCORD 2 سبتمبر سنة 2006، يتضمن التنظيم الداخلي لمركز البحث في الاقتصاد المطبق من أجل التنمية (جريدة رسمية سنة 2007، عدد 02، صفحة 29-30 ).( annulé) |
| Décision ministérielle conjointe du 3 Année Rabi' al-Awwal 1434 D'ACCORD 15 يناير سنة 2013، يتضمن التنظيم الداخلي لمركزالبحث في الإعلام العلمي والتقني (جريدة رسمية سنة 2014،عدد31،صفحة 23-25). |
| Décision ministérielle conjointe du 9 Shaaban en général 1427 D'ACCORD 2 سبتمبر سنة 2006، يتضمن التنظيم الداخلي لمركزالبحث في الإعلام العلمي والتقني (جريدة رسمية سنة 2007،عدد02،صفحة 30-32 ).( annulé) |
| Décision ministérielle conjointe du 3 Année Rabi' al-Awwal 1434 D'ACCORD 15 يناير سنة 2013، يتضمن التنظيم الداخلي لمركز تنمية الطاقات المتجددة (جريدة رسمية سنة 2014، عدد 31، صفحة 28-31). |
| Décision ministérielle conjointe du 9 Shaaban en général 1427 D'ACCORD 2 سبتمبر سنة 2006، يتضمن التنظيم الداخلي لمركز تنمية الطاقات المتجددة (جريدة رسمية سنة 2007، عدد 02، صفحة 34-36 ) متمم بالقرار الوزاري المشترك المؤرخ في 27 Shawwal de l'année 1428 D'ACCORD 8 Année de novembre 2007 (جريدة رسمية سنة 2007، عدد 76، صفحة 59 -60 ).( annulé) |
| Décision ministérielle conjointe du 3 Année Rabi' al-Awwal 1434 D'ACCORD 15 يناير سنة 2013،يتضمن التنظيم الداخلي لمركز البحث العلمي والتقني في التحاليل الفيزيائية والكيمائية (جريدة رسمية سنة 2014، عدد 31، صفحة 10-12).Modifié et complété par l'arrêté ministériel conjoint du n° 8 ذي القعدة عام 1437 D'ACCORD 11 غشت سنة 2016 (جريدة رسمية سنة 2016، عدد 65، صفحة 25–26). |
| Décision ministérielle conjointe du 9 Shaaban en général 1427 D'ACCORD 2 سبتمبر سنة 2006، يتضمن التنظيم الداخلي لمركز البحث العلمي والتقني في التحاليل الفيزيائية والكيمائية (جريدة رسمية سنة 2007، عدد 02، صفحة 36 37-).( annulé) |
| Décision ministérielle conjointe du 3 Année Rabi' al-Awwal 1434 D'ACCORD 15 يناير سنة 2013، يتضمن التنظيم الداخلي لمركزالبحث العلمي والتقني في علم الإنسان الاجتماعي والثقافي(جريدة رسمية سنة 2014، عدد 31، صفحة 18-21 ). |
| Décision ministérielle conjointe du 9 Shaaban en général 1427 D'ACCORD 2 سبتمبر سنة 2006، يتضمن التنظيم الداخلي لمركز البحث العلمي والتقني في علم الإنسان الاجتماعي والثقافي (جريدة رسمية سنة 2007، عدد 02، صفحة 21-23 ).( annulé) |
| Décision ministérielle conjointe du 3 Année Rabi' al-Awwal 1434 D'ACCORD 15 يناير سنة 2013، يتضمن التنظيم الداخلي لمركز البحث العلمي والتقني حول المناطق القاحلة (جريدة رسمية سنة 2014، عدد 31، صفحة 8-10 ). |
| Décision ministérielle conjointe du 9 Shaaban en général 1427 D'ACCORD 2 سبتمبر سنة 2006، يتضمن التنظيم الداخلي لمركز البحث العلمي والتقني حول المناطق القاحلة (جريدة رسمية سنة 2007، عدد 02، صفحة 23-25 ).( annulé) |
| Décision ministérielle conjointe du 3 Année Rabi' al-Awwal 1434 D'ACCORD 15 يناير سنة 2013، يتضمن التنظيم الداخلي لمركز البحث العلمي والتقني لتطوير اللغة العربية (جريدة رسمية سنة 2014، عدد 31، صفحة 12-14 ). |
| Décision ministérielle conjointe du 9 Shaaban en général 1427 D'ACCORD 2 سبتمبر سنة 2006، يتضمن التنظيم الداخلي لمركز البحث العلمي والتقني لتطوير اللغة العربية (جريدة رسمية سنة 2007، عدد 02، صفحة 25-27 ).( annulé) |
| Décision ministérielle conjointe du 3 ربيع الاول عام 1434 D'ACCORD 15 يناير سنة 2013، يتضمن التنظيم الداخلي لمركزالبحث في البيوتكنولوجيا (جريدة رسمية سنة 2014،عدد 31، صفحة 14-18). |
| Décision ministérielle conjointe du 28 Shawwal de l'année 1439 D'ACCORD 12 يوليو سنة 2018، يتضمن التنظيم الداخلي لمركز البحث في العلوم الإسلامية والحضارة (جريدة رسمية سنة2018، عدد 54 صفحة.22-24). |
| Décision ministérielle conjointe du 29 Rabi' al-Thani de l'année 1441 D'ACCORD 26 ديسمبر سنة 2019، يتضمن التنظيم الداخلي لمركز البحث في البيئة (جريدة رسمية سنة 2020، عدد 10، صفحة 17-19). |
| Décision ministérielle conjointe du 19 Année zéro 1442 D'ACCORD 7 أكتوبر سنة 2020، يتضمن التنظيم الداخلي لمركز البحث في تهيئة الإقليم (جريدة رسمية سنة 2020، عدد66، صفحة 18-20 ). |
| Décision ministérielle conjointe du 27 جمادي الثانية عام 1442 D'ACCORD 10 فبراير سنة2021 ، يحدد التنظيم الإداري للوكالة الموضوعاتية للبحث ( Journal officiel pour un an 2021 , nombre 13 , page 19-20 ). |
| – Arrêté ministériel conjoint du 27 جمادي الثانية عام 1442 D'ACCORD 10 فبراير سنة2021 ، يحدد التنظيم الداخلي لمراكز البحث في العلوم الصيدلانية ( Journal officiel pour un an 2021 , nombre 18 , page 11-13 ). |
| 4- Classification des postes supérieurs |
| قرار وزاري مشترك مؤرخ في15 محرم 1435 الموافق19 نوفمبر2013، يحدد التصنيف النموذجي للمؤسسة العمومية ذات الطابع العلمي والتكنولوجي وشروط الإلتحاق بالمناصب العليا التابعة لها،الخاضعة لوصاية وزارة التعليم العالي والبحث العلمي ( جريدة رسمية سنة 2014،عدد30 صفحة32-26). |
| Décision ministérielle conjointe du 14 Année Joumada II 1435 D'ACCORD 14 أبريل سنة 2014، يحدد تصنيف الوكالة الموضوعاتية للبحث وشروط الإلتحاق بالمناصب العليا التابعة لها(Journal officiel pour un an 2014 ،عدد 41، صفحة 19-22 ). |
| Décision datée du 10 Mai 2009, comprend la création de la commission chargée d'étudier les conditions de délivrance d'une autorisation de création d'un établissement privé de formation supérieure, ses pouvoirs, sa formation, son organisation et son fonctionnement. ( Le bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique 2009 Premier hexagramme). |
| قرار وزاري مشترك مؤرخ في سبتمبر سنة 1996، يتضمن تصنيف المناصب العليا للوكالة الوطنية لتطوير البحث الجامعي (Inédit).( annulé) |
| Décision ministérielle conjointe du 28 Muharram en général 1417 D'ACCORD 4 يونيو سنة 1997، يتضمن تصنيف المناصب العليا في الوكالة الوطنية لتطوير البحث في الصحة (جريدة رسمية سنة 1997، عدد 68، صفحة 6- 8).( annulé) |
